Clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié
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Rédigé par Sessi Imorou, Juriste rédactrice web
Mis à jour le mardi 20 octobre 2026
Vous cherchez des leviers pour stimuler la performance de vos équipes et récompenser les efforts individuels. La rémunération variable est la solution idéale, mais sa mise en œuvre peut être un défi. La clause d'objectifs ou de quotas est l'outil idéal pour éviter les erreurs. Téléchargez notre modèle de clause, rédigé par nos juristes et prêt à l'emploi au format Word.
Lire la suiteVotre document toujours à jour avec un juriste à vos côtés pour toutes vos questions.
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Modèle de clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié
Avenant n° ……… au contrat de travail signé le ………
Entre les parties,
M./ Mme …………………… (nom et prénom du salarié), demeurant à ……………. (préciser l’adresse), né(e) le …………. (préciser la date), de nationalité ………………. (préciser la nationalité), immatriculé à la Sécurité sociale sous le n° ………………. (préciser le n° de Sécurité sociale), employé en qualité de ……………….. (préciser l’intitul...
En bref
La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié. Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP (voyageurs, représentants et placiers).
Généralement, elle fixe un chiffre d'affaires minimal à réaliser ou un nombre de contrats à conclure.
Pour motiver le salarié, cette clause s'accompagne souvent, en contrepartie, d'une clause de variation de la rémunération qui s'ajoute à son salaire fixe. Il convient d'informer le salarié de son existence dès la signature du contrat de travail ou dès sa mise en place.
Notre de clause objectifs ou de quotas est à utiliser lorsque vous souhaitez mettre en place un outil de motivation de vos salariés tout en atteignant les objectifs que vous vous êtes fixés pour votre entreprise. Rédigé par nos juristes en droit du travail, il vous garantit :
Téléchargez dès maintenant votre modèle au format Word, accompagné d’un guide d’utilisation complet.
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Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.
Contenu :
Guide d'utilisation
I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?
II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?
III- Conditions de validité et contenu de la clause
IV- Comment la mettre en place ?
V- Ce que dit la jurisprudence
VI- Nos recommandations
Modèle de clause d'objectifs
La validité de cette clause est admise sous réserve que les objectifs définis soient raisonnables et compatibles avec le marché.
Les objectifs définis doivent en effet être réalistes, cohérents et réalisables. Ils doivent également être vérifiables.
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le 01-08-2025
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