Temps de travail des salariés : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Optimiser le temps de travail, c'est essentiel pour une gestion RH efficace. Découvrez nos dossiers juridiques et nos modèles de lettres et contrats pour organiser le temps, calculer l'annualisation, appliquer la modulation, ou rédiger des contrats adaptés. Nous faisons le point sur la journée de solidarité, les heures supplémentaires, le temps partiel, et les astreintes. Nos ressources juridiques abordent aussi le CET, la gestion des forfaits horaires et le droit à la déconnexion.

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    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien...

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    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien le rédiger

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol mis à jour le 19/01/2024

    18,00€

    Mise en place du contrat à durée indéterminée à temps partiel Le temps partiel peut être prévu par le contrat de travail initial ou par un avenant, à la demande de l'une des parties. Le contrat à durée indéterminée (CDI) à temps partiel implique un formalisme strict que l'employeur est tenu d'observer, tout en respectant les dispositions conventionnelles...

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    Calcul forfait heures & jours : tout savoir sur la convention de forfait

    Rédigé par Mathilde Guyban mis à jour le 10/01/2024

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    Déchiffrer le fonctionnement des conventions de forfait jours, heures, hebdomadaire, mensuel, annuel Votre employeur propose la mise en place de convention de forfait en heures ou en jours. Vous avez tendance à effectuer beaucoup d'heures supplémentaires, compte tenu de la nature de vos fonctions, vous vous demandez si ça ne serait pas mieux de passer cadre au...

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    Comment mettre en place et gérer le compte...

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    Comment mettre en place et gérer le compte épargne-temps (CET) dans l'entreprise ?

    Rédigé par Marthe Arnou mis à jour le 20/12/2023

    18,00€

    On décrypte pour vous le fonctionnement du CET en entreprise Le compte épargne-temps (CET) est un dispositif légal permettant au salarié d'accumuler des droits à congé rémunéré, ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises, ou des sommes qu'il y a affectées. Vos salariés peuvent utiliser le CET...

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    illustration pour Employeurs : comment gérer les RTT ?

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    Employeurs : comment gérer les RTT ?

    Rédigé par Sessi Imorou mis à jour le 22/02/2024

    Le dispositif de réduction du temps de travail (RTT) permet de compenser une durée de travail hebdomadaire supérieure à 35 heures. Les heures effectuées au-delà de durée légale ne constituent pas des heures supplémentaires, mais donnent droit à une compensation en repos. Comment déterminer le nombre de RTT ? L'employeur peut-il imposer des dates aux salariés ? Comment les...

    illustration pour Loi plein-emploi / Nouvelle loi travail : les changements qui s'opèrent dès 2024

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    Loi plein-emploi / Nouvelle loi travail : les changements qui s'opèrent dès 2024

    Rédigé par Alexandra Marion mis à jour le 19/02/2024

    La Loi plein emploi a été publiée en décembre 2023 et avec elle, vont s'opérer de nombreux changements en 2024. Cela a déjà commencé avec la mise en place de France Travail au 1er janvier. S'en suivront également des mesures au profit des travailleurs en situation de handicap ou encore des parents de jeunes enfants destinées à favoriser leur embauche, mais également une réforme du...

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    Annualisation du temps de travail : conditions et règles applicables

    Rédigé par Yoan El Hadjjam mis à jour le 09/02/2024

    L'annualisation du temps de travail permet à l'employeur de s'adapter aux besoins de production réels de l'entreprise et de répondre aux pics et creux d'activité, en modulant les horaires de travail des salariés. La période de référence prise en compte n'est alors plus la semaine, mais l'année civile entière. Explications !

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    Lettre d'acceptation d'une période de travail...

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    Lettre d'acceptation d'une période de travail à temps partiel pour création d'entreprise

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol mis à jour le 12/12/2023

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    Votre salarié souhaite créer une entreprise et vous a sollicité pour un passage à temps partiel.  Vous acceptez sa demande.  

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    Modèle d'avenant temporaire pour passage à...

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    Modèle d'avenant temporaire pour passage à temps partiel pour motif thérapeutique

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol mis à jour le 12/12/2023

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    Le temps partiel (ou mi-temps) thérapeutique est un aménagement qui consiste à permettre au salarié, de reprendre une activité selon des horaires et/ou un aménagement de poste adaptés à son état de santé. Le temps partiel thérapeutique permet d'aménager de manière temporaire, la reprise du travail.  Vous pouvez envoyer cette lettre en recommandé avec accusé de réception...

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    Lettre de convocation à l’entretien annuel d’un salarié en forfait jours

    Rédigé par Sessi Imorou mis à jour le 08/11/2023

    4,80€

    Vous avez conclu avec votre salarié une convention individuelle de forfait en jours sur l'année. Les dispositions relatives aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail ne s'appliquent pas à lui. Toutefois, vous devez, en raison de votre obligation de sécurité de résultat, protéger sa santé et sa sécurité. C'est la raison pour laquelle vous devez a minima, chaque...

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    Modèle d'avenant ou clause de forfait annuel...

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    Modification contrat de travail

    CDI - Contrat à durée indéterminée

    Modèle d'avenant ou clause de forfait annuel en jours

    Rédigé par Sessi Imorou mis à jour le 18/01/2024

    12,00€

    Vous avez la possibilité de recourir à une convention individuelle de forfait annuel en jours avec certains de vos salariés. Cette convention organise le temps de travail de votre salarié en nombre de jours ou de demi-journées sur l’année, qu’il s’engage à effectuer. Il n’y a alors plus de référence horaire.  Vous pouvez envisager de mettre en place une convention de...

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    Accord relatif à la mise en place d’un...

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    Accord relatif à la mise en place d’un compte épargne-temps

    Rédigé par Marthe Arnou mis à jour le 19/12/2023

    6,00€

    Vous souhaitez négocier un accord pour la mise en place d'un compte épargne-temps au sein de votre entreprise, ce modèle est là pour vous aider.

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    Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) à temps partiel : clauses et utilisation

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol mis à jour le 12/12/2023

    12,00€

    Téléchargez notre exemple de CDI à temps partiel au format Word en 1 clic !  Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI) à temps partiel est un type de contrat de travail, qui ne prévoit pas de date de fin et dont la durée du travail est inférieure à 35 heures par semaine - ou à la durée conventionnelle. Le CDI à temps partiel doit impérativement être écrit et...

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