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DROITS D'AUTEURS

Visiteur

Le 18-09-2023 à 11:19

Bonjour,

Étant actuellement écrivaine, je voudrais en savoir plus sur les Droits d'auteurs concernant un personnage fictifs. En effet, je voudrais acquérir les droits d'un personnage fictif qui n'est pas le miens mais je ne sais pas comment m'y prendre et j'ai besoin de savoir quelles en sont les démarches juridiques pour y parvenir. 


Merci. 

 


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Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

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  • Membre

    Le 18-09-2023 à 11:52

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Il faut obtenir l'accord du détenteur des droits patrimoniaux (souvent l'éditeur), et en plus l'accord des droits moraux si vous voulez le réutiliser (c'est l'auteur ou ses héritiers).
    0
    + -

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