Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Code de la Route : vos droits

Forum Code de la Route : vos droits

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


validité obtention du permis

Visiteur

Le 23-05-2021 à 19:20

Bonjour,
je suis nouveau ici et par conséquent je ne sais pas si je suis à la bonne place pour poster mon sujet, si non j en suis désolé.

J ai eu mon permis il y a une semaine, tout va bien je suis heureux, sauf que j ai pensé à une chose : lors de mon inscription à mon auto école , n ayant à l instant T plus de pièce d identité pour des raisons contraire à ma volonté, j ai fourni mon passeport qui est périmé depuis moins de deux ans , c était pour ainsi dire la seule chose que j avais. l ANTS a acceptée dans la constitution de mon dossier et j ai donc pu faire ma formation.

Je me demande amis motards et/ou expert dans l administration, si mon permis ne risque t il pas d être invalidé si ils se rendent compte que depuis le début ma justification d identité s est faite grâce à une pièce d identité périmée ???

Nb: A chaque passages plateau ou circulation , l examinateur n a pas relevé quoi que ce soit d anormal lors de ma vérification d état civil.

Un grand merci à vous

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 24-05-2021 à 05:45

      + 1000 messages


    Non, aucun risque.
    Membre

    Le 24-05-2021 à 09:31

    Merci pour votre réponse assez rapide. Pouvez vous me dire sur quoi vous vous appuyez pour cette affirmation ? Je ne remet pas du tout en doute votre réponse, je suis simplement curieux. Encore merci Bien cordialement
    Membre

    Le 24-05-2021 à 12:25

    Votre avocat vous l'expliquera.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés