Modèle de clause d'objectifs pour votre salarié

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Modèle de contrat : Modèle de clause d'objectifs pour votre salarié

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Rédigé par Caroline Audenaert Filliol

Mis à jour le jeudi 7 septembre 2023

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La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié.


Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP (voyageurs, représentants et placiers).

La clause d'objectif ou de quotas professionnels : fixer des objectifs de résultats à vos salariés

Cette clause d'objectif ou de quotas est davantage utilisée pour les représentants de commerce et les salariés dont l'activité est commerciale.

Généralement, elle fixe un chiffre d'affaires minimal à réaliser ou un nombre de contrats à conclure. De façon majoritaire, ces clauses fixent des objectifs quantitatifs. Toutefois, rien ne s'oppose à la conclusion d'objectifs de nature qualitative tels que la réussite d'un projet.

Ces objectifs ou quotas peuvent concerner, par exemple, la productivité, la réalisation d'un chiffre d'affaires minimum.

Pour motiver le salarié, cette clause s'accompagne souvent, en contrepartie, d'une clause de variation de la rémunération qui s'ajoute à son salaire fixe.

Mise en place d'objectifs : motiver grâce à la rémunération variable et les primes.

La clause d'objectifs peut se révéler être une source de motivation pour le salarié, car plus il sera performant, plus son complément de rémunération sera élevé. Le versement d'une prime d'objectifs aux salariés est un outil de motivation puisqu'elle intervient comme une récompense financière de l'atteinte des objectifs que vous avez fixés et comme une reconnaissance du travail accompli.

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Prêt à l’emploi

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Sommaire du Guide d'utilisation :

Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.

 

Contenu :

Guide d'utilisation

 

I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?   


II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?   


III- Conditions de validité et contenu de la clause   


IV- Comment la mettre en place ?  


V- Ce que dit la jurisprudence   


VI- Nos conseils  

 

Modèle de clause d'objectifs   

 

La recommandation de l'auteur

La validité de cette clause est admise sous réserve que les objectifs définis soient raisonnables et compatibles avec le marché.

Les objectifs définis doivent en effet être réalistes, cohérents et réalisables. Ils doivent également être vérifiables.

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Caroline Audenaert Filliol Juriste rédactrice web

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