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Modèle de clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié

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Mis à jour le jeudi 27 juin 2024

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Vous cherchez des leviers pour stimuler la performance de vos équipes et récompenser les efforts individuels. La rémunération variable est la solution idéale, mais sa mise en œuvre peut être un défi. La clause d'objectifs ou de quotas est l'outil idéal pour éviter les erreurs. Téléchargez notre modèle de clause, rédigé par nos juristes et prêt à l'emploi au format Word. ...Lire la suite

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En bref

Mettre en place des objectifs chiffrés ou qualitatifs dans un contrat de travail n’est jamais anodin

Sans un modèle fiable, vous risquez :

  • des objectifs irréalisables contestés par le salarié ;
  • une rémunération variable mal encadrée, générant frustrations et tensions ;
  • un contrat fragile sur le plan juridique, difficile à défendre en cas de conflit.

Au lieu de motiver vos collaborateurs, la clause peut produire l’effet inverse.

La clause d'objectif ou de quotas professionnels pour fixer des objectifs de résultats

La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié. Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP (voyageurs, représentants et placiers).

Généralement, elle fixe un chiffre d'affaires minimal à réaliser ou un nombre de contrats à conclure. De façon majoritaire, ces clauses fixent des objectifs quantitatifs. Toutefois, rien ne s'oppose à la conclusion d'objectifs de nature qualitative tels que la réussite d'un projet.

Ces objectifs ou quotas peuvent concerner, par exemple, la productivité, la réalisation d'un chiffre d'affaires minimum.

Pour motiver le salarié, cette clause s'accompagne souvent, en contrepartie, d'une clause de variation de la rémunération qui s'ajoute à son salaire fixe.

Notre modèle de clause d'objectifs

Notre modèle de clause d’objectifs ou de quotas, rédigé par nos juristes en droit du travail, vous garantit :

  • un texte 100 % conforme et prêt à insérer dans vos contrats ;
  • un cadre clair pour sécuriser la rémunération variable et les primes ;
  • un outil efficace pour motiver vos salariés et piloter leurs performances.

Téléchargez dès maintenant votre modèle au format Word, accompagné d’un guide d’utilisation complet.

Ce modèle de contrat est inclus dans le dossier :

Sommaire du guide d'utilisation

Icône contrat

Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.

Contenu :

Guide d'utilisation

I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?
II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?
III- Conditions de validité et contenu de la clause
IV- Comment la mettre en place ?
V- Ce que dit la jurisprudence
VI- Nos recommandations

Modèle de clause d'objectifs


La recommandation de L'équipe Juritravail

La validité de cette clause est admise sous réserve que les objectifs définis soient raisonnables et compatibles avec le marché.

Les objectifs définis doivent en effet être réalistes, cohérents et réalisables. Ils doivent également être vérifiables.

Ce modèle de contrat a été rédigé par nos juristes

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Clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié

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    Cela m'a grandement aidé à éditer une clause d'objectif dans un de mes contrats

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