Droit d'utiliser un personnage Marvel dans un film

Répondre Répondre

• Membre

  Isadore Le 22-11-2022 à 13:09

    + 1000 messages

  
  

  Bonjour,

  Pas sans autorisation du détenteur des Droits.

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  0

  + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :

Votre pseudo

Votre email

Combien font deux fois cinq (en chiffre)

Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet

Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

D'autres questions en relation :

• Ai-je le droit d’exposer des objets sous licence Marvel
• Contentieux avec un magasin
• Commercialisation du travail d'un agent de la FPT
• Association sportive et culturelle
• [Résolu] photographe amateur à des fins commerciales et modèle amateur : contrat de travail ? rémunération ?
• [Résolu] Reportage rtbf
• [Résolu] Publicité forcée pas l'agence après contrat de location

Retour en haut de la page