Actualités Sport

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Retrouvez toutes les actualités juridiques sur le thème Sport, rédigées en langage simple par nos juristes et avocats partenaires.


Le rugby serait le sport le plus touché par le dopage selon une enquête réalisée par l'AFLD

Antoine SEMERIA - Avocat 28/03/2013 - 1677 vues

L'Agence Française de Lutte contre le Dopage a publié le 27 mars 2013 un classement des sports français dans lesquels il est le plus fréquemment retrouvé des échantillons dits anormaux.

Publication du rapport sur le sport professionnel et l'Union Européenne

Antoine SEMERIA - Avocat 13/03/2013 - 1397 vues

Monsieur Jean-François HUMBERT, sénateur du Doubs, a rendu le 20 février dernier, un rapport au nom de la commission des affaires culturelles, sur le sport professionnel et l'Union Européenne.

Du préjudice pour perte d'image du fait de la réalisation de la condition suspensive

Antoine SEMERIA - Avocat 08/03/2013 - 1923 vues

Suivant contrat du 2 juillet 2007, la société Losc Lille métropole (LOSC) a consenti à la société Olympique lyonnais (OL) le transfert d'un de ses joueurs, Monsieur Keita, moyennant paiement, "outre d'une indemnité de 16 millions d'euros,...

Les 8 préconisations du CNOSF en matière de gouvernance dans le sport

Antoine SEMERIA - Avocat 25/02/2013 - 2056 vues

Le Comité national olympique et sportif français(CNOSF) a publié en cette fin du mois de février 2013 un document additionnel aux préconisations adoptées en fin d'année dernière sur la gouvernance des fédérations sportives.