Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Contravention PV Amende

Forum Contravention PV Amende

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Contravention Téléphone au Volant

Visiteur

Le 19-06-2014 à 22:10

Bonjour,

 Bonjour,

 Je viens de me faire arrêter par la Police pour motif de téléphone au volant. Je vous explique , 100 m avant un rond point , je m'étais arrêter exprès pour passer un coup de téléphone. L'appel terminé , je reprends la route , le téléphone posé sur l'appuie auto-radio , dans le sens inverse au loin , une voiture de police. Il fait beau , les carreaux ouverts , la musique , je chante. La police ralentit , me regarde , font demi tour et mettent leur girofare , ils s'arrêtent à mon niveau , et me dise le téléphone. Je leur répond : Comment ? Le téléphone est posé là et je le prends dans les mains pour leur montrer . A cet instant , il me dise , il ne faut pas tenir le téléphone dans vos mains , vous n'êtes pas à l'arrêt , garez vous à droite. Je présente mes papiers et veulent remplir une infraction de téléphone au volant alors que je n'ai pas du tout toucher le temps , sachant qu'au même moment ou je me fais arrêter , mon téléphone sonne , posé et je ne réponds pas lorsque le gendarme me parle donc appel en absence. Leur motif : j'étais en communication avec le téléphone à la main en haut parleur , ( alors que le téléphone était posé et que le téléphone sonnait et je n'ai pas répondu à l'appel pendant la conversation avec le policier lorsqu'il s'arreta près de ma voiture donc dans tous les cas au niveau de l'heure de l'interpellation : pas d'appel entrant ni sortant : appel au absence). Policier très désagrable , ne veulent pas expliquer la procédure de l'amende par perte de temps , finalement lorsque je leur explique que j'ai tenu le téléphone quand ils m'ont demandé : Le téléphone ? Il me demande de signer sur la borne electronique soit je reconnais , soit je conteste . J'ai contesté : le policer m'a dit après ceux sont vos Droits , on trouvera la boulette dans le rapport. Au revoir monsieur. 
Quels sont les procédures face à ces accusations ? Comment s'éffectue une contestation ? C'est la première fois que cela m'arrive mais en toute beauté !  


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 20-06-2014 à 12:38

      + 1000 messages


    Il n'est pas nécessaire de téléphoner pour être verbalisé, il suffit de tenir en main son téléphone et c'est une amende de 4e classe et 3 points, par contre, pas de suspension ni d'annulation possible du permis, ce n'est pas prévu par le CDR ppour cette infraction. Signer sur le boîtier électronique n'est, en aucune façon, une reconnaissance de cilpabilité, c'est simplement la preuve qu'on a bien eu connaissance de l'infraction qui est repprochée, pas d'avoir commis cette infraction. La signature n'ôte pas, à l'automombiliste, la possibilité de contester. Apporter au juge un relevé des communication téléphonique ne servira à rien. En effet, comme dit plus haut, ce qui est verbalisable c'est le fait de tenir en main le téléphone, que vous téléphoniez ou non, et puis ce relevé ne prouve pas que vous n'aviez pas de téléphone car vous pouvier avoir celui d'une autre personne. Quand à la contestation, vous avez toutes les explication sur l'avis de contravention. Suivez rigoureusement la procédure qui vous est donnée, c'est tout.
    +2
    + -
  • Membre

    Le 20-06-2014 à 12:59

      < 10 messages


    Je comprends tout à fait. Mais je ne tenais pas justement le téléphone dans les mains,tout simplement.
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 28-10-2020 à 22:34

      visiteur


    j ai besoin d aide
    0
    + -
  • Membre

    Le 09-02-2021 à 23:36

      < 10 messages


    J'ai eu le même soucis que vous dernièrement, clou du truc il mon demander mon téléphone on regardé l'heure de mon dernier coût de fil et en changé l'heure de mon interpellation ?!comment faire ?! 
    Membre

    Le 10-02-2021 à 05:59

    Ce qui est verbalisable c'est le fait de tenir un téléphone en main peu importe l'usage qui en est fait. Ne pas être au téléphone n'est pas un argument suffisant. L'infraction a été constatée par des agents assermentés, cela suffit pour que la procédure soit légale, de ce fait la contestation sera refusée.
    Membre

    Le 10-02-2021 à 08:01

    Ce là est injuste, alors je dois baisser les bras et payé une amende et perdre des points pour quelque choses que je n'ai pas fais. 
    Surtout quand toutes les voitures son équipé par Bluetooth, choses faite au moment des faits... ?a devient trop facile pour eux d'abuser de leurs tenue bleu...

    Membre

    Le 10-02-2021 à 12:24

    Il vous appartient de prouver le contraire, de prouver que vous n'avez pas commis cette infraction, que vous ne pouviez pas la commettre.

    Afficher les 8 commentaires

    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés