Temps partiel : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Découvrez tous les aspects du travail à temps partiel dans notre base documentaire juridique. Comprenez vos droits et obligations avec un contrat de travail à temps partiel. Explorez également les conditions, la durée et le salaire liés au temps partiel thérapeutique après un accident du travail.
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    Temps de Travail

    Temps partiel

    Contrat de travail à temps partiel : connaître vos droits & obligations

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/03/2024

    9,60€

    Tout savoir sur le travail à temps partiel Le temps partiel concerne plus du tiers des salariés dans certains secteurs d'activité. C'est notamment le cas de la grande distribution, l'enseignement, la santé ou encore l'action sociale. Il touche plus particulièrement les femmes (qui représentent environ 80% des salariés à temps partiel), mais également les jeunes ainsi que les...

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    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien...

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    CDI

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    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien le rédiger

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 19/01/2024

    18,00€

    Mise en place du contrat à durée indéterminée à temps partiel Le temps partiel peut être prévu par le contrat de travail initial ou par un avenant, à la demande de l'une des parties. Le contrat à durée indéterminée (CDI) à temps partiel implique un formalisme strict que l'employeur est tenu d'observer, tout en respectant les dispositions conventionnelles...

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    18,00€

    illustration pour Mise en place mi-temps thérapeutique : les obligations de l'employeur

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    Mise en place mi-temps thérapeutique : les obligations de l'employeur

    Rédigé par Luca Benoiton, mis à jour le 23/05/2024

    Le temps partiel (ou mi-temps) thérapeutique est un aménagement qui consiste à permettre au salarié pas complètement consolidé, de reprendre une activité selon des horaires et/ou un aménagement de poste adaptés à son état de santé. Nous faisons le point sur les obligations que ce dispositif implique pour l'employeur.

    illustration pour Congé parental à temps partiel : comment fonctionne-t-il ?

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    Droit du travail

    Particulier

    Congés payés

    Congés maternité, paternité, parental

    Sécurité sociale

    Temps partiel

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    Congé parental à temps partiel : comment fonctionne-t-il ?

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 17/05/2024

    Lors de la naissance ou de l'arrivée d'un enfant au sein du foyer suite à une adoption, le salarié a la possibilité de prendre un congé parental d'éducation. Néanmoins, tous les parents ne veulent pas, ou ne peuvent pas se permettre, financièrement, de cesser totalement leur activité professionnelle. Pouvez-vous prendre un congé parental à temps partiel ? On vous dit tout !

    illustration pour Temps partiel : la liste des cas qui échappent au 24h minimum !

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    Modification contrat de travail

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    Droit du travail

    Temps partiel : la liste des cas qui échappent au 24h minimum !

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 15/03/2024

    En principe, la durée légale du travail est de 35 heures par semaine. Cependant, les salariés, qu'ils soient en contrat à durée déterminée ou indéterminée, ont la possibilité de travailler à temps partiel. Alors, quelle est la durée minimale hebdomadaire autorisée pour le travail à temps partiel ? Et dans quels cas est-il possible de déroger à cette règle ?

    illustration pour Temps partiel et droits au chômage : quelles conséquences ?

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    Rupture du contrat de travail

    Chômage

    Temps partiel et droits au chômage : quelles conséquences ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 15/03/2024

    Le travail à temps partiel peut avoir un impact sur le calcul de votre allocation chômage. Comment est calculée votre allocation chômage lorsque l'emploi que vous venez de perdre était à temps partiel ? Autre situation, vous êtes au chômage mais vous venez de trouver un emploi à temps partiel, pouvez-vous cumuler salaire et allocation chômage pour éviter une baisse brutale de vos...

    illustration pour Passage à temps partiel  : quelles conséquences ?

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    Passage à temps partiel  : quelles conséquences ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 14/03/2024

    Actuellement salarié à temps plein, votre employeur vous propose de passer à temps partiel ou peut-être, envisagez-vous d'en faire vous-même la demande. Néanmoins, vous vous demandez quelles sont les conséquences d'un passage à temps partiel en matière d'impôt sur le revenu, de retraite ou encore d'allocations chômage en cas de perte d'emploi ? On vous dit tout !

    illustration pour Travail à temps partiel : définition, durée, conditions, droits des salariés...

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    Travail à temps partiel : définition, durée, conditions, droits des salariés...

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 14/03/2024

    Si l'employeur peut décider de mettre en place des horaires à temps partiel dans son entreprise, les salariés ont, eux aussi, la possibilité de demander à travailler à temps partiel. L'employeur peut-il refuser cette demande ? Quels sont les droits des salariés à temps partiel ? Existe-t-il une durée minimale de travail ? Explications.

    illustration pour CDI à temps partiel : comment le mettre en place ?

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    CDI à temps partiel : comment le mettre en place ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 14/12/2023

    Le CDI à temps partiel présente des avantages pour l'employeur comme pour le salarié. Il permet par exemple à ce dernier, de réduire son activité pour contraintes personnelles, d'adapter sa reprise du travail en temps partiel thérapeutique en cas de problèmes de santé, ou à un étudiant, de poursuivre ses études. Pour l'employeur, il permet d'adapter la durée de travail des...

    illustration pour Licenciement d'un salarié en mi-temps thérapeutique : est-ce possible ?

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    Rupture du contrat de travail

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    Licenciement d'un salarié en mi-temps thérapeutique : est-ce possible ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 03/05/2023

    L'état de santé de votre salarié justifie la réduction de son activité : un temps partiel thérapeutique a été mis en place. Cet aménagement lui confère-t-il une protection particulière ? Pouvez-vous le licencier s'il commet une faute ? Votre entreprise rencontre des difficultés financières et vous envisagez de procéder à des licenciements économiques, mais vous ne savez pas si...

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    Modèle d'avenant temporaire pour passage à...

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    Modèle d'avenant temporaire pour passage à temps partiel thérapeutique

    Rédigé par Luca Benoiton, mis à jour le 23/05/2024

    4,80€

    Le temps partiel (ou mi-temps) thérapeutique est un aménagement qui consiste à permettre au salarié de reprendre une activité selon des horaires et/ou un aménagement de poste adapté à son état de santé. Le temps partiel thérapeutique permet d'aménager de manière temporaire, la reprise du travail.  Vous pouvez envoyer cette lettre en recommandé avec accusé de réception...

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    Demande de prolongation de temps partiel...

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    Demande de prolongation de temps partiel thérapeutique

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 27/03/2024

    3,60€

    La période de temps partiel thérapeutique est arrivée à son terme et votre médecin traitant considère que votre état de santé ne vous permet pas de reprendre votre travail à temps complet. Il est possible que le médecin du travail ait appuyé les conclusions du médecin traitant.  Vous sollicitez une prolongation de votre temps partiel thérapeutique auprès de votre employeur.  

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    3,60€

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    Demande de temps partiel thérapeutique pour...

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    Demande de temps partiel thérapeutique pour les fonctionnaires

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 27/03/2024

    3,60€

    Fonctionnaire titulaire dans la fonction publique, vous étiez en congé pour maladie ordinaire, en congé de longue maladie, en congé de longue durée ou en congé pour invalidité temporaire ou imputable au service, et votre médecin traitant préconise une reprise de votre travail à mi-temps thérapeutique à l'égard à votre état de santé. Vous sollicitez donc auprès de votre...

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    Lettre de demande de temps partiel thérapeutique

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    Lettre de demande de temps partiel thérapeutique

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 27/03/2024

    3,60€

    Vous étiez en arrêt maladie et lors de votre visite médicale de reprise, le médecin du travail a appuyé la demande de reprise de votre travail à temps partiel thérapeutique sollicitée par votre médecin traitant. Vous êtes actuellement en poste et votre médecin traitant considère que votre état de santé ne vous permet pas d'être maintenu à temps plein.

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    Lettre de demande de passage à temps partiel

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    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Lettre de demande de passage à temps partiel

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/03/2024

    3,60€

    Vous souhaitez réduire votre temps de travail pour des raisons personnelles. Vous en faites la demande auprès de votre employeur.

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    Lettre de demande de modification des horaires...

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    Droit du travail

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    Temps de Travail

    Temps partiel

    Lettre de demande de modification des horaires de travail dans le cadre d’un temps partiel

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/03/2024

    3,60€

    Vous travaillez à temps partiel et souhaitez modifier la répartition de vos horaires de travail sans modifier la durée de votre travail.  Vous en faites la demande auprès de votre employeur.

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    Lettre rappelant à votre employeur qu'il doit...

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    Modification contrat de travail

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    Lettre rappelant à votre employeur qu'il doit respecter un préavis avant de changer vos horaires à temps partiel

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 28/09/2020

    3,60€

    L'employeur peut modifier la répartition de l'horaire d'un salarié travaillant à temps partiel à condition de l'avoir stipulé dans le contrat de travail et de respecter un préavis minimum de 7 jours. S'il s'entête à changer vos horaires au dernier moment, vous pouvez contester.

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    Lettre pour informer votre employeur de votre...

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    Lettre pour informer votre employeur de votre cumul d'emplois

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 09/04/2019

    4,80€

    Vous êtes salarié à temps partiel et pour compléter vos revenus vous avez trouvé un second emploi à temps partiel auprès d'une autre entreprise. Vous pensez qu'il faudrait informer, demander l'avis ou l'autorisation de votre employeur.

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    Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) à temps partiel : clauses et utilisation

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 14/06/2024

    12,00€

    Téléchargez notre exemple de CDI à temps partiel au format Word en 1 clic !  Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI) à temps partiel est un type de contrat de travail, qui ne prévoit pas de date de fin et dont la durée du travail est inférieure à 35 heures par semaine - ou à la durée conventionnelle. Le CDI à temps partiel doit impérativement être écrit et...

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    Modèle de CDD pour accroissement temporaire...

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    Modèle de CDD pour accroissement temporaire d'activité, à temps partiel

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 26/05/2023

    18,00€

    Ce type de contrat est conclu pour une durée déterminée, c’est-à-dire qu’il y a une date butoir. Il s’oppose au contrat à durée indéterminée (CDI), qui lui n’a pas de date de fin.  Un salarié est considéré à temps partiel dès lors que sa durée de travail est inférieure à la durée légale, mensuelle, annuelle ou conventionnelle.  Ce contrat à durée...

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    CDD d’usage à temps partiel

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    CDD d’usage à temps partiel

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 19/01/2016

    18,00€

    Ce type de contrat est conclu pour une durée déterminée, c'est-à-dire qu'il y a une date butoir. Il s'oppose au CDI, qui lui n'a pas de date de fin. Il s'agit de pourvoir un emploi pour lequel, dans certains secteurs d'activités définis par décret ou par convention ou accord collectif de branche étendu, il est d'usage constant de ne pas recourir au CDI en raison de la nature de...

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    CDD pour remplacer un salarié passé...

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    CDD pour remplacer un salarié passé provisoirement à temps partiel

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 13/01/2016

    18,00€

    Vous pouvez utiliser le CDD de remplacement afin de faire face au passage à temps partiel d'un de vos salariés, dès lors que ce passage à temps partiel est conclu par avenant à son contrat de travail ou par échange écrit entre votre salarié et vous-même. Le motif impliquant que votre salarié soit passé à temps partiel importe peu. Cela peut être le fait d'un congé parental...

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