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Heures supplémentaires : conditions, calcul et rémunération
Rédigé par Swann Ancelin - Mis à jour le 03 Décembre 2020
En tant que salarié, vous êtes parfois amené, de votre propre initiative, à travailler au-delà des horaires de travail collectif, afin de respecter les délais qui vous sont imposés, ou de faire face à une surcharge de travail. Ces heures seront-elles payées bien que votre employeur ne vous ait pas formellement demandé de les réaliser ?
Lorsque votre employeur vous demande ponctuellement, voire fréquemment, d’effectuer des heures supplémentaires, pouvez-vous les refuser ?
Ce dossier vous présente le cadre légal qui entoure la notion d’heures supplémentaires.
*Conformément aux dispositions du code de la consommation, on entend par professionnel : toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel.
Déjà abonné ? Identifiez-vousLes notions clés abordées dans ce dossier
- Heures supplémentaires
- Refus
- Majoration de salaire
- Repos
- Congés payés
- Rémunération et salaire
- Temps de travail
- Contingent
- Sanctions
Plan détaillé du dossier
Les questions essentielles sont les parties qui compose un dossier, nos juristes répondent aux questions les plus fréquentes sur ce sujet pour vous accompagner dans vos problématiques juridiques.
26 Questions Essentielles
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I. Les heures supplémentaires
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Quand se déclenchent les heures supplémentaires ?
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Comment calculer mes heures supplémentaires ?
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Quelle est la durée maximale de travail ?
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Puis-je refuser d'effectuer des heures supplémentaires ?
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Travail à temps partagé : quel régime pour les heures supplémentaires ?
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Peut-on me demander de rester au travail alors que mon temps de travail est fini ?
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Y a-t-il modification du contrat de travail lorsque l’employeur met en place des heures supplémentaires ?
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II. Le contingent d'heures supplémentaires
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Quel est le nombre d'heures compris dans le contingent d’heures supplémentaires ?
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Qu’est-ce qu’un contingent d’heures supplémentaires ?
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III. Le repos compensateur
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Ma rémunération est-elle diminuée si je prends mes repos compensateurs ?
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Quand ai-je droit au repos compensateur ?
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IV. La rémunération des heures supplémentaires
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Je suis payé(e) au forfait, comment sont calculées mes heures supplémentaires ?
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L’employeur peut-il payer les heures supplémentaires tous les 6 mois ?
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Mon employeur a-t-il le droit de retenir directement sur mon salaire des heures supplémentaires indûment payées ?
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V. Contentieux : saisir le juge sur la rémunération des heures supplémentaires
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En cas de litige, qui doit prouver l’existence des heures supplémentaires ?
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Puis-je réclamer le paiement d'heures supplémentaires accomplies mais non demandées par l'employeur ?
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Je travaille plus de 35h par semaine. J'ai appris que j'avais droit à des repos compensateurs mais mon employeur ne m'en a jamais informé. Que puis-je faire ?
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Le fait de noter les horaires supplémentaires que j'effectue est-il une preuve suffisante pour réclamer le paiement de ces heures ?
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Dans quels cas les juges ont-ils considéré que la preuve des heures supplémentaires était apportée ?
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Dans quels cas les juges ont-ils refusé au salarié le paiement de ses prétendues heures supplémentaires ?
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Pendant combien de temps puis-je demander le paiement de mes heures supplémentaires ?
Voir les autres questions essentielles
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La rémunération et les contreparties des heures supplémentaires
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Initiative, refus, preuve des heures supplémentaires
3 Modèle(s) de Lettre(s)
Nos modèles de lettres vous assurent d'être en règle. Les commentaires et précisions de nos juristes vous aideront à rédiger votre lettre facilement.
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Lettre de demande du paiement de vos heures supplémentaires
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Lettre de demande de majoration des jours travaillés au-delà du forfait jours
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Demande de contrepartie obligatoire en repos pour les heures effectuées au-delà du contingent
59 Avis des juges
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Salariés autonomes : vous avez droit au paiement de vos heures supplémentaires !
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Preuve des heures sup' : salariés, fournissez des éléments précis !
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Nullité de la convention de forfait et paiement des heures supplémentaires
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Une salariée obtient 36.000 euros à titre d’heures supplémentaires !
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Refuser de faire des heures supplémentaires est risqué
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Preuve des heures supplémentaires : soyez précis !
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La preuve d'heures supplémentaires peut être fournie par un compte-rendu d'entretien préalable
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Ce n'est pas au salarié de prouver l'accomplissement des heures
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Heures supplémentaires : les différents modes d'indemnisation
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Il est difficile de prouver ses heures supplémentaires quand on est salarié autonome
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Comment faire augmenter son salaire ? En effectuant des heures supplémentaires !
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Qui doit prouver l'existence d'heures supplémentaires ?
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La récupération d’heure de travail : décision sous contrôle de l’inspecteur du travail.
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Rémunération et heures supplémentaires
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Un employeur peut-il payer les heures supplémentaires sous forme de prime ?
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Peut on parler d’heures supplémentaires lorsque le salarié a une totale liberté dans l’organisation de son emploi du temps ?
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Dans quel cas pouvez vous imposer la requalification de votre contrat à temps partiel en contrat à temps complet ?
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Heures supplémentaires
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Tolérer les heures supplémentaires oblige à les rémunérer
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Les heures supplémentaires rendues nécessaires par les tâches confiées doivent être payées
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Les éléments produits par les parties se contredisent, les heures supplémentaires ne sont pas payées
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L’envoi d’e-mails matinaux ou tardifs ne suffit pas à prouver pas les heures supplémentaires
-
Preuve des heures supplémentaires : soyez précis !
-
Preuve des heures supplémentaires
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Preuve des heures supplémentaires
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Heures supplémentaires : la preuve partagée
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Refuser de faire des heures supplémentaires est risqué
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Prouver le non paiement de ses heures supplémentaires justifie la prise d’acte
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Prime et paiement des heures supplémentaires
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Cadre dirigeant et paiement d’heures supplémentaires
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La preuve des heures de travail effectuées
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Pas de cumul de l’indemnité de licenciement avec l’indemnité pour travail dissimulé
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La prise d’acte de la rupture d’un contrat de travail pour non paiement des heures supplémentaires
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Calcul de la durée du travail par cycles : respect des termes de l’autorisation administrative
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Modulation et modification, du pareil au même
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Le régime d’horaire d’équivalence n’est pas applicable aux salariés à temps partiel.
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Le fait pour le salarié de déclarer verbalement renoncer à toute contestation des heures sur son bulletin de paie
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Le refus d’exécuter des heures supplémentaires constitutif d’une faute grave
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La justification d'un refus d’exécuter des heures supplémentaires
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Les heures supplémentaires non payées et le travail dissimulé
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les salariés bénéficiant d'une autonomie dans la répartition de leurs horaires
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Le fait de régler les heures supplémentaires par une prime exceptionnelle
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Le paiement des heures supplémentaires
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La dissimulation d’heures supplémentaires
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La signature du registre d’heures supplémentaires
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La preuve des heures supplémentaires
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Maman à plein temps : contrat de travail ou bénévolat ?
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Les conventions de forfait ne peuvent être imposées au salarié.
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La non-substitution du paiement des heures supplémentaires par une prime
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L'indemnisation des heures supplémentaires sous forme de repos compensateur de remplacement
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La prise d'acte de la rupture du contrat en cas non paiement des heures supplémentaires
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La rupture du contrat de travail pour non paiement des heures supplémentaires
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Ce que vous trouverez dans ce dossier
Dans quels cas utiliser ce dossier ?
Votre temps de travail est tributaire des impératifs de l’activité de l'entreprise. Bien que votre contrat prévoit une durée de travail de 35 heures, vous réalisez fréquemment 40 heures par semaine.
Comment calculer vos heures supplémentaires ? A quelle contrepartie pouvez-vous prétendre en échange de cet investissement ? En tant que salarié à temps partiel, quels sont vos droits en la matière ? Existe-t-il un seuil d'heures supplémentaires que l’employeur ne doit pas dépasser ?
A la fin ou en cours de vie de votre contrat de travail, vous constatez que votre employeur ne rémunère pas vos heures supplémentaires. Quel est le délai légal pour en réclamer le paiement ? Comment apporter la preuve de leur accomplissement ? Qu’en est-il s’il n’existe aucun outil d’enregistrement du temps de travail ?
Contenu du dossier :
Voici un aperçu des questions abordées :
- le contingent annuel d’heures supplémentaires ;
- le décompte et l’initiative des heures supplémentaires ;
- la majoration des heures supplémentaires ;
- le repos compensateur de remplacement ;
- la contrepartie obligatoire en repos ;
- les régimes fiscal et social des heures supplémentaires ;
- les cas légitimes de refus d'effectuer des heures supplémentaires ;
- la preuve des heures supplémentaires ;
- l’accord formel ou implicite de l'employeur.
La question du moment
Travail à temps partagé : quel régime pour les heures supplémentaires ?
Le temps partagé est une forme d'organisation du travail permettant au salarié d'exercer son activité au service de plusieurs entreprises.
Le régime des heures supplémentaires n'est pas applicable à un salarié à temps partagé. Le régime des heures complémentaires s'y substitue.
Un salarié à temps partiel, y compris s'il est titulaire de plusieurs contrats à temps partiel, peut effectuer des heures complémentaires, c'est à dire les heures dépassant la durée fixée par son contrat de travail, mais dans la limite de la durée légale du travail (il doit faire moins de 35 heures par semaine).
Le nombre d'heures complémentaires accomplies par un salarié à temps partiel au cours d'une même semaine ou d'un même mois ou sur la période prévue par une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, une convention ou un accord de branche étendu, ne peut être supérieur au tiers de la durée hebdomadaire ou mensuelle de travail prévue dans son contrat (1).
La durée minimale hebdomadaire de travail pour un salarié à temps partiel est fixée à 24 heures par semaine ou, le cas échéant, à l'équivalent mensuel de cette durée (2). Cette durée peut faire l'objet d'une dérogation par accord (3).
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Heures supplémentaires comptabilisées par pointage informatique
Lorsque les heures supplémentaires sont comptabilisées par un logiciel de pointage, l’employeur, informé des heures de travail effectuées, donne son accord au moins implicite à leur réalisation.
le 02/12/2020
Depuis le 1er janvier 2019, les rémunérations versées au titre des heures supplémentaires sont exonérées dans la limite de 11,31%. Les heures effectuées dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire sont exonérées de l'impôt sur le revenu dans la limite de 7 500 euros pour l'année 2020.