Clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié
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Rédigé par L'équipe Juritravail
Mis à jour le jeudi 27 juin 2024
Vous cherchez des leviers pour stimuler la performance de vos équipes et récompenser les efforts individuels. La rémunération variable est la solution idéale, mais sa mise en œuvre peut être un défi. La clause d'objectifs ou de quotas est l'outil idéal pour éviter les erreurs. Téléchargez notre modèle de clause, rédigé par nos juristes et prêt à l'emploi au format Word. ...Lire la suite
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Modèle de clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié
Avenant n° ……… au contrat de travail signé le ………
Entre les parties,
M./ Mme …………………… (nom et prénom du salarié), demeurant à ……………. (préciser l’adresse), né(e) le …………. (préciser la date), de nationalité ………………. (préciser la nationalité), immatriculé à la Sécurité sociale sous le n° ………………. (préciser le n° de Sécurité sociale), employé en qualité de ……………….. (préciser l’...
En bref
Sans un modèle fiable, vous risquez :
Au lieu de motiver vos collaborateurs, la clause peut produire l’effet inverse.
La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié. Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP (voyageurs, représentants et placiers).
Généralement, elle fixe un chiffre d'affaires minimal à réaliser ou un nombre de contrats à conclure. De façon majoritaire, ces clauses fixent des objectifs quantitatifs. Toutefois, rien ne s'oppose à la conclusion d'objectifs de nature qualitative tels que la réussite d'un projet.
Ces objectifs ou quotas peuvent concerner, par exemple, la productivité, la réalisation d'un chiffre d'affaires minimum.
Pour motiver le salarié, cette clause s'accompagne souvent, en contrepartie, d'une clause de variation de la rémunération qui s'ajoute à son salaire fixe.
Notre modèle de clause d’objectifs ou de quotas, rédigé par nos juristes en droit du travail, vous garantit :
Téléchargez dès maintenant votre modèle au format Word, accompagné d’un guide d’utilisation complet.
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Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.
Contenu :
Guide d'utilisation
I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?
II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?
III- Conditions de validité et contenu de la clause
IV- Comment la mettre en place ?
V- Ce que dit la jurisprudence
VI- Nos recommandations
Modèle de clause d'objectifs
La validité de cette clause est admise sous réserve que les objectifs définis soient raisonnables et compatibles avec le marché.
Les objectifs définis doivent en effet être réalistes, cohérents et réalisables. Ils doivent également être vérifiables.
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