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Forum Infractions et Permis de Conduire

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Rouler sans permis

Visiteur

Le 03-12-2023 à 19:18

Bonjour, on m’a saisis ma moto sans me prévenir, j’imagine le pire, qui pourrait être d’avoir rouler sans en avoir le permis (à 2j de le passer, actuellement je l’ai eu), avec une plaque personnalisée qui n’est pas la vrai car à la base je réparer ma moto pour en faire un projet et des photos, sans casque et gants alors que la moto faisais preuve d’une immobilisation, seulement pour un trajet de 1min, j’ai 19ans, j’ai était pris il y a 4mois pour défaut d’assurance en étant sur un trottoir, raison de l’immobilisation dcp, je suis étudiant, je travaille à côté, mon casier est vierge, j’ai n’ai jamais fait front à la police avec, qu’est ce que je risque concrètement, sans me dire les peines maximales qui n’auront pas lieu sachant que c’est les premières fois

 


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  • Membre

    Le 04-12-2023 à 06:59

      + 1000 messages


    Hello !

    Votre unique phrase de 9 lignes est assez incompréhensible. SVP pouvez-vous reprendre le fil des évènements dans l'ordre chronologique, en ne gardant que l'essentiel d'un point de vue juridique*, puis formuler votre question(s) ?

    * que vous soyez étudiant par exemple ou que vous vouliez prendre des photos importe peu.

    A+
    Visiteur

    Le 04-12-2023 à 08:32

    J?ai 19 ans, j?ai déjà était pris pour défaut d?assurance avec ma moto, et plaque illisible, + immobilisation du véhicule. Il y a quelques jours je me suis fais prendre la moto par la police sans en etre informer (jai mene mes propres recherches pour savoir). il ya quelque jour jai roule sans permis, donc sans assurance, avec une fausse plaque, et donc un vehicule immobilisé. J´aimerais savoir ce que je risque reelement sachant que cnetait 2j avant de passer mon permis (que j´ai eu).
    Visiteur

    Le 04-12-2023 à 08:34

    Entre le défaut d?assurance, plaque illisible, immobilisation et la conduite sans permis, assurance, plaque fausse et immobilisation, il y a 3mois d?écart.
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-12-2023 à 09:40

      + 1000 messages


    (suite)

    Yokoso, que vous ayez 19 ans ou que vous passiez votre permis quelques jours après vos infractions ne change rien, ça n'a aucune importance à propos de ce que vous "risquez" du fait de ces infractions !

    Mais il faut vraiment que vous fassiez des efforts pour clarifier votre problématqiue. Dans votre nouveau message vous évoquez 3 évènements qui se ressemblent (je cite : "...+ immobilisation du véhicule" ; "... je me suis fais prendre la moto" ; "... donc un vehicule immobilisé").

    >> Mais c    ombien de fois vous a-t-on vraiment pris votre véhicule ? 

    >> Peut-on résumer en considérant que vous avez été pris 3, 2 ou 1 fois en train de conduire une moto avec une fausse plaque, sans avoir de permis, ni d'assurance ?

    A+
    Membre

    Le 04-12-2023 à 09:50

    PS : mais cumuler "fausse plaque + défaut de permis + défaut d'assurance" va vous coûter cher, surtout s'il y a eu plusieurs fois... 
    Visiteur

    Le 04-12-2023 à 10:45

    C?est la deuxième fois pour défaut d?assurance, sinon la première fois pour défaut de permis, conduite avec un véhicule immobilisé, fausse plaques. Mais est ce que je risque seulement de grosse amendes ? ou est ce que ils peuvent toucher a mon permis sachant que je lai eu apres les faits. Je pense pas prendre de prison tout de meme, ce serait excessive sachant qu'il ny a jamais eu de fuite ou autres.
    Membre

    Le 04-12-2023 à 11:47

    (suite) 

    Défaut d'assurance : 
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34829

    Défaut de permis : 
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17698

    Fausse plaque d'immatriculation :
    https://www.permis-apoints.com/infraction-usage-de-fausse-plaque-ou-de-fausse-inscription.html

    Immobilisation du véhicule :
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12914

    L'immobilisation du véhicule (qu'en vous n'avez pas respectée si j'ai bien compris) résultant des autres infractions, c'est l'ensemble de vos infractions qui va être considéré et vous n'aurez certainement pas que des sanctions financières... Yokoso comment présumer que des sanctions encore non prononcées soient "excessives" sous prétexte "qu'il ny a jamais eu de (délit de ?) fuite ou autres" ? 

    A+

    Afficher les 4 commentaires

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    + -
  • Moderateur

    Le 04-12-2023 à 13:58

      + 1000 messages


    Bonjour.

    Vous avez une façon de minimiser vos délits qui inquiète...

    Cdt.
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-12-2023 à 14:42

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Il n'y a bien sûr pas besoin de votre avis pour saisir (je suppose à titre conservatoire) le véhicule qui vous appartient et avec lequel vous avez cumulé les délits. Ne pas vous prévenir d'une saisie conservatoire permet de s'assurer que vous n'aurez pas le temps de faire disparaître le véhicule d'ici le procès. C'est quand même un peu l'intérêt du truc.
    *
    Si vous n'aviez pas le permis lorsque vous avez commis les infractions, votre permis lui-même ne craint rien. En revanche vous pourriez écoper d'une interdiction de conduire des véhicule à moteur.
    *
    Vous avez commis plusieurs délits dont la moindre n'est pas la fausse plaque, évidemment que vous pouvez prendre de la prison, et du ferme encore. Vous ne prendrez pas les peines maximales, c'est sûr, mais il n'y a aucune raison de penser que vous allez vous en tirer avec de simples amendes. Fausse plaque et conduite sans permis, encore heureux qu'à 19 ans ce soit la première occurence !
    *
    Si vous vous amendez et arrivez à convaincre le juge vous êtes un crétin qui a réussi à tirer les leçons de ses erreurs, vous éviterez sans doute le ferme. Mais la prison avec sursis est parfaitement probable, et le ferme n'est pas à écarter au vu la Jurisprudence.
    *
    Pour ce qui est de la saisie, comment savez-vous que le véhicule a été saisi et non volé si la gendarmerie vous dit qu'il n'y a pas eu de saisie ?
    Visiteur

    Le 04-12-2023 à 15:30

    Non bien sûr, peut être une annulation de permis, une suspension ou je ne sais guère, mais de là à faire de la prison ferme, je reconnais mes fautes, mais la prison ?? Je ne suis pas un criminel. Je sais bien que je dois etres sanctionné, mais de la a prendre de la prison ferme c'est vraiment possible ? Et un voisin (dealer, ect, connu des fdo) a un tmax, il a disparu aussi, et il ma dit que c'etait la police. Les deux vehicules etaient garé a coté. Sois la police me ment, sois le voisin et donc me la volé. Je veux savoir si la police a le droit de mentir ?
    0
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