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Rôle de l'employeur dans la prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise

Découvrez votre rôle en tant qu'employeur sur la prévention des risques psychosociaux dans l'entreprise. Notre dossier contient tout ce que vous devez savoir afin de vous permettre d'être un acteur clé de la prévention de la santé physique et mentale des salariés de votre entreprise. Achetez notre dossier complet pour obtenir les réponses à vos questions !... Lire la suite

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En bref

Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de risques psychosociaux ?

Les risques psychosociaux, communément appelés RPS, sont des risques professionnels qui peuvent toucher n'importe quel salarié. Ce sont des risques qui affectent la santé physique ou mentale d'un salarié. Ce sont des risques d’origine professionnelle et de natures variées, qui mettent en jeu l’intégrité physique et la santé mentale des salariés. Ils participent à la détérioration de la qualité de vie au travail et deviennent alors source de stress. Ils peuvent se manifester sous de multiples formes : mal-être, burn-out, dépression, perte d'estime de soi, douleurs physiques, etc.

Par son obligation de santé et sécurité des salariés, l'employeur doit mettre en place des actions afin de protéger la santé mentale de ses salariés et donc corrélativement, les risques psychosociaux. Quels sont les facteurs de risques psychosociaux ? Quel est le rôle de l'employeur ? Comment peut-il prévenir les RPS dans son entreprise ? Quelles actions doit-il mener ?

Découvrez toutes les réponses à vos questions !


Dans quel cas utiliser ce dossier ?

Vous souhaitez agir sur le bien-être de vos salariés au travail ? En tant qu’employeur, vous avez l’obligation d’assurer la santé et la sécurité de vos salariés au sein de l’entreprise. Les risques psychosociaux peuvent se développer suite à de nombreux facteurs de risques psychosociaux et principalement à cause des conditions de travail et du mode de management de l'entreprise. A ce titre, vous êtes titulaire d'une obligation de prévention des risques psychosociaux.

Qu’est-ce que les RPS ? Combien y en a-t-il ? Quels sont-ils ? Comment les reconnaître ? Quels sont les facteurs de risques ? Comment agir pour la prévention des risques psychosociaux ? Quelles en sont les conséquences ? Quelles sont les conséquences du manquement de l'obligation de sécurité / prévention ? 

Contenu du dossier :

Notre dossier contient tout ce que vous devez savoir afin de vous permettre d'être un acteur clé de la prévention de la santé physique et mentale des salariés de votre entreprise :

  • présentation des différents risques : stress, anxiété de performance, dépression nerveuse, harcèlements sexuel et moral, épuisement professionnel, surmenage, violences internes, etc. ;
  • conséquences et effets des RPS sur les salariés : maladies cardiovasculaires, troubles musculo-squelettiques, décès prématuré... ; 
  • conditions d'emploi ;
  • conséquences des RPS sur l'entreprise : absentéisme, turn-over, mauvaise productivité... ; 
  • facteurs de risques : manque de marges de manœuvre et d'autonomie , surcharge de travail, exigences émotionnelles ;
  • mise en oeuvre de l'obligation de sécurité ;
  • obligation de prévention : mesures nécessaires ; 
  • actions de prévention
  • coût social du stress ;
  • etc. 

Ce dossier juridique dédié contient :

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37 Questions essentielles

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2 Fiches express

Les notions clés abordées dans ce dossier juridique :

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Risques psychosociaux

Obligation de sécurité

Obligation de prévention

Facteurs de risque

Conséquences du manquement

Identification

Stress

Violences internes

Violences externes

Santé mentale

Conditions de travail

Management

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La question du moment

Un risque dont la probabilité de réalisation est faible doit-il être pris en compte ?

Oui.

Même les risques dont la probabilité de réalisation est faible doivent être pris en compte. Dans la mesure où les risques peuvent évoluer en fonction de différents paramètres (ergonomiques, physiques ou biologiques), la probabilité d'exposition à un risque peut augmenter d'une année à l'autre (1).

Une probabilité faible peut tout de même caractériser un risque. De plus, l'objectif d'identifier et d'évaluer les risques est de permettre aux ceux-ci ne se réalisent pas. Ainsi, même si le risque est faible, il doit être identifié. 

Un risque défini comme ayant une probabilité faible de réalisation peut être réévalué pour les années futures (2). Sa probabilité de réalisation pourra alors augmenter ou disparaître.

Dans ce dernier cas, l'attestation de disparition totale du risque devra être annexée au document unique.

 

Le mot de l'auteur

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La mise à jour du 11 mai 2023 concerne :

Selon le rapport Gallup 2022, 44% des salariés se sentent “la plupart du temps stressés dans leur travail”. Le stress est une forme de risque psychosocial en entreprise. Avec les bouleversements organisationnels et les nouveaux modes de travail, les risques psychosociaux ont tendance à se développer au sein des entreprises. Leur prise en compte au sein des entreprises est devenue incontournable.

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