Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Infractions et Permis de Conduire

Forum Infractions et Permis de Conduire

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Refus de se soumettre

Visiteur

Le 11-11-2023 à 20:09

Bonjour,

 Bonjour , voilà j'ai mon permis depuis 1 ans j'ai 8 point sur mon permis de conduire . J'ai 29 ans 3 enfants dont 1 gravement malade (maladie irréversible) et mon mari gravement malade aussi . Je suis sous antidépresseurs et mon médecin m'a conseiller de fumer du cbd pour que je puisse me détendre naturellement.  J'ai étais contrôler par la gendarmerie j'ai refusé le test salivaire de peur d'être positif entre médicament et cbd . Es ce que vous pensez qui peuvent annuler mon permis de conduire ? Mon avocat me dit que non ? Mais j'ai très peur.  
MÉric pour vos réponses.  


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 11-11-2023 à 21:00

      + 200 messages


    bonjour
    vous avez raison de vous inquieter

    lisez le lien ci dessous  et surtout à "refuser de vous soumettre aux vérifications entraine les memes conséquence"

    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2886
    0
    + -
  • Membre

    Le 12-11-2023 à 07:40

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Si vous achetez votre CBD auprès d'un frabriquant sérieux, il sera conforme à la législation et le risque est presque nul.
    *
    Refuser de se soumettre au contrôle vous fait encourir les mêmes peines qu'en cas de contrôle positif, autant dire que refuser le contrôle n'a aucun intérêt.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page