La mésentente peut parfois découler sur une attitude fautive du salarié telle que : injures, diffamation, harcèlement, altercations, refus de se conformer aux directives…
Dans ce cas, le licenciement pour faute est envisageable, mais il faudra veiller à respecter la procédure pour licenciement disciplinaire.
Cela peut être le cas, par exemple, lorsqu'un salarié provoque une altercation avec son employeur, en lui reprochant de le faire travailler tout seul, et en contestant les remarques de son supérieur hiérarchique qui lui a dit qu'il travaillait trop lentement (1).
Le refus réitéré d'un salarié d'exécuter des tâches relevant de son contrat de travail caractérise, lui aussi, une faute grave justifiant un licenciement disciplinaire (2).
Dans ce cas, il est indispensable de respecter la procédure spécifique qui s'impose en matière de licenciement disciplinaire.
On parle alors plus de comportement fautif que d'une mésentente.
Le reste du temps, la mésentente ne constitue pas une faute grave du salarié, mais peut tout de même faire l'objet d'un licenciement. Il s'agit d'un licenciement pour cause réelle et sérieuse, ouvrant droit, pour le salarié, à l'indemnité de licenciement (dont il est en revanche privé quand il est licencié pour faute grave).
Ce que pensent nos clients :
Alaa J.
le 11-03-2019
Merci