Titre

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• Moderateur

  Zen Maritime Le 16-09-2022 à 15:06

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  Bonjour,
  
  Une précision si vous voulez bien, vous dites que "le titre est inscrit à mon nom", inscrit où ? Est-ce que vous voulez dire déclaré en tant que titre de journal auprès du procureur de la République, avec votre nom en tant que directeur de publication ? (ce qui fait alors de vous le représentant légal de l'éditeur)
  
  cordialement
  zen maritime
  
   

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  Visiteur

  Franck26 Le 16-09-2022 à 15:18

  Mon titre est inscrit à l'INPI ce qui fait de moi le seul propriétaire du titre 

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  Moderateur

  Zen Maritime Le 16-09-2022 à 16:12

  J'ai regardé dans la base de l'INPI, la marque est enregistrée dans la catégorie des produits de l'imprimerie du livre, à voir si cela suffit à conférer une protection plus large si l'on sort de l'édition traditionnelle, je pense notamment au numérique
  
  Surtout l'enregistrement en tant que marque déposée ne vaut que jusqu'au 21 janvier 2023, vous avez donc des dispositions à prendre
  
  cordialement
  zen maritime 

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