Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Contravention PV Amende

Amendes et perte de points

Forum Contravention PV Amende

Bienvenue sur le forum Contravention PV Amende. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 25-11-2022 à 21:40

CeljucaLe 25-11-2022 à 21:40


Bonjour,

 J'ai perdu deux fois 1 point en juin dernier pour léger excès de vitesse...je devais récupérer mes points le 25 décembre...
Hier j'ai reçu une amende et perte d'un point pour excès en avril dernier..
Dois je payer après le 25 décembre pour récupérer les deux premiers points perdus ou c'est mort pour deux ans ?. J'ai perdu trois points et vigilance pendant 2 ans..
J'espère avoir été suffisamment claire... désolée j'étais tellement contente d'arriver au terme de mes 6 mois ..cordialement 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Visiteur

    Le 26-11-2022 à 00:29

      + 500 messages


    Bonjour
    pas clair du tout
    deux fois un point  et le mot  leger au singulier c'est donc 2 points d'un coup ?
    si 2 contraventions à 1 point  , en juin ont elles etaient payée? sinon elles sont majorées et point ôtés
    puis retroactivement vous dites avoir reçu une troisieme d'avril !!!
    quelle date de l'avis ?
    ces 3 contraventions sont elles de classe 3 bis vitesse inferieure de 20km/h avec VLA superieure à 50 , ?  45/68/180 euros
    Visiteur

    Le 26-11-2022 à 05:31

    Bebert01...
    Merci pour votre message..
    En date du 11 juin dernier, je reçois un avis de contravention  pour excès de vitesse de 6km/h le 7 juin et retrait d'un point. 
    En date du 14 juin dernier, je reçois un avis de contravention pour excès de vitesse de  5km/h le 8 juin et retrait d'un point. 

    Paiement de ces deux amendes de 45 euros dans les 15 jours.

    Un courrier m'informe que points récupérés automatiquement le 25 décembre. 

    En date du 18 novembre un avis de contravention est émis pour une infraction le 17 avril 2022...excès 11 km/h.. perte d'un point et 45 euros d'amende si paiement rapide..

    Merci de prendre le temps de répondre...Est ce qu'en payant après le 25 décembre je récupérerai les premiers points perdus ou c'est mort pour 2 ou 3 ans ??
    Membre

    Le 26-11-2022 à 07:47

    Dans ton cas, la perte d'un point dans les 6 mois de ta dernière infraction repousse à 3 ans la récupération des points perdus précédemment (loi ADDOPI) donc, le dernier point perdu sera bien récupéré 6 mois après la date d'effet de cette perte, mais les points perdu AVANT ne seront pas récupérés, leur récupération ne le sera que 3 ans après le dernier paiement de ton dernier avis de contravention mais si tu pers à nouveau des points, même 1 seul petit point, surant ces 3 ans, tu repars pour 3 nouvelles années.

    Ce que tu peux faire c'est payer dès maintenant tes 45 euros d'amende et, une fois que le point sera retiré (tu auras vérifié ce retrait), tu fais le stage et tu sera crédité, à effet du dernier jour du stage, des 4 points de ce stage sans attendre les 6 mois, pour le dernier point, ou les 3 ans, pour les points précédemment perdus.
    Visiteur

    Le 26-11-2022 à 09:43

    Bonjour Celjuca
    il ne peut,  sauf beug du logiciel du BNDC,  y avoir recuperation de 2 points de 2 contraventions differentes  6 mois apres paiement des 2 contraventions .
    IL y aura restitution d'un point le 25 decembre (6 mois apres le 25 juin )
    l'autre 2 ans apres  le 25 juin  puisque contravention de classe 3 .
    mais  nouvelle contravention ...
    concernant  la troisieme du 18 novembre  à 45euros , c'est donc aussi une classe 3  qui est payable par internet en forfaiitaire 68 euros   jusqu'au 20 janvier 2023 minuit .
    la date de ce paiement reporte  à cette date le delai de 2 ans  la recupération du point de l'avant derniere .
    le point ôté de la derniere sera récupéré 6 mois apres le paiement de la contravention .
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 26-11-2022 à 10:02

      visiteur


    Bebert01...donc vous me conseillez de payer en janvier pour récupérer malgré tout un point..c'est bien cela ?...sinon ai prochain point perdu...le stage me pend ai nez...je n'avais jamais eu aucune infraction...là c'est festival
    Membre

    Le 27-11-2022 à 05:41

    Festival ou non, vous avez pris de mauvaises habitudes avec votre accélérateur, levez le pied, cela s'arrêtera.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page