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Forum Infractions et Permis de Conduire

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Solde nul, permis toujours valide, 48si

Visiteur

Le 05-05-2022 à 23:16

Bonjour, 

je suis detenteur du permis de conduire depuis mi 2015, avec un solde validé a 12 points dès 2018 (aucune amende dans cette période).

N'ayant jamais pris connaissance de mon solde de points sauf 1 seule fois en vain (mauvais identifiant), je me suis décidé a consulter le service il y'a de ca quelques jours car je voulais effectuer un stage de récupération de point sachant que je dois acheter de nouveau un véhicule.

Suite a cela j'ai pu m'apercevoir que mon solde de point est à zéro. 

Au préalable je savais qu'entre 2018 et 2020 j'avais pu perdre des points sur différentes infractions que je vais stipulé plus bas.

Après avoir pris connaissance du solde nul de mon permis j'ai pu faire une demande immédiate de RIR qui m'a stipulé que mon permis été toujours valide avec dernier mouvement du solde de point en date du 12/06/2020. Je contacte suite a ça un organisme de stage de récupération de point qui me demande de fournir le RII pour connaitre le solde exacte de mon permis.

Après reception du RII j'ai pu constater du coup que je suis actuellement a -5 points.

06/2018 12 points
08/2018 -4 points
08/2018 -4 points
01/2020 -3 points
01/2020 -6 points

Au total ceci fait 12 points -17 donc un total de -5 points.

Du coup l'organisme de recuperation de points ma stipulé que cela ne servais a rien d'effectuer le stage sachant que meme en gagnant 4 points je me retrouverais toujours a -1.

ps : sur les -8 points du 01/2018 il y'a -4 que je compte contester car je n'en avais pas pris connaissance.

Sur le RII il est aussi stipulé que le 06/2020 la lettre 48si m'a été envoyé mais je ne l'ai jamais reçu et la reception de celle ci n'est pas marqué.

Ma question est la suivante, sachant que mon permis est toujours validé (RIR,RII a l'appui), est-il possible que j'attende le 01/2023 date de ma derniere perte de points ce qui ferais 3 ans sans contravention pour pouvoir demander un restitution complete de mes 12 points.

Merci de vos réponses en espérant avoir été assez précis.

 


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  • Membre

    Le 06-05-2022 à 09:34

      + 1000 messages


    Ben non, votre permis n'est plus valide, la LR48SI a bien été adressée à votre dernière adresse connue, adresse inscrite sur votre carte grise à l'époque, que vous soyez allé la chercher ou non ne change rien. Il eût fallu, à cette époque, faire votre stage AVANT de récupérer la LR. Le FNPC ne vous créditera les 4 points du stage et vous resterez à zéro. Vous ne pouvez plus contester le retrait des 4 points que vous estimez litifieux, c'est prescrit.

    Ce que vous pouvez faire est de prendre un avocat qui, à la consultation de votre dossier intégral, étudiera si ub vice de forme est décelable pour annuler les retraits de points et vous faire recrédité ces points maisq l'avocat reste cher, bien plus que de repasser votre permis.

    Je pense que, à l'époque de la LR48SI vous aviez peut être déménagé mais aviez tardé à faire mettre à jour votre carte grise donc l'adresse sonnue était votre anvienne adresse, à mooins que votre boîte aux lettres ne comportait pas vos nom et préénom. Dans ce cas, la Poste n'a pas délivré le recommandé (inconnu à cette adresse) mais le recommandé n'en garde pas moins ses effets.

    Conclusions : si mes suppositions sont exactes, il ne vous reste qu'à remettre votre permis en Préfecture et repasser votre permis. Dans 6 mois, vous recevrez votre nouveau permis, serez un probatoire pour 3 ans avec seulement 6 points et le bonus possible de 2 points par an pendant 3 ans. Bien entendu, vous avez l'obligation d'informer, par LR/AR, votre assureur, de cette invalidation de votre permis.

    Sachez que, dans votre malheur, vous avez eu la chance de n'avoir eu aucun accident parce que votre invalidation du permis (les assureurs interrogent souvent le FNPC pour savoir si le permis est vaide ou non, et vous n'auriez pas été garanti, l'assurance ne remboursait rien (clause au contrat).
    Visiteur

    Le 09-05-2022 à 04:08

    Bonjour, 

    je n'avais pas reçu de notification de réponse désolé je vous répond que maintenant.

    Concernant la notification de la 48si il n'y aucune information supplementaire sur le RII, elle n'a jamais été récupéré, ni aucune prise de connaissance de celle ci à été faite. Je ne vivais déjà plus à l'adresse d'envoi de celle-ci. 

    Je n'ai jamais eu de carte grise à mon nom, ce sont des infractions qui ont été effectué en flagrant délit donc arrestation immédiates. 

    Si le recommandé n'en garde pas moins ses effets comme vous me le stipulé, j'ai pu voir sur internet que au bout d'environ 10j celle-ci prenais immédiatement effet, donc je ne comprend pas pourquoi 2 ans plutard le permis est toujours valide ?

    J'ai pu voir sur ce forum justement un cas similiaire au miens, l'intérréser à justement fais après ce délai une demande et celle ci a été positive le concernant, c'est pour cela que je m'intérroge. 

    Je n'ai pas reconduis depuis ma dernière date de perte de points. Donc aucune crainte concernant un accident ou assurance. J'ai laisser pendant ces années le volant voulant acquérir par mes propres moyens un véhicule la récemment justement. 

    En l'attente de votre reponse.

    Merci passez une bonne journée 
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