Prévention des risques psychosociaux
RPS : notion et actions pour les prévenir. Téléchargez notre guide pour répondre à vos obligations en toute sérénité.
Envie d'en lire davantage ? | Abonnez-vous
7 120 utilisateurs ont consulté ce dossier
Votre document toujours à jour avec un juriste à vos côtés pour toutes vos questions.
Rédigé par un juriste
Prêt à l'emploi
Téléchargement immédiat
En bref
Respecter votre obligation générale de santé et de sécurité à l'égard de vos salariés vous impose la mise en place d'actions visant à protéger leur santé mentale. Prévenir les risques psychosociaux, communément appelés RPS, est un corollaire de cette obligation.
⚠ Les RPS sont des risques professionnels pouvant affecter l'intégrité physique et/ou la santé mentale de n'importe lequel de vos salariés, quelle que soit votre activité ou votre effectif. Ils surviennent lorsqu'il y a un déséquilibre et un dysfonctionnement dans l'environnement professionnel d'un salarié.
Ils peuvent se développer suite à de nombreux facteurs de risques psychosociaux, et sont principalement liés aux conditions de travail et au mode de management dans votre structure.
✅ Notre dossier vous met à disposition tous les outils pour prévenir les RPS ! Conçu pour répondre aux questions que vous vous posez sur ces risques de natures variées et aux multiples formes, voici un aperçu de certaines d'entres elles :
Ce dossier va vous fournit toutes les informations et tous les outils nécessaires pour répondre à votre responsabilité en matière de risques psychosociaux.
👉 Vous êtes titulaire d'une obligation de prévention des RPS, que vous devez maîtriser.
Rédigé par notre juriste expert, il deviendra votre allié pour maîtriser cette notion et les actions à initier.
Avec ce dernier, vous pourrez :
💡 Dans tous les cas, appréhender les RPS suppose bienveillance et écoute de votre part.
En tant qu'employeur tenu à l’obligation d’assurer la santé et la sécurité de vos salariés, vous souhaitez agir sur leur bien-être au travail en les protégeant de tout risque psychosocial ?
👉 Véritable outil d'accompagnement pour que vous puissiez gérer les RPS, notre dossier est fait pour vous ! Voici quelques thématiques que vous y retrouverez :
Téléchargez-le pour obtenir les réponses à vos problématiques en un rien de temps.
Votre dossier
25€ HT
Abonnement juridique Essentiel
50€ HT /mois
Ce dossier juridique dédié contient :
37 Questions essentielles
2 Fiches express
Le médecin du travail a un rôle préventif visant à éviter l'altération de la santé tant physique que mentale de vos salariés. Pour cela, il surveille (1) :
Il est votre conseiller mais aussi celui de vos salariés ainsi que de leurs représentants, en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (2). Vous ne devez pas hésiter à l'interroger et à solliciter sa collaboration afin de renforcer vos décisions, et de sécuriser certaines procédures (licenciement pour inaptitude, étude sur le reclassement impliquant d'envisager un réaménagement du poste, etc.).
L'action du médecin du travail comprend 2 axes :
Dans les services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI), l'équipe pluridisciplinaire et, le cas échéant, le service social du travail, se coordonnent avec le service social du travail de l'entreprise.
Depuis le 1er janvier 2024, le suivi médical de vos salariés peut être effectué par un médecin praticien correspondant (médecin généraliste) disposant d'une formation en médecine du travail, et qui travaille en collaboration avec le médecin du travail sur le suivi médical des salariés (sauf pour le suivi médical renforcé) (4).
L'objectif est de permettre le suivi médical des travailleurs dans les zones dans lesquelles il n'y a pas assez de médecins du travail.
Ainsi, le médecin praticien correspondant conclut avec le service de prévention et de santé au travail interentreprises, un protocole de collaboration signé par le directeur du service et les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire. Pour sa première fois, il effectue un séjour d'au moins 3 jours dans le SPST avec lequel il collabore.
La conclusion d'un protocole de collaboration n'est autorisée que dans les zones caractérisées par un nombre insuffisant ou une disponibilité insuffisante de médecins du travail pour répondre aux besoins du suivi médical des travailleurs.
RPS est l'acronyme de risques psychosociaux tels le stress (premier RPS), la dépression et l'épuisement professionnel (ou burn-out), les troubles du sommeil, la perte d'estime de soi, les troubles musculosquelettiques (TMS), la violence envers autrui ou soi-même, etc.
En votre qualité d'employeur, vous êtes l'acteur principal de la prévention des RPS. Votre obligation majeure de sécurité prévue à l'article L4121-1 du Code du travail vous impose en effet de veiller à la sécurité et à la santé tant physique que mentale de vos salariés. Il vous incombe donc de les maîtriser, afin d'assurer le bien-être au travail de vos collaborateurs.
Oui. Tous les RPS, ainsi que les actions que vous mettez en place pour les prévenir ou en limiter les effets doivent figurer dans votre document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP), que vous devez régulièrement mettre à jour et tenir la à disposition des différents autres acteurs de prévention, sous peine de sanctions.
La mise à jour du 30 mars 2026 concerne :
Institué par la loi Santé au travail de 2021, le passeport de prévention visant à faciliter la mise en oeuvre de votre obligation d'employeur en matière de formation de vos salariés en santé et sécurité au travail, notamment en assurant la traçabilité des certificats et diplômes obtenus par ces derniers, vous est ouvert depuis le 16 mars 2026 via votre espace personnel Net-entreprises.
La mise à jour du 11 mai 2023 concerne :
Selon le rapport Gallup 2022, 44% des salariés se sentent “la plupart du temps stressés dans leur travail”. Le stress est une forme de risque psychosocial en entreprise. Avec les bouleversements organisationnels et les nouveaux modes de travail, les risques psychosociaux ont tendance à se développer au sein des entreprises. Leur prise en compte au sein des entreprises est devenue incontournable.
Dossier juridique
Prévention des risques psychosociaux
RPS : notion et actions pour les prévenir. Téléchargez notre guide pour répondre à vos obligations en toute sérénité.
7 120 utilisateurs ont consulté ce dossier
Chaque modèle de lettres et contrats, certifiés par nos juristes, vous évitent les erreurs administratives et juridiques. Gain de temps assuré, il vous suffit de les télécharger et de les compléter avec vos informations.
Convocation à un entretien préalable pour faute grave sans mise à...
Mis à jour le 29/07/2026
Découvrir
Chaque dossier, rédigé par nos juristes, comprend les réponses aux questions les plus posées, des documents RH, des modèles de lettres et contrats qui vous résument l'essentiel des lois.
Médecine du travail, sécurité et santé au travail : obligations employeur
Mis à jour le 08/07/2025
Découvrir
Synthèse de la convention collective bâtiment ouvriers (jusqu'à 10 salariés)
Mis à jour le 04/08/2026
Découvrir
Synthèse convention du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Mis à jour le 15/07/2026
DécouvrirPar Yoan El Hadjjam le 04/08/2026 • 597 vues
Depuis le 16 mars 2026, tous les employeurs ont accès au Passeport de prévention, le nouvel outil dédié à la prévention des risques professionnels en entreprise. Quelles sont les nouvelles...
Par Yoan El Hadjjam le 27/07/2026 • 29749 vues
Le monde du travail n’échappe ni aux inégalités de genre ni aux violences sexistes et...
Par Valentin Bosseno le 10/07/2026 • 101924 vues
Le référent santé sécurité, aussi appelé “préventeur”, est un acteur clé de la...
Par Yoan El Hadjjam le 01/07/2026 • 121971 vues
En tant qu'employeur, vous devez assurer la santé et la sécurité de vos salariés. Pour ce...
Vous souhaitez consulter un avocat compétent en droit du travail proche de chez vous ?
Retrouvez les coordonnées d'avocats partout en France dans notre annuaire.
Appelez notre équipe au 01 75 75 42 33 pour vous faire accompagner (prix d'un appel local).
Ils partagent leurs expériences
09/08/2026
Très utile et vraiment complet, un fichier pdf, rapide à télécharger et vraiment pratique.
07/08/2026
Répond jusqu’à maintenant à mes attentes
05/08/2026
Première expérience pratique et rapide.
21/07/2026
Un problème de handicap du genou droit.