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Généralement, une licence est limitée dans le temps. Dans ce cas, le contrat de licence s'éteindra par l'arrivée du terme prévu.
Néanmoins, le contrat pourra prendre fin par anticipation, s'il est résilié par l'une des parties, en raison d'un manquement grave de son contractant à ses obligations, dans les conditions prévues au contrat (1).
En revanche, certaines licences ne prévoient pas de terme et perdureront pendant toute la durée de protection de la marque.
Dans ce cas, la licence peut être rompue à tout moment par l'une ou l'autre des parties, en respectant les formes prévues au contrat et sous réserve d'un préavis raisonnable (2).
La licence peut également s'éteindre en raison de la disparition de la marque (annulation) ou de sa caducité pour déchéance (non-exploitation pendant 5 ans) (3).
En tout état de cause, le licencié doit cesser d'exploiter la marque à l'expiration du contrat. A défaut, il commettrait des actes de contrefaçon (4).
Certains contrats peuvent cependant prévoir que le licencié disposera d'un délai raisonnable (qu'il conviendra de déterminer) afin d'écouler les stocks marqués.
En outre, le contrat peut prévoir, à la charge du licencié, des obligations de restitution, de destruction ou de suppression à l'expiration de la licence. Par exemple, la restitution des documents et matériels reproduisant la marque.
Certains contrats peuvent par ailleurs prévoir une obligation de non-concurrence qui incombe au licencié.
Ce type de clause est valable à la condition d'être limitée dans son objet, dans l'espace et dans le temps et de ne pas conduire à interdire à l'ex-licencié de poursuivre son activité professionnelle (5).
Enfin, une clause de confidentialité est également fréquemment stipulée lorsque le licencié est en mesure d'avoir accès à des informations confidentielles.
Ce que pensent nos clients :
Philippe C.
le 04/08/2020
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