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• Avocat

  Maître Nicolas BRESSAND Le 10-01-2022 à 11:38

  ( Barreau de Lyon )
  

  Bonjour,

  Deux réponses à votre question :

  - réponse théorique et juridique : reproduire tout ou partie des oeuvres Disney à titre commercial et sans autorisation du ou des titulaires des Droits est susceptible de constituer un acte de contrefaçon (de droits d'auteur, mais aussi éventuellement de droits de marque le cas échéant).

  - réponse pratique et pragmatique : il est peu probable que votre activité, si elle est de faible ampleur, attire l'attention de Disney et la fasse réagir.

  Le risque est donc limité mais bien présent.

  Cordialement,

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