Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Contravention PV Amende

Forum Contravention PV Amende

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Compteur de vitesse en miles per hour

Visiteur

Le 28-02-2023 à 13:33

visitor.pngVisiteur

CONAN CyrilLe 28-02-2023 à 13:33

Bonjour,
J'ai loué en france métroppolitaine un véhicule don tle conmpteur de vitesse numérique était paramétéré en miles per hour et non en kilomètres par heure (unité légale en France). le loueur n'a pas su reparaétrer le compteur en km/h avant mon départ. Malgré mon attention pour essayer de respecter les limitations de vitesse sans GPS (pour info 50mph = environ 80km/h et 90 mph = environ 144 km/h), je ne peux garantir de ne pas avoir fait d'excès de vitesse. Ai je un recours si jamais je me suis fait prendre en excès de vitesse par un radar? De plus, le loueur a t il une obligation légale de fournir un véhicule permettant de respecter de mesurer la vitesse en km/h pour respecter les limitations de vitesse?
Merci d'avance pour vos contributions.

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 28-02-2023 à 13:40

      + 1000 messages


    Bonjour.

    Cela m'étonnerait.

    Il y a des milliers d'étrangers qui roulent en France avec des compteurs en milles et ils doivent se débrouiller pour adapter leur vitesse au système Français.

    Idem si vous allez en Angleterre avec un véhicule étalonné en km/h.

    Sur l'obligation du loueur je n'ai aucune idée mais elle ne peut pas vous dispenser de prendre les dispositions pour respecter le code de la route.

    Cdt.
    Membre

    Le 01-03-2023 à 13:21

    Merci d'avoir pris le temps de me répondre.  L'exercice intellectuel sur une voitrue que l'on ne connait pas n'est tout de même pas évident. Une personne qui conduit régulièrement en mph dans son pays appréhende bien la correspondance de vitesse. Dans mon cas, à part avoir le sentiment de rouler trop vite, je n'avais pas de repère. Mais le verdict éventuel serait certaienment sans appel.
    0
    + -
  • Membre

    Le 28-02-2023 à 17:03

      + 200 messages


    Bonjour,
    Sur tous les smartphones il y a des applis de GPS qui affichent aussi la vitesse en temps réel.
    Il y a aussi des mementos de correspondance des vitesses à imprimer et afficher
    Vous n'aurez pas d'excuse à dépasser la vitesse autorisée.
    Membre

    Le 01-03-2023 à 13:30

    Bonjour, merci d'avoir pris le temps de me répondre.
    Vos conseils sont fort judicieux. Et je pense comme vous que les forces de l'ordre seront peu récpetives à cet argument.
    Mais n'ayant pas de support téléphone (non fourni par le loueur et il est interdit de prendre iun téléphone à la main nous sommes d'accord?) er de plus connnaissant le trajet à effectuer, ce dernier n'était pas en service.  J'avoue que je n'ai pas pensé non plus à imprimer un tableau de correspondance mph-->km/h avant mon départ de l'agence de location puis à le coller sur le tableau de bord et dans mon champ de vision  un dimanche soir à 18h. Mais j''y penserai la prochaine fois. Je suis sûr qu'Europcar appréciera. Peut être qu'alors le loueur comprendra qu'il met ses clients en difficultés.
    0
    + -
  • Membre

    Le 01-03-2023 à 17:08

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Je ne connais pas de référence légale, mais il me semble que le véhicule aurait dû vous être remis "fonctionnel", et qu'avoir un compteur utilisant l'unité de mesure du pays est un prérequis. Comme ne pas vous refourguer une voiture avec des pédales inversées sans demande de votre part.
    Mais cela ne vous dispensait pas de respecter les limitations de vitesse, et donc pas de recours possible en cas d'infraction.
    En revanche, à mon avis vous auriez été en droit d'exiger un véhicule conforme ou à défaut l'annulation du contrat, un peu comme si on voulait vous remettre un véhicule avec un seul phare fonctionnel. Je vous conseille faire dès maintenant part de votre mécontentement à la société, sous une forme qui laisse une trace. Cela donnera plus de poids à une éventuelle réclamation, en cas d'amende.
    +1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés