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Lalacha Le 23-06-2021 à 17:57
Je souhaiterais tout d'abord m'excuser si ma question n'est pas dans la bonne rubrique, j'ai cherché en vain la section musique.
Alors voici ma problèmatique :
Est-il possible de commercialiser, sans autorisation, une reprise identique d'une bande son acapella ? Si non, vers qui les demandes d'autorisations devront être tournées?
Je m'explique, je sais qu'il est possible de commercialiser une reprise à partir du moment ou aucun sample n'est utilisé et lorsque celle-ci est identique à l'oeuvre originale, en versant bien sûr la SDRM à la sacem.
Cependant ma question me propose problème dans la mesure ou il y a une reproduction certes identique mais il y a quand même une modification puisqu'il y a l'absence lyric d'oeuvre originale.
De mon point vue, une autorisation devra être fait auprès du compositeur de l'instrumentale, l'interprète touchera uniquement les Droits voisins à cette version.
Merci de m'éclaircir sur ce sujet.
Un futur étudiant en droit. :)
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Matisse Le 24-06-2021 à 17:09
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