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Accueil ->CE, DP, Syndicat ->Comité d'Entreprise ->Secrétaire du CE : vos Modèles de Documents

Secrétaire du CE : vos Modèles de Documents

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Il revient notamment au secrétaire du Comité d'entreprise d'élaborer conjointement avec l'employeur l'ordre du jour de de réunion du CE ainsi que le procès verbal de celle-ci.

Modèle de calendrier de travail

• Périodicité des réunions
  
• Informations
  
• Réunions supplémentaires

Schéma d'ordre du jour d'une réunion du CE

• Réunion
  
• Mentions types
  
• Secrétaire CE

Ordre du jour consultation du CE en matière de formation professionnelle

• Plan de formation
  
• 1er octobre et 31 décembre
  
• Bilan du plan précédent
  
• Besoins en formation

Ordre du jour consultation du CE sur un projet de licenciement économique

• Consultation
  
• Bonne marche de l'entreprise
  
• Volume et structure des effectifs

Modèle de calendrier de travail sans délégation unique

• Périodicité
  
• Réunions supplémentaires
  
• Informations obligatoires

Procès-verbal d'une réunion ordinaire du CE

• Réunion CE
  
• Secrétaire
  
• Affichage

Ordre du jour consultation du CE sur un projet de licenciement d'un représentant du personnel

• Licenciement
  
• Salarié protégé
  
• Inspection du travail
  
• Procès verbal du CE

Modele de Lettre Secrétaire du CE : vos Modèles de Documents

• Lettre de convocation, demande, et ordre du jour d’une réunion extraordinaire du Comité d'entreprise
• Modèle de Procès-Verbal d'une réunion ordinaire du Comité d'Entreprise
• Lettre du secrétaire à la délégation du personnel l’informant de l’organisation d’une réunion préparatoire
• Lettre de convocation et ordre du jour de la première réunion du comité d’entreprise suivant sa constitution ou son renouvellement
• Lettre demandant l'inscription d'une question à l'ordre du jour du comité d'entreprise

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