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Modèle de contrat

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Modèle de clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié

Photo de Sessi Imorou

Rédigé par Sessi Imorou, Juriste rédactrice web

Mis à jour le mardi 20 octobre 2026

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Vous cherchez des leviers pour stimuler la performance de vos équipes et récompenser les efforts individuels. La rémunération variable est la solution idéale, mais sa mise en œuvre peut être un défi. La clause d'objectifs ou de quotas est l'outil idéal pour éviter les erreurs. Téléchargez notre modèle de clause, rédigé par nos juristes et prêt à l'emploi au format Word.

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En bref

Notre modèle de clause d'objectis ou de quotas

La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié. Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP (voyageurs, représentants et placiers).

Généralement, elle fixe un chiffre d'affaires minimal à réaliser ou un nombre de contrats à conclure.

Pour motiver le salarié, cette clause s'accompagne souvent, en contrepartie, d'une clause de variation de la rémunération qui s'ajoute à son salaire fixe. Il convient d'informer le salarié de son existence dès la signature du contrat de travail ou dès sa mise en place.

Quand utiliser notre modèle de clause d'objectifs ou de quotas ?

Notre de clause objectifs ou de quotas est à utiliser lorsque vous souhaitez mettre en place un outil de motivation de vos salariés tout en atteignant les objectifs que vous vous êtes fixés pour votre entreprise. Rédigé par nos juristes en droit du travail, il vous garantit :

  • un texte 100 % conforme et prêt à insérer dans vos contrats ;
  • un cadre clair pour sécuriser la rémunération variable et les primes ;
  • un outil efficace pour motiver vos salariés et piloter leurs performances.

Téléchargez dès maintenant votre modèle au format Word, accompagné d’un guide d’utilisation complet.

Ce modèle de contrat est inclus dans le dossier :

Sommaire

Icône contrat

Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.

Contenu :

Guide d'utilisation

I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?
II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?
III- Conditions de validité et contenu de la clause
IV- Comment la mettre en place ?
V- Ce que dit la jurisprudence
VI- Nos recommandations

Modèle de clause d'objectifs


La recommandation de Sessi Imorou

La validité de cette clause est admise sous réserve que les objectifs définis soient raisonnables et compatibles avec le marché.

Les objectifs définis doivent en effet être réalistes, cohérents et réalisables. Ils doivent également être vérifiables.

Ce modèle de contrat a été rédigé par notre juriste

Modèle de contrat

Illustration aperçu modèle de contrat

Clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié

Téléchargez notre modèle de clause d'objectifs ou de quota pour motiver votre salarié en lui fixant des objectifs à atteindre !

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  • le 01-08-2025

    Cela m'a grandement aidé à éditer une clause d'objectif dans un de mes contrats

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