Par principe, en matière de détermination du résultat imposable dans le cadre des BNC, les opérations sont comptabilisées toutes taxes comprises (TTC).
Dès lors, en cas d’assujettissement du contribuable à la TVA, ses recettes, achats et frais généraux doivent être retenus TTC.
Par exception néanmoins, les contribuables peuvent opter pour enregistrer et déclarer leur résultat hors TVA, à la condition néanmoins que cette taxe apparaisse clairement sur leurs documents comptables et leur déclaration.
L’option ne nécessite pas d’autre formalisme de la part du contribuable que l’enregistrement de ses opérations et la souscription de sa déclaration de bénéfices réalisés hors taxe par le contribuable.
| Bon à savoir : cette option n’est possible qu’à la condition que les contribuables aient tenu une comptabilité hors taxe toute l’année durant. |
En pratique, l’administration fiscale indique les mesures à mettre en œuvre pour exercer valablement l’option :
- les journaux de recettes et de dépenses et le livre des achats peuvent comporter une colonne TVA dans laquelle, pour les recettes, la date doit être ventilée par taux ;
- les recettes non passibles de la TVA doivent être inscrites séparément ;
- concernant les contribuables assujettis partiels à la taxe, leurs documents comptables doivent indiquer le montant de TVA qu’ils sont autorisés à récupérer ;
- le registre des immobilisations doit faire apparaître clairement la TVA récupérable correspondante.
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