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Prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise : rôle du CSE

a été rédigé par Aleksandra Lamothe, Juriste

CE, IRP

CSE

COVID19

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Prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise : rôle du CSE

aperçu du sommaire du dossier Prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise : rôle du CSE

Rédigé par Aleksandra Lamothe - Mis à jour le 02 avril 2020

Information Covid-19 Ce document a été mis à jour par notre équipe Juridique pour tenir compte des évolutions récentes liées à la crise Covid-19

 

Les risques psychosociaux (RPS) peuvent se manifester sous de multiples formes : mal-être, dépression, perte d'estime de soi, douleurs physiques, etc. Ce sont des risques d’origine professionnelle et de natures variées, qui mettent en jeu l’intégrité physique et la santé mentale des salariés...

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Descriptif du dossier

 

Les risques psychosociaux (RPS) peuvent se manifester sous de multiples formes : mal-être, dépression, perte d'estime de soi, douleurs physiques, etc. Ce sont des risques d’origine professionnelle et de natures variées, qui mettent en jeu l’intégrité physique et la santé mentale des salariés. Ils participent à la détérioration de la qualité de vie au travail et deviennent alors source de stress. La modification des conditions de travail due à la pandémie du coronavirus peut avoir un impact sur le bien-être des salariés. En tant que membre du Comité Social et Économique (CSE), ne sous-estimez pas le rôle que vous avez à jouer.



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En tant que membre du CSE, vous pouvez agir sur la problématique des risques psychosociaux. Même en cas de chômage partiel, votre mandat de membre du CSE n’est pas suspendu.

Tout d'abord, savez-vous ce que signifie "risques psychosociaux" ? Ils englobent différentes notions telles que le stress, la violence ou la souffrance au travail, l'anxiété de performance, le burn-out, le harcèlement, etc.

Conformément aux dispositions légales, ils doivent être pris en compte au même titre que les autres risques professionnels. Il est donc primordial de les évaluer, et de planifier des mesures de prévention adaptées.

Le CSE a un rôle prédominant en matière de promotion de la santé, sécurité et amélioration des conditions de travail dans l’entreprise.

Afin de participer à la politique de prévention et d'actions dans votre entreprise, vous devez connaître les facteurs de risques, et les indicateurs qui permettront de les prévenir.

Enfin, nous vous aidons dans votre rôle en vous donnant des pistes d'actions.

Contenu du dossier :  

Notre dossier contient tout ce que vous devez savoir afin de vous permettre d'être un acteur clé de la prévention de la santé des salariés de votre entreprise :

  • présentation des différents risques : stress, anxiété de performance, dépression nerveuse, harcèlements sexuel et moral, épuisement professionnel, surmenage (...) ;
  • exemples de cas de harcèlement sexuel reconnus par les juges ;
  • acteurs de risques et indicateurs ;
  • rôle du CSE : mesures de prévention, pistes d'actions … ;
  • rôle du médecin du travail ;
  • etc.


Les notions clés abordées dans ce dossier :

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Coronavirus

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Aide d'un psychologue

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Prévention par le CSE

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Stress

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Harcèlement moral

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Plan de prévention

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Burn-out

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Conflits & insécurité

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Cellule d'écoute


Le plan du dossier

  • Quels sont les risques psychosociaux en entreprise ?

  • Comment le stress au travail peut-il être un risque psychosocial ?

  • Quels sont les principaux facteurs de risque de stress au travail ?

  • Quelles actions mener dans le plan de prévention des risques psychosociaux ?

  • Combien de facteurs de risques psychosociaux existe t-il ?

  • Quels sont les indicateurs à mettre en place pour suivre les évolutions des RPS ?

  • Une dépression nerveuse peut-elle être prise en charge au titre d'un accident de travail ?

  • L'état de surmenage est-il à prendre en compte dans le cadre de l'identification d'une situation de harcèlement moral d'un salarié ?

  • Quel est le rôle du CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel ?

  • Quelles mesures de prévention peuvent être mises en place pour réduire le phénomène de harcèlement sexuel dans l'entreprise ?

  • Quels sont les exemples de cas de harcèlements sexuels identifiés par la jurisprudence ?

  • Existe-il une surface de travail minimale par salarié ?

  • Quels sont les risques auxquels le CSE doit être attentif en cas de consultation avant la mise en place d’un open space ?

  • L'organisation du travail sous la forme du télétravail présente-t-elle des risques pour la santé des salariés ?

  • Quelles sont les actions possibles du médecin du travail en milieu professionnel ?

  • Quels conseils obtenir du médecin du travail pour optimiser les conditions et l'organisation du travail au regard de la santé des salariés ?

  • Qu'est ce que l'anxiété de performance ?

Ce dossier contient également

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4 Modèles de Lettres

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1 Fiche express


La question du moment

Quels conseils obtenir du médecin du travail pour optimiser les conditions et l'organisation du travail au regard de la santé des salariés ?

Le médecin du travail est le conseiller de l'employeur, des travailleurs, des représentants du personnel et des services sociaux. Il est l'un des principaux acteurs de l'hygiène et de la sécurité au travail car il a, notamment, un rôle préventif. Dans le champ de ses missions, il participe à la prévention des risques professionnels et à la protection de la santé des travailleur, notamment par (1) :

  • l'amélioration des conditions de vie et de travail dans l'entreprise ;
  • l'adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la santé physique et mentale, notamment en vue de préserver le maintien dans l'emploi des salariés ;
  • la protection contre l'ensemble des nuisances, notamment contre les risques d'accidents du travail ou d'exposition à des agents chimiques dangereux. 

Les connaissances et préconisations du médecin du travail peuvent aider les membres du CSE à exprimer une opinion éclairée et à opérer des choix quant à la mise en place d'une nouvelle organisation de travail, impliquant par exemple un réaménagement des postes de travail ou l'introduction de nouveaux équipements de travail (manipulation d'une nouvelle machine, positions du corps les plus adaptées, signalisation des dangers, etc..).

Il assiste avec voix consultative aux réunions du CSE (2).


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Le mot de l'auteur

Le 22/06/2016

Le CHSCT doit être associé à la recherche de solutions concernant la pénibilité des tâches.

Le 11/05/2016

D'après un document publié par l'ANACT en avril 2016, c'est la maladie (ordinaire) qui est la principale cause d'absentéisme au travail (42%), devant l'accident du travail (30%). Les conditions de travail ont nécessairement un impact sur le taux d'absentéisme. Le CHSCT peut travailler avec l'employeur pour faire baisser le nombre d'arrêts maladie et donc le taux d’absentéisme.

Le 06/04/2016

Selon une analyse de la Dares (mars 2016), au cours des 12 derniers mois, 24% des entreprises ont pris des mesures d'ordre collectif pour prévenir les risques psychosociaux : aménagement des horaires, modification de l'organisation du travail ou encore mise en oeuvre de procédures de résolution des conflits.


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  • le 27/04/2015

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    J' aurais juste aimé avoir aussi des exemples d actions qui peuvent être menées en prévention des risques psychosociaux dans des entreprises, notamment des pme.


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