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Immatriculation suspendue suite sortie de territoire UE par voie maritime

Visiteur

Le 05-04-2021 à 15:43

Bonjour,
Suite à un voyage touristique lors duquel nous avons fait transiter notre véhicule personnel par container jusqu'en Amérique du sud, il est notifié sur le certificat de non gage "immatriculation suspendue - motif : sortie du territoire Aout 2012". L'ANTS nous précise que cette mention n'est pas "effaçable" et qu'elle fait partie de l'identité du véhicule mais elle rebute les éventuels acheteurs malgré les contrôles techniques en règle. Comment prouver que notre véhicule est bien en règle ? D'avance merci, cordialement.

 


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  • Membre

    Le 06-04-2021 à 05:47

      + 1000 messages


    Les rapports des contrôles techniques dont vous avez copie, sont bien des preuves que votre véhicule est en règle selon les normes fraçaises et/ou européennes.
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 18-09-2023 à 22:45

      visiteur


    Bonjour 
    je me permets de vous contacter car je suis dans la meme situation que vous. Je viens d'imprimer le certificat de non gage de mon van et je m'appercois qu'il y a la mention immatriculation suspendue, motif: sortie du territoire alos que nous sommes rentrés en France depuis 3 ans après avoir passé 6 mois en amerique du sud. Pouvez vous m'indiquer si vous avez trouvé une solution?
    Merci d'avance 
    Bonne soirée
    charlotte
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 28-09-2023 à 18:02

      visiteur


    bonjour,
    Nous avons réussi à faire enlever cette mention via une procédure ANTS mais cela a été très long et fastidieux car les conseillers ANTS ne connaissent pas cette procédure.
    avez-vous réussi depuis votre dernier emssage ou souhiatez vous que je recherche si j'ai gardé une trace du process exact ?Bonne fin de journée
    Rachel
    0
    + -

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