Propriété immobilière : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Vous avez des questions sur les atteintes au droit de propriété, au démembrement du droit de propriété, à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) ? Vous trouverez au sein de nos dossiers et actualités juridiques toutes les informations essentielles pour agir : rédiger une lettre au promoteur en cas de retard dans la livraison, demander un dédommagement...
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    Le point sur les mandats de vente immobiliers !

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    Dossier

    Droit de l'immobilier

    Mandat de vente immobilière

    Propriété immobilière

    Professionnel

    Le point sur les mandats de vente immobiliers !

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 10/05/2024

    18,00€

    Agent immobilier : quelles conditions devez-vous remplir pour signer valablement un mandat de vente ?  Vous réfléchissez à devenir agent immobilier et vous envisagez, à l'avenir, de rechercher des acquéreurs de biens immobiliers pour de potentiels clients ? Avant de vous lancer, prenez le temps de faire le tour des dispositions encadrant cette activité. Le but ? Anticiper, et...

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    18,00€

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    Location d'un bien meublé ou vide : les...

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    Dossier

    Contrat de bail d'habitation

    Droit du locataire

    Propriété immobilière

    Particulier

    Professionnel

    Droit de l'immobilier

    Location d'un bien meublé ou vide : les droits du bailleur et du locataire

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 24/11/2023

    9,60€

    Le droit au logement est un droit fondamental qui s'exerce dans le cadre des lois qui le régissent. Il implique la liberté de choix pour toute personne, de son mode d'habitation grâce au maintien et au développement d'un secteur locatif ouvert à toutes les catégories sociales. Aucune personne ne peut se voir refuser la location d'un logement pour un motif discriminatoire.

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    Achat ou vente immobilier : que faire en cas...

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    Dossier

    Propriété immobilière

    Litiges

    Droit de l'immobilier

    Troubles de voisinage

    Particulier

    Achat ou vente immobilier : que faire en cas de litige après la signature ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 18/12/2020

    9,60€

    L'achat ou la vente d'un bien immobilier (achevé ou à construire) peut être source de litiges, non seulement entre les parties à la cession, mais également avec les intermédiaires (agent immobilier, notaire). Nous vous présentons les dispositions à connaître dans le cadre d'un tel projet.  

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    9,60€

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    Crédit et prêt immobilier : tout savoir sur...

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    Dossier

    Particulier

    Professionnel

    Droit bancaire

    Crédit et prêt immobilier

    Propriété immobilière

    Fiscalité Immobilière

    Crédit Prêt

    Crédit et prêt immobilier : tout savoir sur la souscription

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 16/10/2020

    9,60€

    La souscription d’un crédit immobilier est un évènement important pouvant avoir un impact durable sur la situation financière de l’emprunteur. Avant de s’engager, il est important de connaître l’étendue de ses droits et obligations, ainsi que les solutions existantes en cas de difficultés financières suite à un événement de la vie courante.  Le crédit immobilier est...

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    illustration pour La vente en viager  en famille : que savoir ?

    Actualité

    Droit fiscal

    Fiscalité Immobilière

    Propriété immobilière

    Particulier

    Droit de l'immobilier

    La vente en viager en famille : que savoir ?

    Rédigé par Cabinet Fabien GAILLARD, mis à jour le 29/05/2024

    La vente en viagier permet aux héritiers d'aider financièrement leurs parents dans le besoin tout en s'assurant que le patrimoine immobilier reste dans la famille. Toutefois, attention aux risques liés à cette vente entre parents ! Explications.

    illustration pour Immobilier : faut-il avoir peur des droits de préemption ?

    Actualité

    Particulier

    Propriété immobilière

    Droit de l'immobilier

    Immobilier : faut-il avoir peur des droits de préemption ?

    Rédigé par Cabinet Fabien GAILLARD, mis à jour le 27/05/2024

    Lorsqu'il achète un bien immobilier, l'acquéreur peut être supplanté par une personne bénéficiaire d'un droit de préemption légal, qui est alors prioritaire pour acquérir le bien. Pour assurer la pleine efficacité de l'acte de vente sans qu'il puisse être ni contesté ni annulé, le notaire entreprend des démarches, obtient des autorisations, réunit des documents. Un droit de...

    illustration pour Délais de rétractation et de réflexion dans la vente immobilière

    Actualité

    Droit de l'immobilier

    Particulier

    Propriété immobilière

    Délais de rétractation et de réflexion dans la vente immobilière

    Rédigé par Cabinet Fabien GAILLARD, mis à jour le 27/05/2024

    L'acquéreur non professionnel d'un immeuble bâti ou à construire à usage d'habitation bénéficie d'une protection particulière : un droit de rétractation après la signature de l'avant-contrat, ou un droit de réflexion quand aucun avant-contrat n'est signé avant l'acte de vente définitif.

    illustration pour Travaux en copropriété : les questions à se poser

    Actualité

    Droit de l'immobilier

    Particulier

    Propriété immobilière

    Travaux en copropriété : les questions à se poser

    Rédigé par Cabinet Fabien GAILLARD, mis à jour le 23/05/2024

    Lors d’une vente d’un immeuble, le vendeur supporte les dépenses nécessaires pour parvenir à la vente : le coût des diagnostics obligatoires (amiante, plomb, électricité...), les frais de mainlevée des inscriptions hypothécaires, la fiscalité incombant spécialement au vendeur (plus-value, TVA). L'acquéreur, quant à lui, doit assumer les frais d'acte appelés communément...

    illustration pour Promesse unilatérale et compromis de vente : quels points communs et différences entre les deux ?

    Actualité

    Mandat de vente immobilière

    Droit de l'immobilier

    Propriété immobilière

    Professionnel

    Particulier

    Promesse unilatérale et compromis de vente : quels points communs et différences entre les deux ?

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 13/05/2024

    La promesse unilatérale de vente (PUV) et le compromis de vente constituent tous 2 des avant-contrats de vente, puisqu'ils précèdent l'acte de vente définitif. S'ils présentent un certain nombre de points communs, ces deux actes diffèrent néanmoins à certains égards, notamment du fait de leur nature même. Quelles sont leurs caractéristiques respectives ? Leurs points de convergence...

    illustration pour Différencier les différents types de mandats immobiliers

    Actualité

    Professionnel

    Propriété immobilière

    Droit de l'immobilier

    Mandat de vente immobilière

    Différencier les différents types de mandats immobiliers

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 13/05/2024

    Les agents immobiliers peuvent se voir confier trois types de mandats dans le but de conclure une vente. Chacun de ces mandats présente des spécificités en termes d'obligations mises à la charge des parties. Définition, durée, conditions de validité : nous faisons un point sur les différents mandats immobiliers.

    illustration pour Agent immobilier : le point sur les registres (des mandats et répertoire) que vous devez tenir !

    Actualité

    Mandat de vente immobilière

    Professionnel

    Droit de l'immobilier

    Propriété immobilière

    Agent immobilier : le point sur les registres (des mandats et répertoire) que vous devez tenir !

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 10/05/2024

    En votre qualité d'agent immobilier, vous êtes tenu, selon les cas, à l'obligation de tenue de certains registres obligatoires, parmi lesquels le registre des mandats et le registre-répertoire. Leur but ? Renforcer la transparence des opérations que vous menez dans le cadre de vos fonctions, et tout particulièrement des fonds que vous pouvez être habilité à recevoir, détenir ou...

    illustration pour Chèque énergie : pouvez-vous en bénéficier ?

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    Contrat de bail d'habitation

    Droit de l'immobilier

    Consommateur

    Particulier

    Droit de la consommation

    Propriété immobilière

    Chèque énergie : pouvez-vous en bénéficier ?

    Rédigé par Grégory Chauvin Hameau, mis à jour le 07/05/2024

    Le chèque énergie vous aide à payer vos factures d'électricité et de gaz, à régler vos charges d'énergie si vous êtes logés dans un Ehpad ou dans un logement-foyer, mais également, le cas échéant, à régler vos dépenses de travaux énergétiques. Comment fonctionne ce dispositif soutien ? S'agit-il d'un dispositif isolé ? On fait le point ! 

    illustration pour Diagnostic de performance énergétique (DPE) : principe, obligation du bailleur, sanction...

    Actualité

    Professionnel

    Droit de l'immobilier

    Propriété immobilière

    Droit du locataire

    Diagnostic de performance énergétique (DPE) : principe, obligation du bailleur, sanction...

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 24/04/2024

    Vous êtes propriétaire d'un logement d'habitation que vous envisagez de mettre en location ? Vous êtes tenu, à cette occasion, de faire réaliser un diagnostic de performance énergétique (DPE) du bien, afin d'éclairer le futur locataire sur la quantité d'énergie consommée par le logement et son volume d'émissions de gaz à effet de serre. Contenu, caractéristiques, sanctions...

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    Lettre de mise en demeure de commencer les travaux

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    Lettre

    Droit de l'immobilier

    Professionnel

    Particulier

    Propriété immobilière

    Droit du propriétaire

    Lettre de mise en demeure de commencer les travaux

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 18/04/2024

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    Vous avez acheté un immeuble en l'état futur d'achèvement (VEFA) dont la date de livraison a été prévue au contrat. Or, le temps passe et vous vous apercevez que les travaux n'ont toujours pas commencé. Vous constatez que le bien ne vous sera pas livré dans les temps. Après plusieurs tentatives amiables restées vaines, vous souhaitez voir les choses évoluer. Vous mettez donc le...

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    Vous refusez de verser les honoraires que vous...

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    Lettre

    Droit de l'immobilier

    Professionnel

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    Droit du propriétaire

    Propriété immobilière

    Vous refusez de verser les honoraires que vous réclame une agence immobilière

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 18/04/2024

    3,60€

    Vous recherchez un bien immobilier et avez contacté plusieurs agences. Vous avez signé un mandat de recherche sans exclusivité avec l'une d'entre elles. Celle-ci vous fait visiter un appartement. Continuant les recherches, une autre agence vous propose le même appartement par hasard. La transaction s'est finalement conclue avec cette dernière.  La première agence vous réclame des...

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    Rétractation du contrat de réservation d'un...

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    Droit de l'immobilier

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    Droit du propriétaire

    Rétractation du contrat de réservation d'un appartement vendu sur plan

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 18/04/2024

    3,60€

    Vous venez de réserver un appartement vendu sur plan et vous souhaitez exercer votre droit de rétractation : vous adressez un courrier en ce sens.  

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    Lettre de demande de diminution du prix au...

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    Droit du propriétaire

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    Droit de l'immobilier

    Lettre de demande de diminution du prix au promoteur pour différence de surface

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 16/04/2024

    3,60€

    Suite à la réception des plans d’un logement acheté dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement (VEFA), vous constatez une différence de surface entre les prévisions contractuelles et les plans délivrés.  Vous voulez demander une diminution de prix au promoteur correspondant à la moins-value que vous subissez.  

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    Lettre de demande de mise en œuvre de la...

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    Contrat de bail d'habitation

    Lettre de demande de mise en œuvre de la garantie du promoteur suite à la découverte de vices

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 16/04/2024

    3,60€

    Vous venez d’acheter un bien en VEFA (vente en état de futur achèvement) et vous constatez, au bout d’un certain temps, la présence de défauts dans la construction de votre logement ainsi que dans ses équipements.  Vous n’avez pas émis de réserves sur le procès-verbal de livraison, ceux-ci n’étant pas apparents à ce moment-là.  Cependant, vous aimeriez faire jouer la...

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    Lettre de demande d’indemnisation au...

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    Propriété immobilière

    Droit du propriétaire

    Droit de l'immobilier

    Lettre de demande d’indemnisation au promoteur suite au retard dans la livraison

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 16/04/2024

    4,80€

    Vous venez d’acheter un bien en VEFA (vente en état futur d’achèvement) et il y a eu du retard dans la livraison du logement, ce qui vous a porté préjudice.  Vous voulez demander une indemnisation au promoteur vendeur.  

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    Lettre de demande d’indemnisation au...

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    Propriété immobilière

    Droit du propriétaire

    Droit de l'immobilier

    Lettre de demande d’indemnisation au promoteur suite à la constatation de défauts

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 16/04/2024

    3,60€

    Vous venez d’acheter un bien en VEFA (vente en état futur d’achèvement) et vous constatez après avoir aménagé des défauts dans le logement.  Vous voulez demander une indemnisation au promoteur vendeur dans le mois qui suit la prise de possession.  

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    Modèle de demande de révision ou de...

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    Litige propriétaire locataire

    Modèle de demande de révision ou de majoration du loyer d’un local d’habitation

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 12/04/2024

    4,80€

    Vous êtes propriétaire bailleur d’un logement d’habitation loué vide ou meublé en résidence principale et vous souhaitez faire part à votre locataire de la prochaine révision ou majoration de son loyer. Vous lui envoyez, à cette fin, un courrier par voie postale.

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    Mandat de vente sans exclusivité (simple)

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    Contrat

    Propriété immobilière

    Droit de l'immobilier

    Professionnel

    Mandat de vente sans exclusivité (simple)

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 07/05/2024

    6,00€

    Le mandat de vente est le contrat par lequel une personne (le mandant) confère à un agent immobilier (le mandataire) la charge de rechercher un acquéreur pour un bien immobilier déterminé. Le mandat de vente dit “simple” peut être signé simultanément par le mandant avec une ou plusieurs agences. Le mandant conserve la faculté de vendre le bien par ses propres moyens ou avec le...

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    6,00€

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    Mandat de vente exclusif (agent immobilier)

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    Contrat

    Propriété immobilière

    Droit de l'immobilier

    Professionnel

    Mandat de vente exclusif (agent immobilier)

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 07/05/2024

    6,00€

    Le mandat de vente exclusif est le mandat par lequel une personne (le Mandant) confie l’exclusivité de la vente de son bien immobilier à un agent immobilier déterminé (le Mandataire). Concrètement, il s’agit donc d’un contrat de mandat contenant une clause d’exclusivité, qui confère le monopole de la vente du bien immobilier au Mandataire. Le bien immobilier ne peut donc...

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