Absences et congés : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Les absences et les congés payés constituent des aspects cruciaux de la gestion du personnel. Découvrez nos dossiers, modèles de lettres et contrats, ainsi que nos actualités juridiques, comprenant des informations pratiques pour gérer les congés payés, répondre aux demandes de congé sabbatique ou pour création d'entreprise. Nous faisons le point également sur les procédures liées aux absences pour maladie, congé maternité, et paternité ou encore le fractionnement des congés payés.

Illustration modèles

Affiner votre recherche :

Supprimer tous les filtres
    illustration logo

    Congé sabbatique :  conditions d'obtention,...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Gestion des absences

    Ressources humaines (RH)

    Professionnel

    Particulier

    Congé sabbatique :  conditions d'obtention, durée, report...

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 17/04/2024

    18,00€

    Quelles sont les règles pour bénéficier d'un congé sabbatique en entreprise ? Il se peut qu'un salarié souhaite prendre un congé sabbatique. L'employeur peut-il refuser cette demande ou reporter sa date de départ ? Comment doit-il répondre ? Voici autant de questions que ce dossier traite pour vous aider à y voir plus clair.    L'employeur doit veiller à répondre à la...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    Accident du travail : procédure et...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Accident du travail

    Gestion des absences

    Santé, hygiène, sécurité

    Sécurité sociale

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Accident du travail : procédure et conséquences pour l'employeur

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 09/04/2024

    18,00€

    Quelles démarches en cas d'accident du travail ? Comment déclarer un AT à la Cpam ? Combien de temps pour faire la  déclaration ? Lorsqu’un salarié est victime d’un accident du travail, plusieurs obligations incombent à l’employeur. Il doit en premier lieu, déclarer l’accident du travail à la Caisse primaire d’assurance maladie (Cpam) et remettre une feuille d’accident...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    Congés exceptionnels (mariage, enfant malade,...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Gestion des absences

    Congés exceptionnels

    Congés payés

    Particulier

    Droit du travail

    Congés exceptionnels (mariage, enfant malade, décès etc..) : durée, droits & rémunération

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 04/04/2024

    9,60€

    Congés exceptionnels (mariage, enfant malade, décès, etc.) : durée, droits & rémunération Si la vie est faite d'aléas, certains événements demeurent relativement prévisibles. Pour éviter que des événements d'ordre personnel n'impactent les droits à congés du salarié ou ne le prive de se rendre disponible alors que la situation d'un proche le nécessite, le législateur...

    Consulter

    9,60€

    illustration pour Contester un accident du travail : quelle procédure pour l'employeur ?

    Actualité

    Droit du travail

    Accident du travail

    Gestion des absences

    Ressources humaines (RH)

    Professionnel

    Contester un accident du travail : quelle procédure pour l'employeur ?

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 12/04/2024

    L'un de vos salariés dit avoir été victime d'un accident du travail. Cependant, vous avez de sérieux doutes quant à la nature professionnelle de cet accident. Après avoir réalisé vos obligations déclaratives, vous souhaitez pouvoir contester l'accident du travail. Mais comment faire ? Faisons le point sur la démarche à suivre.

    illustration pour Augmentation du nombre d'arrêts maladie et d'accidents de travail mortels : une situation préoccupante pour les entreprises

    Actualité

    Gestion des absences

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Sécurité sociale

    Accident du travail

    Augmentation du nombre d'arrêts maladie et d'accidents de travail mortels : une situation préoccupante pour les entreprises

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 12/04/2024

    Une étude de Malakoff Humanis, confirmée par le rapport d'enquête de WTW, révèle qu’en 2022, près de 50 % des salariés du secteur privé ont été absents au moins 1 fois pour cause de maladie. En outre, 738 accidents mortels ont été recensés pour cette même année, selon les chiffres de l'Assurance-maladie. Et ce chiffre n'a guère baissé en 2023, puisqu'il s'élevait encore à...

    illustration pour Congés payés et arrêt maladie : le projet de loi définitivement adopté

    Actualité

    Droit du travail

    Congés payés

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Réformes

    Sécurité sociale

    Congés payés et arrêt maladie : le projet de loi définitivement adopté

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 12/04/2024

    Dans plusieurs arrêts du 13 septembre 2023, la Cour de cassation a mis fin à certaines divergences existantes entre le droit français et le droit européen en matière de congés payés en cas d'arrêt maladie. Depuis, c'est une véritable saga qui s'est déroulée en la matière et qui a vu intervenir le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, et plus récemment, le législateur. En...

    illustration logo

    Lettre de report d'un congé sabbatique

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Lettre de report d'un congé sabbatique

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 15/04/2024

    4,80€

    Un salarié vous a fait la demande de bénéficier d'un congé sabbatique. Vous souhaitez accepter sa demande, mais à une condition, celle d'en différer le début. Faites parvenir cette contre proposition à votre salarié pour voir si elle lui convient. 

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Lettre d'acceptation d'un congé sabbatique

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Gestion des absences

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Lettre d'acceptation d'un congé sabbatique

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 15/04/2024

    4,80€

    Votre salarié vous a demandé à bénéficier d'un congé sabbatique, car il entre dans les conditions d'obtention. Vous souhaitez accepter sa demande et lui notifier par courrier.   

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Lettre de refus d'une demande de congé sabbatique

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Lettre de refus d'une demande de congé sabbatique

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 15/04/2024

    4,80€

    Votre salarié vous a demandé à bénéficier d'un congé sabbatique, car il entre dans les conditions d'obtentions. Or, vous n'êtes pas en capacité de répondre positivement à sa demande. Aidez-vous de ce modèle pour lui notifier ce refus. 

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Protocole d'accord de fin de conflit et de...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Droit du travail

    Particulier

    Professionnel

    Conditions de travail

    Grève

    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Protocole d'accord de fin de conflit et de reprise du travail

    Rédigé par Farah Benhadda, mis à jour le 14/02/2024

    6,00€

    Un mouvement de grève a été déclenché dans votre entreprise et un accord a été trouvé entre chaque partie pour y mettre fin. Vous souhaitez connaître les modalités pour rédiger un protocole d’accord de fin de grève. 

    Consulter

    6,00€

À découvrir également

Retrouvez tous nos contenus rédigés par nos juristes et avocats partenaires en droit de la protection sociale, droit de la santé, droit des entreprises...

Nos juristes et avocats partenaires décryptent pour vous l'actualité juridique et mettent à votre disposition des documents juridiques prêts à l'emploi pour vous accompagner dans chaque étape de votre vie professionnelle ou personnelle.

illustration-visio-avocat

Besoin de consulter un avocat ?

Selon votre besoin, Juritravail vous propose deux services :

  • consultez un avocat disponible immédiatement par téléphone,
  • ou bien recevez des devis d'avocats compétents près de chez vous afin de rencontrer celui qui vous convient.

Appelez notre équipe au  01 75 75 42 33 pour vous faire accompagner (prix d'un appel local).

20 ans que l’on accompagne
les professionnels

Une équipe de 50 juristes
bac +5 et 700 avocats

Tous les droits adressés : droit social, droit fiscal, droit des sociétés...

+ 3 000 abonnés pros qui utilisent nos services

Ils partagent leurs expériences