Le salarié est tenu d'une obligation de sécurité (1) : de ce fait, il doit se conformer aux instructions données par l'employeur (à travers le règlement intérieur) en matière de sécurité. Il doit en outre prendre soin de sa santé et de celle des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions dans le cadre de l'exécution de son contrat de travail.
Le salarié qui méconnaît cette obligation (par le non-port des équipements de sécurité notamment), peut être sanctionné disciplinairement, cette sanction pouvant aller jusqu'à un licenciement pour faute grave. Les juges considèrent en effet que les salariés engagent leur responsabilité pour la commission de fautes liées à la sécurité (2).
Si le salarié refuse de porter l'équipement de sécurité parce que cela lui est douloureux par exemple, il peut contacter la médecine du travail afin de lui faire part de ce problème. Le salarié peut ainsi démontrer sa bonne foi et si cela est justifié, la médecine du travail pourra l'autoriser à ne pas porter l'équipement en cause ou le diriger vers un autre équipement, plus adapté.
J'utilise souvent juritravail dans le cadre de mes fonctions en tant que représentant du personnel