

Actualités Fiscalité des Particuliers
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Par Fabien Gaillard le 14/06/2023
Les régimes sont variés et font l'objet d'une synthèse ci-après.
Par Fabien Gaillard le 12/06/2023
La disparition de la taxe d'habitation sur les résidences principales, finalisée en 2023,...
Par Fabien Gaillard le 12/06/2023
La taxe sur les logements vacants concerne un nombre croissant de communes, surtout en...
Par Fabien Gaillard le 12/06/2023
Le point de départ pour le calcul de la durée de détention est la date d'acquisition du droit...
Par Fabien Gaillard le 12/06/2023
Qui est imposable ? Quels sont les biens sont concernés ? Quelles opérations sont visées...
Par Arnaud SOTON le 16/05/2023 • 633 vues
Aux termes de l’article 150 U, II.1° du CGI, la plus-value immobilière au titre de la...
Par Arnaud SOTON le 28/02/2023 • 758 vues
Pour déterminer si une indemnité versée en exécution d'une transaction conclue à l'occasion...
Par Arnaud SOTON le 24/02/2023 • 516 vues
Dans les deux arrêts commentés, la Cour de Cassation retient, d’une part, que l'autorisation...
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