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Séjour chez le parent non hébergeur

Visiteur

Le 27-03-2024 à 18:54

Bonjour,

Je vais certainement poser une question qui à été écrite a plusieurs reprises mais chaque cas est différent.
Voici le mien. 
Ma compagne est en cours de jugement au prêt du JAF après deux ans de séparation avec son ex conjoint. Ils ont deux enfants de 10 et 6 ans. Ce qui la motive aujourd'hui a démarré cette procédure que deux ans après la séparation, ce sont les agissements du papa qui mette en doute l'intégrité des enfants. Que se soit sécuritaire, nutritionnelle ou autres. A t'elle point que les enfants ne veulent plus allé chez leurs pères. 

Aujourd'hui nous avons peur que le juge décide malgré tous de maintenir une garde avec nuit chez le papa. 
Si c'est le cas, mais que la plus grande ( 10 ans, qui a demandé à être entendu par un juge, et qui malheureusement n'a pas vue sa requête être accepté) refuse ouvertement et oralement de ne plus y aller. Il peut la forcé sans que nous puissions rien y faire ? 

Hésitez pas a me poser des questions si besoin pour peaufiner mon explication et donne des éléments supplémentaires.
Je vous remercie  

 


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Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

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  • Membre

    Le 27-03-2024 à 19:57

      + 200 messages


    Bonjour 
    Sans jugement, il ne se passe rien et chacun fait comme il veut/peut.
    Hors sévices graves, et prouvés, il n'est pas fréquent que le droit de visite soit retiré à un parent.
    Si les enfants sont en danger, il faut faire un signalement au 119 ou au CRIP
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F781

    Après jugement, ce ne sont pas les enfants qui décident et s'ils ne se conforment pas au jugement, le parent chez qui ils restent à tort peut être sanctionné pour "non représentation d'enfant" ou "enlèvement".
    Membre

    Le 27-03-2024 à 22:01

    D'accord je vous remercie ! 
    0
    + -
  • Membre

    Le 28-03-2024 à 08:42

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    J'ajoute que légalement la mère sera responsable du respect du droit de visite du père. Si sa fille n'y va pas, sauf s'il y a une raison valable, elle sera coupable d'un délit. La volonté de l'enfant mineur de ne pas aller chez son père n'est pas une raison valable. C'est donc la mère qui devra contraindre ses enfants à aller chez son père.
    *
    Je pense en sus à votre compagne de rapidement faire le point avec son avocat. Il faudrait peut-être demander une enquête sociale.
    Membre

    Le 28-03-2024 à 09:01

    D'accord je prend note de vos conseils, merci ?
    0
    + -

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