Comité Social et Economique (CSE) : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Vous êtes membre du CSE, délégué syndical ou secrétaire du CSE ? L'équipe éditoriale de Juritravail a spécialement élaboré des contenus juridiques pour vous accompagner dans la gestion de votre mandat. Ces ressources comprennent des dossiers explicatifs, des questions-réponses, ainsi que des modèles de documents prêts à l'emploi. Accédez à une mine d'informations sur les actualités juridiques liées aux droits des représentants du personnel (CSE, DS, Syndicat) pour tout comprendre depuis les éléctions du CSE jusqu'à la fin de votre mandat. Nos juristes et avocats partenaires rédigent ces informations de manière claire et accessible, vous permettant de rester informé et de prendre des décisions éclairées dans l'exercice de vos responsabilités.

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    illustration pour Avec quel budget le CSE peut-il offrir des chocolats de Noël aux salariés ?

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    Droit du travail

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    Avec quel budget le CSE peut-il offrir des chocolats de Noël aux salariés ?

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 10/11/2023

    Le budget du Comité Social et Économique (CSE) lié aux activités sociales et culturelles peut permettre aux élus d'offrir quelques cadeaux aux salariés de l'entreprise. Pourquoi ne pas en profiter pour leur offrir des chocolats à l'occasion des fêtes de Noël ? Découvrez de quel budget vous disposez à cette occasion.  

    illustration pour A partir de quelle température fait-il trop froid pour travailler ?

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    Santé, hygiène, sécurité

    Mise en conformité

    A partir de quelle température fait-il trop froid pour travailler ?

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 10/11/2023

    Qu'un salarié travaille en intérieur ou en extérieur, il peut arriver que les températures en hiver soient trop basses pour qu'il puisse continuer à travailler. A partir de quelle température fait-il trop froid pour travailler ? Il n'y a pas de réponse exacte apportée par la loi, mais voici quelques éléments pour vous aider à y voir plus clair. Nous vous expliquons également dans...

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    Ressources humaines (RH)

    Entretiens pro et annuels

    Droit du travail

    CSE

    Professionnel

    CSE

    Fonctionnement du CSE

    Entretien annuel d'évaluation : 5 erreurs à ne pas commettre avec vos salariés

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 31/10/2023

    L'entretien annuel d'évaluation est un rendez-vous à l'occasion duquel l'employeur fait le bilan de l'année écoulée avec le salarié et fixe ses objectifs pour l'année à venir. Découvrez 5 erreurs à ne pas commettre, en tant qu'employeur, lors de l'entretien annuel d'évaluation de vos salariés !  

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    Schéma d’ordre du jour d’une réunion...

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    Rôles et attributions du CSE

    Schéma d’ordre du jour d’une réunion ordinaire du CSE en vue d’un projet de licenciement d’un représentant du personnel

    Rédigé par Constance Delannoy, mis à jour le 22/09/2021

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    L'employeur envisage le licenciement d'un membre de la délégation du personnel au CSE. En qualité d'élu au CSE, ce salarié bénéficie d'un régime de protection spécifique. La procédure requiert que l'employeur consulte le CSE.  Le comité social et économique (CSE) doit se réunir à l'initiative de l'employeur. Celui-ci établit conjointement avec le secrétaire l'ordre du jour...

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    Modèle de convocation des membres du CSE pour...

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    Rôles et attributions du CSE

    Modèle de convocation des membres du CSE pour avis concernant un projet de licenciement d'un salarié protégé

    Rédigé par Constance Delannoy, mis à jour le 21/09/2021

    4,80€

    L'employeur envisage le licenciement d'un membre de la délégation du personnel au comité social et économique (CSE). En qualité d'élu au CSE, ce salarié bénéficie d'un régime de protection spécifique. La procédure requiert que l'employeur consulte le CSE.  L'employeur convoque les membres du CSE à une réunion ordinaire ou extraordinaire au cours de laquelle le comité sera...

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    Convocation d'un représentant du personnel...

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    Rôles et attributions du CSE

    Convocation d'un représentant du personnel pour avis du CSE sur un projet de licenciement à son encontre

    Rédigé par Constance Delannoy, mis à jour le 21/09/2021

    4,80€

    L'employeur envisage le licenciement d'un salarié. Ce dernier étant membre élu à la délégation du personnel au comité social et économique (CSE), il bénéficie donc d'un régime de protection. La procédure particulière, qui relève de ce régime de protection, requiert que l'employeur consulte le CSE (s'il existe).  L'employeur convoque le salarié à une réunion ordinaire ou...

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