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Prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise : rôle du CSE

a été rédigé par Aleksandra Lamothe, Juriste

Droit Représentant du Personnel : CSE, CE, DP, Syndicat, CHSCT

CSE

COVID19

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Prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise : rôle du CSE

aperçu du sommaire du dossier Prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise : rôle du CSE

Rédigé par Aleksandra Lamothe - Mis à jour le 02 avril 2020

Information Covid-19 Ce document a été mis à jour par notre équipe Juridique pour tenir compte des évolutions récentes liées à la crise Covid-19

 

Les risques psychosociaux (RPS) peuvent se manifester sous de multiples formes : mal-être, dépression, perte d'estime de soi, douleurs physiques, etc. Ce sont des risques d’origine professionnelle et de natures variées, qui mettent en jeu l’intégrité physique et la santé mentale des salariés...

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Descriptif du dossier

 

Les risques psychosociaux (RPS) peuvent se manifester sous de multiples formes : mal-être, dépression, perte d'estime de soi, douleurs physiques, etc. Ce sont des risques d’origine professionnelle et de natures variées, qui mettent en jeu l’intégrité physique et la santé mentale des salariés. Ils participent à la détérioration de la qualité de vie au travail et deviennent alors source de stress. La modification des conditions de travail due à la pandémie du coronavirus peut avoir un impact sur le bien-être des salariés. En tant que membre du Comité Social et Économique (CSE), ne sous-estimez pas le rôle que vous avez à jouer.



Les notions clés abordées dans ce dossier

  • Coronavirus

  • Stress

  • Burn-out

  • Aide d'un psychologue

  • Harcèlement moral

  • Conflits & insécurité

  • Prévention par le CSE

  • Plan de prévention

  • Cellule d'écoute


Plan détaillé du dossier

Nos dossiers sont composés de plusieurs questions essentielles. Il s'agit des questions les plus fréquemment posées sur le thème du dossier. Nos juristes répondent à ces questions de manière précise et succincte pour vous faciliter la compréhension du droit.

17 Questions Essentielles

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Ce dossier contient également

4 Modèle(s) de Lettre(s)

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Ce que vous trouverez dans ce dossier

Dans quel cas utiliser ce dossier ?

En tant que membre du CSE, vous pouvez agir sur la problématique des risques psychosociaux. Même en cas de chômage partiel, votre mandat de membre du CSE n’est pas suspendu.

Tout d'abord, savez-vous ce que signifie "risques psychosociaux" ? Ils englobent différentes notions telles que le stress, la violence ou la souffrance au travail, l'anxiété de performance, le burn-out, le harcèlement, etc.

Conformément aux dispositions légales, ils doivent être pris en compte au même titre que les autres risques professionnels. Il est donc primordial de les évaluer, et de planifier des mesures de prévention adaptées.

Le CSE a un rôle prédominant en matière de promotion de la santé, sécurité et amélioration des conditions de travail dans l’entreprise.

Afin de participer à la politique de prévention et d'actions dans votre entreprise, vous devez connaître les facteurs de risques, et les indicateurs qui permettront de les prévenir.

Enfin, nous vous aidons dans votre rôle en vous donnant des pistes d'actions.

Contenu du dossier :  

Notre dossier contient tout ce que vous devez savoir afin de vous permettre d'être un acteur clé de la prévention de la santé des salariés de votre entreprise :

  • présentation des différents risques : stress, anxiété de performance, dépression nerveuse, harcèlements sexuel et moral, épuisement professionnel, surmenage (...) ;
  • exemples de cas de harcèlement sexuel reconnus par les juges ;
  • acteurs de risques et indicateurs ;
  • rôle du CSE : mesures de prévention, pistes d'actions … ;
  • rôle du médecin du travail ;
  • etc.

La question du moment

Quels sont les risques psychosociaux en entreprise ?

Avec la crise sanitaire du coronavirus, les risques psychosociaux se font plus présents. Le télétravail, la garde d'enfant à la maison, l'absence de contact avec les collègues peuvent conduire à du stress, de l'anxiété...Que regroupe la notion de risques psychosociaux ? Est-ce que cela comprend le stress, l'anxiété de performance, la dépression, etc. ?

Les risques psychosociaux apparaissent lorsqu'il y a un déséquilibre et un dysfonctionnement dans l'environnement professionnel d'un salarié.

Ceux, dont l'origine est multifactorielle, surviennent, entre autres, en cas de déséquilibre entre les contraintes organisationnelles, psychologiques, physiques auxquelles un travailleur peut être exposé, dans le cadre de son activité professionnelle, et les moyens donnés pour y faire face (1).

Les risques psychosociaux se manifestent généralement sous des formes multiples, et parfois conjuguées, comme notamment :

  • le mal-être ;
  • la dépression ;
  • les troubles du sommeil ;
  • la perte d'estime de soi ;
  • la souffrance au travail ;
  • l'épuisement professionnel (ou burn-out) ;
  • les troubles musculosquelettiques (TMS) ;
  • la violence envers autrui et soi-même.


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Le mot de l'auteur

Le 22/06/2016

Le CHSCT doit être associé à la recherche de solutions concernant la pénibilité des tâches.

Le 11/05/2016

D'après un document publié par l'ANACT en avril 2016, c'est la maladie (ordinaire) qui est la principale cause d'absentéisme au travail (42%), devant l'accident du travail (30%). Les conditions de travail ont nécessairement un impact sur le taux d'absentéisme. Le CHSCT peut travailler avec l'employeur pour faire baisser le nombre d'arrêts maladie et donc le taux d’absentéisme.

Le 06/04/2016

Selon une analyse de la Dares (mars 2016), au cours des 12 derniers mois, 24% des entreprises ont pris des mesures d'ordre collectif pour prévenir les risques psychosociaux : aménagement des horaires, modification de l'organisation du travail ou encore mise en oeuvre de procédures de résolution des conflits.

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Les avis des internautes

3

Note moyenne sur 1 avis

  • 3

    J' aurais juste aimé avoir aussi des exemples d actions qui peuvent être menées en prévention des risques psychosociaux dans des entreprises, notamment des pme.

    le 27/04/2015