Temps de Travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Si une durée légale du travail existe et figure dans le Code du travail, l’organisation du temps de travail n’est cependant pas la même pour tous les salariés : 35h, RTT, temps partiel... Grâce à nos contenus juridiques (actualités, dossiers et modèles de lettre), l'organisation du temps de travail, vos droits pendant les astreintes, le temps partiel ou encore les heures supplémentaires n'auront plus de secret pour vous.

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    illustration pour CDI à temps partiel : comment le mettre en place ?

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    CDI à temps partiel : comment le mettre en place ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 14/12/2023

    Le CDI à temps partiel présente des avantages pour l'employeur comme pour le salarié. Il permet par exemple à ce dernier, de réduire son activité pour contraintes personnelles, d'adapter sa reprise du travail en temps partiel thérapeutique en cas de problèmes de santé, ou à un étudiant, de poursuivre ses études. Pour l'employeur, il permet d'adapter la durée de travail des...

    illustration pour Neige : quels sont vos droits en cas de retards ou d'absences au travail ?

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    Neige : quels sont vos droits en cas de retards ou d'absences au travail ?

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 07/12/2023

    La neige fait son grand retour ! Vous êtes confronté aux routes enneigées, au verglas rendant la chaussée impraticable ? Les mauvaises conditions climatiques peuvent parfois perturber le trajet entre le domicile et le travail, voire l'exercice de l'activité de l'entreprise en elle-même. En cas de retard, d'absence au travail ou d'arrêt de l'activité, quels sont vos droits et les...

    illustration pour RTT : 10 points à retenir pour bien en profiter

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    RTT : 10 points à retenir pour bien en profiter

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/11/2023

    Dans votre entreprise, vous avez droit à des jours de réduction de temps de travail (RTT) qui se traduisent par des jours de repos. Vous vous demandez : qu'est-ce qu'un RTT ? Qui peut en bénéficier ? À combien de RTT avez-vous droit ? Quelle est la différence entre RTT et congés payés ? Voici 10 choses à savoir pour profiter pleinement de vos RTT.

    illustration pour Conditions de la requalification du temps de travail en matière de trajet professionnel

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    Conditions de la requalification du temps de travail en matière de trajet professionnel

    Rédigé par Maître Stéphanie JOURQUIN, mis à jour le 08/11/2023

    En l’absence de nécessité de se conformer aux directives de l’employeur et d’impossibilité de vaquer à ses occupations, les temps de trajet entre l’hôtel imposé et les lieux d’accomplissement du contrat de travail pour un salarié en déplacement ne peuvent pas faire l’objet d’une requalification du temps de travail.

    illustration pour Temps de trajet domicile-travail : obligations de l'employeur et possibilités de réduction

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    Temps de trajet domicile-travail : obligations de l'employeur et possibilités de réduction

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/10/2023

    Pour se rendre sur son lieu de travail, un salarié effectue généralement le même trajet, chaque jour, depuis son domicile. En outre, la crise sanitaire liée à la Covid-19 a changé les habitudes des salariés qui sont de moins en moins motivés à effectuer un long trajet pour aller au travail. En tant qu'employeur quelles sont vos obligations en matière de temps de trajet ? Comment...

    illustration pour CVAE, la suppression définitive reportée à 2027

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    CVAE, la suppression définitive reportée à 2027

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 29/08/2023

    La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) a été réduite de moitié pour 2023. Elle devait être supprimée définitivement en 2024 mais il semble que le Gouvernement ait fait marche arrière ! Entreprises concernées, montant de la taxe CVAE, cas d'exonération, déclaration... On fait le point sur les informations essentielles à retenir.   

    illustration pour Temps de travail effectif : le temps de trajet peut-il être pris en compte ?

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    Temps de travail effectif : le temps de trajet peut-il être pris en compte ?

    Rédigé par Maître Stéphanie JOURQUIN, mis à jour le 29/08/2023

    La question de la définition du temps de travail effectif et de ses frontières a nourri et nourrit encore aujourd’hui un contentieux non négligeable. Ainsi rejaillit régulièrement la question de la porosité entre temps de travail effectif et temps de trajet professionnel, respectivement définis par les articles L.3121-1 et L.3121-4 du Code du travail.

    illustration pour Décompte des heures supplémentaires et charge de la preuve : mode d’emploi

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    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Décompte des heures supplémentaires et charge de la preuve : mode d’emploi

    Rédigé par Maître Stéphanie JOURQUIN, mis à jour le 24/07/2023

    Perçu comme une variable d’ajustement, le décompte des heures supplémentaires est particulièrement propice aux contentieux dès lors que les heures représentent un enjeu tout à la fois économique (adaptation aux fluctuations de l’activité), humain (fatigue physique et mentale) et financier (majoration des heures supplémentaires). 

    illustration pour Travail de nuit : définition, mise en place, rémunération... tout savoir

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    CSE

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    Travail de nuit

    Travail de nuit : définition, mise en place, rémunération... tout savoir

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 13/07/2023

    Pour les besoins de votre activité, vous envisagez d'avoir recours au travail de nuit dans votre entreprise. Comment mettre en place le travail de nuit ? Quels horaires pouvez-vous fixer aux travailleurs de nuit ? Quelles contreparties devez-vous accorder à vos salariés ? Quel suivi médical devez-vous leur assurer ? On fait le point !

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