Temps de Travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Si une durée légale du travail existe et figure dans le Code du travail, l’organisation du temps de travail n’est cependant pas la même pour tous les salariés : 35h, RTT, temps partiel... Grâce à nos contenus juridiques (actualités, dossiers et modèles de lettre), l'organisation du temps de travail, vos droits pendant les astreintes, le temps partiel ou encore les heures supplémentaires n'auront plus de secret pour vous.

Illustration modèles

Affiner votre recherche :

Supprimer tous les filtres
    illustration logo

    Contrat de travail à temps partiel :...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Contrat de travail à temps partiel : connaître vos droits & obligations

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/03/2024

    9,60€

    Tout savoir sur le travail à temps partiel Le temps partiel concerne plus du tiers des salariés dans certains secteurs d'activité. C'est notamment le cas de la grande distribution, l'enseignement, la santé ou encore l'action sociale. Il touche plus particulièrement les femmes (qui représentent environ 80% des salariés à temps partiel), mais également les jeunes ainsi que les...

    Consulter

    9,60€

    illustration logo

    Journée de solidarité (date, obligation et...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Journée de solidarité

    Journée de solidarité (date, obligation et rémunération) : comment la gérer ?

    Rédigé par David Poroes Pereira, mis à jour le 13/03/2024

    18,00€

    Journée de solidarité en entreprise : choisir le lundi de Pentecôte n'est plus obligatoire Instituée par la Loi du 30 juin 2004 afin de participer au financement des actions pour l'autonomie des personnes âgées ou handicapées, la journée de solidarité (souvent, le lundi de Pentecôte) s’impose chaque année à l’ensemble des salariés. En principe, ses modalités sont...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    Forfaits heures, forfaits jours : comment les...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Contrats de Travail

    Forfaits

    Forfaits heures, forfaits jours : comment les mettre en place ?

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

    18,00€

    Choisir le forfait mensuel ou hebdomadaire en heures ou le forfait en jours pour vos contrats de travail En votre qualité d’employeur, vous souhaitez vous exempter du respect de la durée légale du travail de 35 heures. Cette durée collective de travail vous semble en effet peu appropriée pour certains de vos salariés, notamment cadres, dont la charge de travail est variable, et les...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    CDI

    Temps partiel

    Contrats de Travail

    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien le rédiger

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 19/01/2024

    18,00€

    Mise en place du contrat à durée indéterminée à temps partiel Le temps partiel peut être prévu par le contrat de travail initial ou par un avenant, à la demande de l'une des parties. Le contrat à durée indéterminée (CDI) à temps partiel implique un formalisme strict que l'employeur est tenu d'observer, tout en respectant les dispositions conventionnelles...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    Calcul forfait heures & jours : tout savoir...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Contrats de Travail

    Forfaits

    Calcul forfait heures & jours : tout savoir sur la convention de forfait

    Rédigé par Mathilde Guyban, mis à jour le 10/01/2024

    9,60€

    Déchiffrer le fonctionnement des conventions de forfait jours, heures, hebdomadaire, mensuel, annuel Votre employeur propose la mise en place de convention de forfait en heures ou en jours. Vous avez tendance à effectuer beaucoup d'heures supplémentaires, compte tenu de la nature de vos fonctions, vous vous demandez si ça ne serait pas mieux de passer cadre au...

    Consulter

    9,60€

    illustration logo

    Comment mettre en place et gérer le compte...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Relations collectives

    Temps de Travail

    Compte épargne temps

    Comment mettre en place et gérer le compte épargne-temps (CET) dans l'entreprise ?

    Rédigé par Marthe Arnou, mis à jour le 20/12/2023

    18,00€

    On décrypte pour vous le fonctionnement du CET en entreprise Le compte épargne-temps (CET) est un dispositif légal permettant au salarié d'accumuler des droits à congé rémunéré, ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises, ou des sommes qu'il y a affectées. Vos salariés peuvent utiliser le CET...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    Heures supplémentaires : conditions, calcul...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Heures supplémentaires : conditions, calcul et rémunération

    Rédigé par Hugo Michelot, mis à jour le 15/11/2023

    9,60€

    Comprendre le cadre légal des heures supplémentaires En tant que salarié, vous êtes parfois amené, de votre propre initiative, à travailler au-delà des horaires de travail collectif, afin de respecter les délais qui vous sont imposés, ou de faire face à une surcharge de travail. Ces heures seront-elles payées bien que votre employeur ne vous ait pas...

    Consulter

    9,60€

    illustration logo

    Heures supplémentaires : contingent annuel,...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Heures supplémentaires : contingent annuel, rémunération, obligations de l'employeur...

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 04/10/2023

    18,00€

    Heures supplémentaires : quelle réglementation ?  Pour faire face à un volume de commandes inhabituel ou assurer le "rush" de fin d'année, vous envisagez de mettre en place des heures supplémentaires au sein de votre entreprise.  En tant qu'employeur, vous avez la responsabilité de mettre en place ce dispositif dans le respect de la réglementation et des dispositions...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    Durée du travail & 35h par semaine : que dit...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Durée du travail & 35h par semaine : que dit la loi ?

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 20/09/2023

    9,60€

    Comment calculer les 35h par semaine ?  35 heures, réduction du temps de travail (RTT), temps de pause, conventions de forfait, cadres, temps de trajet... La durée du travail est un vaste sujet dont les ramifications sont complexes. Aux dispositions légales peuvent en effet se substituer diverses dispositions conventionnelles, dont il n'est pas toujours aisé de comprendre la...

    Consulter

    9,60€

    illustration pour Mise en place mi-temps thérapeutique : les obligations de l'employeur

    Actualité

    Maladie

    Santé, hygiène, sécurité

    Sécurité sociale

    Temps partiel

    Professionnel

    Temps de Travail

    Droit du travail

    Mise en place mi-temps thérapeutique : les obligations de l'employeur

    Rédigé par Luca Benoiton, mis à jour le 23/05/2024

    Le temps partiel (ou mi-temps) thérapeutique est un aménagement qui consiste à permettre au salarié pas complètement consolidé, de reprendre une activité selon des horaires et/ou un aménagement de poste adaptés à son état de santé. Nous faisons le point sur les obligations que ce dispositif implique pour l'employeur.

    illustration pour Anticipez l'organisation du télétravail pendant les JO 2024 !

    Actualité

    Professionnel

    Droit du travail

    Temps de Travail

    Télétravail

    Anticipez l'organisation du télétravail pendant les JO 2024 !

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 21/05/2024

    "L'important, c'est de se préparer !", indique le Ministère chargé des Transports sur le site dédié à l'organisation des Jeux Olympiques (JO). À J-66 du début des épreuves, il semble pourtant que beaucoup de salariés attendent encore des directives et mesures concrètes de la part de leur employeur : 3 salariés sur 4, selon un récent sondage*. Qu'il soit ou non déjà en place dans...

    illustration pour Temps de service dans le secteur du transport routier de marchandises : point sur les durées

    Actualité

    Droit du travail

    Droit des transports

    Transports routiers

    Professionnel

    Temps de Travail

    Temps de service dans le secteur du transport routier de marchandises : point sur les durées

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 17/05/2024

    Vous gérez une entreprise de transport routier de marchandises et souhaitez connaître les dispositions relatives au temps de travail de vos salariés conducteurs ? En raison de ses spécificités, ce personnel dispose en effet d'un régime spécifique appelé communément "temps de service". Combien de temps peuvent-ils rouler ? Quelles sont les durées maximales de temps de service ? Nous...

    illustration pour Congé parental à temps partiel : comment fonctionne-t-il ?

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Congés payés

    Congés maternité, paternité, parental

    Sécurité sociale

    Temps partiel

    Temps de Travail

    Congé parental à temps partiel : comment fonctionne-t-il ?

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 17/05/2024

    Lors de la naissance ou de l'arrivée d'un enfant au sein du foyer suite à une adoption, le salarié a la possibilité de prendre un congé parental d'éducation. Néanmoins, tous les parents ne veulent pas, ou ne peuvent pas se permettre, financièrement, de cesser totalement leur activité professionnelle. Pouvez-vous prendre un congé parental à temps partiel ? On vous dit tout !

    illustration pour Quelles sont les conséquences de la suspension de votre contrat en cas d'activité partielle ?

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Chômage

    Temps de Travail

    Conditions de travail

    Congés payés

    Rémunération

    Maladie

    Contrats de Travail

    Quelles sont les conséquences de la suspension de votre contrat en cas d'activité partielle ?

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 17/05/2024

    Lorsque votre employeur décide de vous placer en activité partielle (= chômage partiel, technique) pour réduire ou suspendre temporairement l'activité de l'entreprise, votre contrat de travail est suspendu. Découvrez quelles sont les conséquences du chômage partiel sur votre contrat de travail, votre rémunération, vos indemnités, votre ancienneté, votre temps de travail, vos...

    illustration pour Chômage partiel des cadres au forfait jours : tout savoir

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Chômage

    Contrats de Travail

    Forfaits

    Temps de Travail

    Chômage partiel des cadres au forfait jours : tout savoir

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 16/05/2024

    L'entreprise dans laquelle vous travaillez souffre de la conjoncture économique actuelle, rencontre des difficultés d'approvisionnement, ou encore, doit faire face à un sinistre ou à des intempéries de caractère exceptionnel. Elle a donc choisi de placer ses salariés en chômage partiel (dit aussi activité partielle ou chômage technique). En tant que salarié au forfait jours, vous...

    illustration pour Travailleurs de nuit : quels sont vos droits et conditions d'emploi ?

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Travail de nuit

    Travailleurs de nuit : quels sont vos droits et conditions d'emploi ?

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 14/05/2024

    Vous avez un poste de nuit ou vous avez envie de travailler de nuit ? Sachez que le travail de nuit est très encadré. Qui est considéré comme travailleur de nuit ? Quels sont vos droits ? Quelle est la durée de travail ? Quel est le salaire d'un travailleur de nuit ? La pénibilité est-elle reconnue ? On fait le point !  

    illustration pour Heures supplémentaires : définition, calcul, obligations et rémunération

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Salaire

    Rémunération

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Contrats de Travail

    Temps de Travail

    Heures supplémentaires : définition, calcul, obligations et rémunération

    Rédigé par Grégory Chauvin Hameau, mis à jour le 06/05/2024

    Contingent annuel, durées maximales de travail : la gestion et le décompte des heures supplémentaires obéissent à des règles claires, qu'il peut être difficile d'articuler de prime abord. Néanmoins, pendant une grève, en période d'accroissement de l'activité ou de fort absentéisme, le recours aux heures supplémentaires est non seulement efficace, mais peut également s'avérer...

    illustration pour Annualisation du temps de travail : conditions et règles applicables

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Temps de Travail

    Annualisation du temps de travail : conditions et règles applicables

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 24/04/2024

    L'annualisation du temps de travail permet à l'employeur de s'adapter aux besoins de production réels de l'entreprise et de répondre aux pics et creux d'activité, en modulant les horaires de travail des salariés. La période de référence prise en compte n'est alors plus la semaine, mais l'année civile entière. Explications !

    illustration logo

    Lettre d'acceptation d’une demande de congé...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Temps de Travail

    Jours de repos

    RTT

    Lettre d'acceptation d’une demande de congé sans solde

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 06/06/2024

    4,80€

    Vous êtes employeur et votre salarié vous informe de son souhait de prendre un congé sans solde. Vous n’y voyez pas d’inconvénient. Vous lui faites part de votre accord par courrier. 

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Lettre de refus d’une demande de congé sans...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Jours de repos

    RTT

    Temps de Travail

    Lettre de refus d’une demande de congé sans solde

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 06/06/2024

    4,80€

    Vous êtes employeur et votre salarié vous informe de son souhait de prendre un congé sans solde. Mais ce n’est pas le bon moment. Vous lui faites part de votre refus par courrier.   

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Modèle d'avenant temporaire pour passage à...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Temps partiel

    Santé, hygiène, sécurité

    Temps de Travail

    Modèle d'avenant temporaire pour passage à temps partiel thérapeutique

    Rédigé par Luca Benoiton, mis à jour le 23/05/2024

    4,80€

    Le temps partiel (ou mi-temps) thérapeutique est un aménagement qui consiste à permettre au salarié de reprendre une activité selon des horaires et/ou un aménagement de poste adapté à son état de santé. Le temps partiel thérapeutique permet d'aménager de manière temporaire, la reprise du travail.  Vous pouvez envoyer cette lettre en recommandé avec accusé de réception...

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Lettre de demande de passage d’un horaire de...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Travail de nuit

    Lettre de demande de passage d’un horaire de nuit à un horaire de jour en raison de l’état de grossesse

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 07/05/2024

    3,60€

    Vous travaillez de nuit et vous avez appris que vous étiez enceinte. Vous demandez à votre employeur de vous affecter à un poste de jour.

    Consulter

    3,60€

    illustration logo

    Lettre de demande de passage d'un horaire de...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Travail de nuit

    Lettre de demande de passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 07/05/2024

    3,60€

    Vous travaillez de nuit, or vos obligations familiales rendent impossible la poursuite de votre travail selon cet horaire. Vous demandez à votre employeur de passer en horaire de jour.

    Consulter

    3,60€

    illustration logo

    Demande de prolongation de temps partiel...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Maladie

    Demande de prolongation de temps partiel thérapeutique

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 27/03/2024

    3,60€

    La période de temps partiel thérapeutique est arrivée à son terme et votre médecin traitant considère que votre état de santé ne vous permet pas de reprendre votre travail à temps complet. Il est possible que le médecin du travail ait appuyé les conclusions du médecin traitant.  Vous sollicitez une prolongation de votre temps partiel thérapeutique auprès de votre employeur.  

    Consulter

    3,60€

    illustration logo

    Demande de temps partiel thérapeutique pour...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Maladie

    Fonctionnaire, contractuel

    Demande de temps partiel thérapeutique pour les fonctionnaires

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 27/03/2024

    3,60€

    Fonctionnaire titulaire dans la fonction publique, vous étiez en congé pour maladie ordinaire, en congé de longue maladie, en congé de longue durée ou en congé pour invalidité temporaire ou imputable au service, et votre médecin traitant préconise une reprise de votre travail à mi-temps thérapeutique à l'égard à votre état de santé. Vous sollicitez donc auprès de votre...

    Consulter

    3,60€

    illustration logo

    Lettre de demande de temps partiel thérapeutique

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Maladie

    Lettre de demande de temps partiel thérapeutique

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 27/03/2024

    3,60€

    Vous étiez en arrêt maladie et lors de votre visite médicale de reprise, le médecin du travail a appuyé la demande de reprise de votre travail à temps partiel thérapeutique sollicitée par votre médecin traitant. Vous êtes actuellement en poste et votre médecin traitant considère que votre état de santé ne vous permet pas d'être maintenu à temps plein.

    Consulter

    3,60€

    illustration logo

    Lettre de demande de passage à temps partiel

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Lettre de demande de passage à temps partiel

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/03/2024

    3,60€

    Vous souhaitez réduire votre temps de travail pour des raisons personnelles. Vous en faites la demande auprès de votre employeur.

    Consulter

    3,60€

    illustration logo

    Convention de forfait en heures sur la semaine...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Contrats de Travail

    Forfaits

    Convention de forfait en heures sur la semaine ou le mois

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

    12,00€

    Investissez dans la flexibilité et l'efficacité de la gestion du temps de travail au sein de votre entreprise en établissant des conventions de forfait en heures claires et adaptées. Les forfaits en heures sont des dispositifs qui permettent à un employeur et à un salarié de convenir d'une durée de travail différente de celle prévue par la loi, souvent dans le cadre d'un contrat...

    Consulter

    12,00€

    illustration logo

    Modèle de Décision unilatérale de mise en...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Professionnel

    Droit du travail

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Contrats de Travail

    Forfaits

    Modèle de Décision unilatérale de mise en place de mesures supplétives destinées à compenser les manquements de l’accord collectif à propos des forfaits en jours

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

    6,00€

    Depuis le 10 août 2016 (Loi n°2016-1088 du 8 août 2016), l’employeur peut suppléer l’absence de dispositions sur le suivi de la charge et du temps de travail dans l’accord collectif mettant en place le forfait en jours. Il peut également remédier à l’absence de clause sur le droit à la déconnexion (Article L3121-65 du Code du travail). En l’absence de dispositions...

    Consulter

    6,00€

    illustration logo

    Accord relatif à la mise en place d’un...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Relations collectives

    Temps de Travail

    Compte épargne temps

    Accord relatif à la mise en place d’un compte épargne-temps

    Rédigé par Marthe Arnou, mis à jour le 19/12/2023

    12,00€

    Vous souhaitez négocier un accord pour la mise en place d'un compte épargne-temps au sein de votre entreprise, ce modèle est là pour vous aider.   Le compte épargne temps (CET) est un dispositif permettant à un salarié d'accumuler des droits à congé non pris, sous forme de jours ou d'heures, qu'il peut utiliser ultérieurement pour diverses finalités. Ces finalités peuvent...

    Consulter

    12,00€

    illustration logo

    Exemple d'avenant au contrat de travail -...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    CSE

    CSE

    Moyens du CSE

    Temps de Travail

    Exemple d'avenant au contrat de travail - Travail à temps partiel

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 12/12/2023

    6,00€

    Qu'est-ce qu'un avenant au contrat de travail ? Définition. Toute modification au contrat de travail nécessite l'accord préalable du salarié. Celui-ci est formalisé par la signature d'un avenant au contrat.  Qu'est-ce que les heures complémentaires ? Toutes les heures effectuées au-delà de la durée du travail prévue dans le contrat de travail à temps partiel sont des...

    Consulter

    6,00€

    illustration logo

    Accord collectif pour mettre en place le...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Droit du travail

    Professionnel

    Recrutement

    Contrats de Travail

    Télétravail

    Relations collectives

    Temps de Travail

    Accords d'entreprise

    Accord collectif pour mettre en place le télétravail

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 25/07/2023

    6,00€

    Téléchargez notre modèle d'accord collectif télétravail au format word en 1 clic ! De manière générale, le télétravail ayant un impact immédiat sur les conditions de travail, il est important de formaliser le contenu de sa mise en œuvre par le biais d'un accord collectif. Cela permet d'encadrer le télétravail afin qu'il soit adapté, tant aux besoins de...

    Consulter

    6,00€

    illustration logo

    Modèle de CDD pour accroissement temporaire...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Droit du travail

    Professionnel

    Recrutement

    Contrats de Travail

    CDD

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Modèle de CDD pour accroissement temporaire d'activité, à temps partiel

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 26/05/2023

    18,00€

    Ce type de contrat est conclu pour une durée déterminée, c’est-à-dire qu’il y a une date butoir. Il s’oppose au contrat à durée indéterminée (CDI), qui lui n’a pas de date de fin.  Un salarié est considéré à temps partiel dès lors que sa durée de travail est inférieure à la durée légale, mensuelle, annuelle ou conventionnelle.  Ce contrat à durée...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    CDD d’usage à temps partiel

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Droit du travail

    Professionnel

    Recrutement

    Contrats de Travail

    CDD

    Temps de Travail

    Temps partiel

    CDD d’usage à temps partiel

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 19/01/2016

    18,00€

    Ce type de contrat est conclu pour une durée déterminée, c'est-à-dire qu'il y a une date butoir. Il s'oppose au CDI, qui lui n'a pas de date de fin. Il s'agit de pourvoir un emploi pour lequel, dans certains secteurs d'activités définis par décret ou par convention ou accord collectif de branche étendu, il est d'usage constant de ne pas recourir au CDI en raison de la nature de...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    CDD pour remplacer un salarié passé...

    illustration aperçu contrat

    Contrat

    Professionnel

    Droit du travail

    Recrutement

    Contrats de Travail

    CDD

    Temps partiel

    Temps de Travail

    CDD pour remplacer un salarié passé provisoirement à temps partiel

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 13/01/2016

    18,00€

    Vous pouvez utiliser le CDD de remplacement afin de faire face au passage à temps partiel d'un de vos salariés, dès lors que ce passage à temps partiel est conclu par avenant à son contrat de travail ou par échange écrit entre votre salarié et vous-même. Le motif impliquant que votre salarié soit passé à temps partiel importe peu. Cela peut être le fait d'un congé parental...

    Consulter

    18,00€

Vous pourriez être intéressé par ces documents

À découvrir également

Retrouvez tous nos contenus rédigés par nos juristes et avocats partenaires en droit de la santé, droit des entreprises, droit des étrangers...

Découvrez tous nos contenus thématiques pour vous accompagner dans vos démarches juridiques.

illustration-visio-avocat

Besoin de consulter un avocat ?

Selon votre besoin, Juritravail vous propose deux services :

  • consultez un avocat disponible immédiatement par téléphone,
  • ou bien recevez des devis d'avocats compétents près de chez vous afin de rencontrer celui qui vous convient.

Appelez notre équipe au  01 75 75 42 33 pour vous faire accompagner (prix d'un appel local).

20 ans que l’on accompagne
les professionnels

Une équipe de 50 juristes
bac +5 et 700 avocats

Tous les droits adressés : droit social, droit fiscal, droit des sociétés...

+ 3 000 abonnés pros qui utilisent nos services

Ils partagent leurs expériences