Accueil » Professionnel » Droit des entreprises » Propriété intellectuelle

Forum Propriété intellectuelle, web & NTIC

Création de t-shirt

Forum Propriété intellectuelle, web & NTIC

Bienvenue sur le forum Propriété intellectuelle, web & NTIC. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 25-08-2023 à 09:20

Bonjour, j’aimerais créer des t-shirts pour ma marque, en m’inspirant de film, dessin animé ou je créer moi-même le design en tant que graphiste mais en reprenant des éléments existants.
Par exemple un design de fantôme, mais avec des oreilles de Mickey

Et j’aimerais également reprendre des phrases culte de films ou série
Par exemple la série outer banks
Utiliser le titre de la série ou ligue 4 Life (une expression de cette série)

Ou la marque NIKE (mais changer la typographie et enlever le I pour remplacer le design)
Y a-t-il un risque ?

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 25-08-2023 à 10:01

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Impossible de vous répondre sur un forum qu'il n'y aurait absolument aucun risque, ni de l'évaluer s'il en est, les firmes telles que Walt Disney ou Nike ont des légions d'avocats dans des cabinets d'envergure internationale et ils sont particulièrement procéduriers, je suppose qu'il en va de même pour Netflix.

    Consultez de votre côté un cabinet spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, cela pourrait vous éviter bien des complications ultérieures.

    PS : pour la petite histoire on raconte que le logo "swoosh" de Nike a été dessiné à l'origine par une étudiante en arts graphiques payée pour cela 2$ l'heure, coût pour les inventeurs de la marque 35$, autant vous dire qu'il est à présent ® et trademark ultraprotégé

    cordialement
    zen maritime
    0
    + -
  • Membre

    Le 25-08-2023 à 10:16

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Impossible d'utiliser le nom d'une marque sans autorisation. De même, les répliques, les titres ou les expressions ayant un caractères d'originalité sont protégées par le droit d'auteur, il faut donc une autorisation. Cela concerne les exemples que vous citez.
    *
    Le statut des images (oeuvres dérivées ou "simple inspiration") sera à traiter au cas par cas. Plus l'oeuvre originelle est identifiable, plus le risque est grand.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page