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Visiteur

Le 23-10-2022 à 17:26

Bonjour,tout les 3 ans le conseil syndical doit etre renouveler,mais cette annee il n y a rien a l ordre du jour de la prochaine AG,alors que les dernieres elections ont eu lieu il y a trois ans.
est ce que cela est normal?merci d avance pour les reponses

 


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  • Membre

    Le 23-10-2022 à 17:28

      + 1000 messages


    bonjour
    qu'est il précisé dans le texte de la résolution de l'AG qui a nommé les membres du CS ?
    si la durée indiquée est de 3 ans , c'est de date à date: les 3 ans sont la durée maximum
    donc il il n'y aura plus de CS à J + 3 ans de la dernière date inscrite dans le PV de l'AG
    N'y a t il aucun candidat ?
    Membre

    Le 23-10-2022 à 17:40

    bonjour;il n y a rien d indiquer concernant l election pour le conseil syndical ,ni aucune candidature indique a l ordre du jour
    est ce que je pourrait contester cette AG apres la tenue de celle ci?
    Membre

    Le 23-10-2022 à 18:33

    ma question porte sur le texte de la résolution inscrite au PV de l'AG qui a nommé les membres du CS....pas sur la convocation que vous venez de recevoir
    par ailleurs , vous ne pouvez pasengager une procédure contre une AG qui n'a pas encore eu lieu
    avez vous essayé de poser votre question à un membre du CS ?
    +1
    + -
  • Membre

    Le 23-10-2022 à 20:30

      + 50 messages


    les membres du conseil syndical ont ete elus lors de l AG d octobre 2019
    0
    + -
  • Membre

    Le 23-10-2022 à 20:30

      + 200 messages


    Bonjour,
    Le mandat de ces membres du CS est a priori expiré, relisez bien le PV qui les a élu.
    Mais si la prochaine convocation ne prévoit pas d'élections, vous n'avez plus de CS, et ne pourrez pas élire qui que ce soit, car l'AG ne prend de décision que sur les points à l'ordre du jour.

    Il vous reste à obtenir du syndic une nouvelle AG (?) mais y a-t-il des candidats ?
    ou encore le dernier alinéa de l'article 21.

    A défaut de désignation par l'assemblée générale à la majorité requise, et sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, le juge, saisi par un ou plusieurs copropriétaires ou par le syndic, peut, avec l'acceptation des intéressés, désigner les membres du conseil syndical ; il peut également constater l'impossibilité d'instituer un conseil syndical.

    0
    + -
  • Membre

    Le 23-10-2022 à 20:32

      + 200 messages


    "est ce que je pourrait contester cette AG apres la tenue de celle ci?"
    non : parce qu'il faut un motif recevable ! Et il est recommandé d'élire les membres du CS pour seulement 1 an (3 ans est un maximum) de même que le contrat du syndic... En 3 ans il peut se passer trop de choses ... Y compris un simple oubli.
    Membre

    Le 24-10-2022 à 20:15

    bonjour,ce n est pas un oubli,j ai contacter le syndic ce matin ,reponse :vu que la co-propriete a changer de syndic il y a deux ans ,cela a eu pour consequence de remettre les conseilleirs pour 3 ans!!!!!!
    Membre

    Le 24-10-2022 à 20:30

    avec une telle réponse( est ce une réponse écrite ?) il va falloir controler ce syndic de très près...et envisager d'en changer
    vous pouvez lui demander sur quel article de loi il se fonde pour une telle information
    avez vous contacté les membres du CS pour leur expliquer que leur mandat est échu à la date anniversaire de l'AG qui les a nommés ?
    Membre

    Le 24-10-2022 à 20:40

    Ben voyons ! Ce syndic a-t-il au moins un contrat encore valide ? Pour quelle durée a-t-il été élu ?
    Il y a pas mal de laxisme dans votre gestion. Il est grand temps de vérifier les durées des mandats et de ne pas dépasser 1 an à l'avenir, ce qui écitera des "oublis" ou des supercheries de cet accabit.

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