contestation d'une excés de vitesse

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kenshiroo Le 12-05-2021 à 20:40

Bonjour j'ai besoin d'un avis concernant une contestation de procés verbal d'excés de vitesse , alors voici mon problème je viens de recevoir aujourd'hui un pv pour excés de vitesse de moin de 20KMH sur une zone limiter à 50KMH infraction relever le 12 06 20 pour un avis reçu le 12 05 21 . donc l'érreur que j'ai relever sur cette avis de contravention éffectuer par un radar fixe automatique est que sur l'avis du procés verbal la vitesse retenu n'est pas indiquer , pensez vous que je puisse me servir de ce visse de procédure pour contester l'amende .Sachant que cette amande est majoré de plus de 45 jours c'est à dire 11mois et qu'on me réclame la somme majoré .

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Tisuisse · Answer 1 · Le 13-05-2021 à 06:30

Votre avis de contravention mentionne, comme sur tous les avis de ce type, la phrase suivante :
"Votre véhicule a été contrôlé par un radar à la vitesse de .... km/h pour une vitesse limite autorisée de .... km/h.

Ensuite, figurent en dessous les infos :
RD ou RN,...
PK/PR (Point Kilométrique/Point Routier) ...
Direction (sens de circulation de telle commune vers telle autre commune) ........
Nom de la commune d'implantation du radar automatique

Donc, toutes les infos figurent et c'était à reception de cet avis de contravention qu'il fallait contester, ce que vous n'avez pas fait, 1 an plus tard c'est trop tard, l'amende majorée de 375 euros est due, l'ATD a été envoyé à votre banque pour ces 375 euros + les frais d'huissie et la banque prélèvera ses propres frais. Coût total environ 550 euros, pour une amende minorée de 90 eiros au départ. De plus, le point de l'infraction a dû être retiré et il sera restitué, si aucun autre point perdu entre temps, 6 mois après la date d'effet de son retrait.

A mon humbla avis, à ce niveau, vous ne pouvez plus contester, c'est beaucoup trop tard. Il eût fallu le faire en son temps, en 2020, dans les 45 jours de l'avis de contravention.

contestation d'une excés de vitesse

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