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illustration pour La parodie d'une œuvre peut-elle est considérée comme une contrefaçon ?

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La parodie d'une œuvre peut-elle est considérée comme une contrefaçon ?

Rédigé par Maître Murielle CAHEN, mis à jour le 23/11/2023

Peut-on librement détourner le détournement d’une œuvre d’art ? C’est la question sur laquelle la cour d’appel de Paris a eu à se pencher dans cet arrêt du 30 septembre 2022.

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Influenceurs : un selfie rentre t-il dans les droits d'auteur ?

Rédigé par Maître Murielle CAHEN, mis à jour le 23/11/2023

Le litige oppose une influenceuse qui publie régulièrement articles et photos sur un blog et la société de prêt-à-porter M.. L’influenceuse reproche à la société d’avoir, dans le cadre d’une campagne publicitaire, diffusé sans son accord des photographies similaires à l’une de celles qui était diffusée sur son propre blog.

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illustration pour La courte citation d’une œuvre est licite dès lors qu’elle est justifiée par un caractère d’analyse

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La courte citation d’une œuvre est licite dès lors qu’elle est justifiée par un caractère d’analyse

Rédigé par Maître Murielle CAHEN, mis à jour le 25/05/2023

Le principe en matière de droit d'auteur est que tout utilisation d'une ½uvre doit être autorisée expressément par son auteur.

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18/04/2024