Ce dossier :
Travail de nuit : définition, refus, majoration, tout savoir
a été rédigé par L'équipe Juritravail, Juriste rédacteur web
Envie d'en lire davantage ? Abonnez-vous
Travail de nuit : définition, refus, majoration, tout savoir
En raison des risques avérés sur la santé, le travail de nuit est soumis à un régime protecteur. Ce rythme de travail présente des risques sur la santé, le sommeil, votre métabolisme, votre vie sociale...
Une question juridique ?
Abonnez-vous et posez vos questions à nos juristes quand vous le souhaitez !
Réponse garantie en 48h
Descriptif du dossier
En raison des risques avérés sur la santé, le travail de nuit est soumis à un régime protecteur. Ce rythme de travail présente des risques sur la santé, le sommeil, votre métabolisme, votre vie sociale. Il peut être à l’origine d’une baisse de vigilance, d’une prise de poids, de maladies cardio-vasculaires, ou encore de troubles psychologiques.
Pouvez-vous refuser un passage en horaire de nuit ? A partir de quelle heure travaille-t-on de nuit ? Le travail de nuit permet-il un départ anticipé à la retraite ? Qu'en est-il si vous êtes enceinte ?
Le travailleur de nuit est en droit de prétendre à des avantages sociaux tels que le repos compensateur, une majoration de salaire, des aménagements du temps de travail quotidien, etc.
Ce dossier vous présente ces différents avantages.
Vous redoutez les confrontations avec votre employeur ? Vous ne savez pas comment lui faire part de vos requêtes ? Des modèles de lettres sont mis à votre disposition pour faire valoir vos demandes.
Les notions clés abordées dans ce dossier
-
Majoration de nuit
-
Grille des salaires & primes
-
Pénibilité & retraite
-
Repos compensateur
-
Convention collective
Plan détaillé du dossier
Nos dossiers sont composés de plusieurs questions essentielles. Il s'agit des questions les plus fréquemment posées sur le thème du dossier. Nos juristes répondent à ces questions de manière précise et succincte pour vous faciliter la compréhension du droit.
16 Questions Essentielles
-
I. Définition du travail de nuit et durée du travail
-
Qu’est-ce que le travail de nuit ?
-
A partir de quelle heure le travail de nuit commence-t-il ?
-
Quelle est la durée légale journalière du travail de nuit ?
-
Tous les salariés peuvent-ils travailler de nuit ?
Ce dossier contient également
5 Modèle(s) de Lettre(s)
Gagnez du temps en utilisant nos modèles de lettre. Grâce aux commentaires et précisions de nos juristes, personnalisez votre modèle puis imprimez-le : c'est prêt !
-
Lettre de demande de passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour
-
Lettre informant votre employeur que vous refusez de passer à un horaire de nuit pour obligations familiales impérieuses
-
Lettre de demande de passage d’un horaire de nuit à un horaire de jour en raison de l’état de grossesse
-
Lettre de refus d’un passage en horaire de nuit
-
Lettre de demande de contreparties au travail de nuit
1 Fiche(s) express
Complètes et pratiques, nos fiches express vous fournissent toutes les informations juridiques dont vous avez besoin.
-
La durée et la contrepartie du travail de nuit
Ce que vous trouverez dans ce dossier
Dans quel cas utiliser ce dossier ?
Vous travaillez habituellement en horaires de nuit, ou êtes susceptible d’être affecté à un poste de nuit suite à une proposition de votre employeur. Légitimement, vous vous interrogez sur vos droits en qualité de travailleur de nuit.
Ce dossier vous en présente les avantages.
Contenu du dossier :
Ce dossier contient les éléments dont vous avez besoin pour comprendre les modalités du travail de nuit :
- définition du travail de nuit et durée du travail ;
- rémunération du travail de nuit ;
- contreparties au travail de nuit ;
- passage d'un horaire de jour à un horaire de nuit ;
- protection de la santé du travailleur de nuit.
La question du moment
Le salarié qui travaille de nuit est il prioritaire pour occuper un poste le jour ?
Le salarié est prioritaire pour un poste de jour ou de nuit au sein de son établissement ou à défaut, au sein de son entreprise (1).
Bien sur, cette priorité d'embauche bénéficie au salarié sous réserve que le poste visé ressort de sa catégorie professionnel ou d'un emploi équivalent
L'employeur doit porter à la connaissance du salarié qui formule sa demande la liste des emplois disponibles qui lui correspondent.
N'attendez plus ! Recevez gratuitement un extrait du dossier dans votre boite mail
* En inscrivant votre adresse email ci-dessus, vous acceptez de recevoir les newsletters promotionnelles de Juritravail. Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres d'information de Juritravail. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la newsletter. En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits.
Pourquoi choisir Juritravail ?
Rédigé par des juristes dans un langage clair
Complet et mis à jour régulièrement
Téléchargement immédiat
Le mot de l'auteur
Les dernières actualités sur cette thématique
-
Temps de travail des salariés : 5 points à connaître
Vous faites des heures supplémentaires ? Vous êtes un travailleur de nuit ? Vous effectuez régulièrement des astreintes ? Vous avez des horaires individualisés ? Découvrez la réglementation applicable en matière de temps de travail pour défendre vos droits. Voici 5 points incontournables à connaître.
Voir + -
Travail de nuit : la présomption de légalité de l'accord collectif ne suffit pas
La présomption de légalité de l’accord collectif mettant en place le travail de nuit ne suffit pas à établir que les exigences des dispositions d’ordre public de l’article L. 3122-1 du code du travail sont remplies : il appartient aux juges du fond d'effectuer ce contrôle et, au besoin, d'écarter les clauses non conformes de l’accord.
Voir + -
Travailleurs de nuit : quels sont vos droits et conditions d'emploi ?
Votre employeur vous a demandé de travailler la nuit ou vous avez vous-même demandé un poste de nuit. Sachez que le travail de nuit est très encadré. Le statut de travailleur de nuit implique des conditions d'emploi particulières mais aussi des droits particuliers pour ces salariés nocturnes !
Voir +
Les avis des internautes
-
4
Commande facile. Résultat satisfaisant. Patricia G.
-
3
je suis satisfaite de toutes ces règles que vous m'avez envoyés mais je n'arrive pas à trouver le temps réel de travail qu'on doit faire quand on est de nuit et en 12h. Denise P.
-
5
Très bien . Martin T.
Pour aller plus loin
En savoir plus sur le thème Travail de nuit : règles & majoration des heures sur votre salaire
Nos documents sur le thème :
Modèle de convention de rupture du contrat de travail : exemplaire salarié
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 04/01/2021
Droit d'alerte ou droit de retrait : quand et comment l'exercer ?
Rédigé par Sarah Dumoulin, mis à jour le 17/01/2022
Proposition de rupture conventionnelle à l'employeur
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 08/03/2021
Nos publications sur le thème :
Temps de travail des salariés : 5 points à connaître
Par Alexandra Marion le 24/06/2020
Travail de nuit : la présomption de légalité de l'accord collectif ne suffit pas
Par Patrick LINGIBE le 23/01/2020
Travailleurs de nuit : quels sont vos droits et conditions d'emploi ?
Par Alexandra Marion le 11/07/2019
Découvrir également :
Les autres dossiers sur le même thème
Vous êtes abonné ? identifiez-vous pour accéder à l'ensemble de nos contenus