Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Contravention PV Amende

Forum Contravention PV Amende

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


10 PV ZTL Massa Italie

Visiteur

Le 05-04-2023 à 18:59

Bonjour,
J'ai séjourné en juillet 2022 à Massa en Italie. 
Lundi 3 avril 2023 (On était pas loin du poisson d'avril), j'ai eu la surprise de réceptionner 10 courrier recommandé AR  de la société Nivi au Vatican. J'ai eu le tort d'accepter ces courriers car je ne savais pas du tout de quoi il s'agissait puisque je n'ai jamais été au Vatican.Surprise, 10 courriers séparés à en tête de la police de Massa avec 10 infractions en ZTL. 98, 40 à payer dans les 5 jours ou 123 dans les 60 jours. Donc près de 1 000 .
J'ai vu plusieurs posts sur le sujet, mais j'ai l'impression que j'ai commis l'erreur de réceptionner les courriers.
Que me conseillez-vous de faire ? Mon cas sera t-il traité comme 10 dossiers différents ou un seul dossier avec une forte somme à payer?
Merci d'avance pour votre aide et bonne soirée

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 06-04-2023 à 12:59

      + 10 messages


    Bonjour,

    Comme beaucoup de gens dans ce cas (il suffit de parcourir les forums), je continue à recevoir des relances de cabinets de recouvrement privés des années après l'infraction en ZTL (presque 5 ans, on approche la prescription) avec des menaces de poursuites judiciaire en caractère gras.
    Il ne s'agit que d'intimidation. Quand on reçoit une fois par an une injonction de payer sous 15 ou 8 jours (ou même 48h pour la dernière) sous peine de poursuites judiciaires et qu'il ne se passe rien, on finit par s'y habituer...
    Il est en revanche déconseillé de retourner en Italie avec la même voiture (mais dans mon cas c'était un véhicule de location, je suis tranquille), et bien entendu, quand on s'est fait prendre comme beaucoup de touristes, on fait bien attention à ne plus circuler en ZTL :-)

    Voir la discussion ici : https://www.juritravail.com/Forum/sanctions/conseil-juridique/procedure-d39injonction-de-payer-europeenne-ce-n18962006/id/1645180

    Personne n'a jamais fait état de poursuites judiciaires suite à une amende pour ZTL non payée. 
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés