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rubrique 2560

Visiteur

Le 18-02-2022 à 09:51

Bonjour,
Nous sommes une entreprise soumis à la rubrique 2560 de l'ICPE.
Il est stipulé dans la loi que nous devons prendre en compte les machines fixes. Néanmoins, certaines machines ne sont pas prises en compte telles que l'électro érosion par exemple.
Je souhaiterai savoir s'il existe une liste de typologie de machines soumis à cette rubrique?
Je vous remercie par avance pour votre aide,
William

 


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