Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Infractions et Permis de Conduire

Forum Infractions et Permis de Conduire

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Conduite sous stupéfiant

Visiteur

Le 24-10-2023 à 10:04

Bonjour,

  Voilà je vous explique mon mari s'est fait arrêter pour une infraction mineure des écouteurs en conduite. Lors du contrôle la police lui a fait un test salivaire qui c'est avéré positif. Mon mari leur a expliqué qu'il fumait occasionnellement et que la ils avaient fumé la veille au soir.  Il a fait le deuxième test au commissariat et nous sommes sur que le taux sera bas ( il c'est fait arrêté a 17h30, il avait fumé la veille a 22h30).
 Il n'est pas connue des services de police, a coopéré à tous les points sur son permis, il travail et c'est la 1er fois qu'il est positif à ce genre de contrôle.
  On lui a dit qu'il risquer une suspension de permis jusqu'à 6mois, mais il n'ont pas confisqué son permis.

Que risque t'il réellement ?
Merci d'avance 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 24-10-2023 à 10:13

      + 200 messages


    bonjour

    lire l'article L235-1 du code de  la route 

     ce sont les peines maximales   donc il peut avoir moins.....il n'ira pas en prison par exemple

    https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039099666#:
    0
    + -
  • Moderateur

    Le 24-10-2023 à 10:30

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Vous dites "nous sommes sur que le taux sera bas" mais à ma connaissance, s'agissant d'une substance catégorisée en tant que stupéfiant ce n'est pas comme dans le cas de l'alcool, je veux dire que le taux n'importe pas, seule importe la positivité du test effectué sur prélèvement.

    Et peu importe que cette positivité soit dûe à une consommation d'il y a plusieurs heures ou de la veille, la loi se borne à considérer qu'il y a eu conduite d'un véhicule après usage d'un stupéfiant; après combien de temps ne compte pas. 

    cordialement
    zen maritime 
    Visiteur

    Le 24-10-2023 à 11:21

    Bonjour zen maritime,

    J'ai précisé, que le taux serait bas, car cela prouve qu'il n'a pas menti au force de l'ordre quand ils lui ont demander quand il avait fumé.Et que l'on espère que la sanction ne sera pas trop sévère.
    Ils ont juste dit qu'ils risquerait jusqu'à 6 mois de suspension de permis mais ne lui on pas pris, il a toujours le droit de conduire pour l'instant jusqu'à la décision de la préfecture (c'est ce que je ne comprends pas!)
    Moderateur

    Le 24-10-2023 à 15:10

    Je vous le redis, il n'y a pas prise en compte de ce que montrerait quantitativement un dosage, le résultat est de type tout ou rien, c'est-à-dire qu'il y a ou il n'y a pas de trace détectable révélant un usage de stupéfiant

    En ce qui concerne la sanction, il me semble que de base il y a toujours le retrait de 6 points sur le permis - le ministre de l'intérieur avait parlé de durcir cette sanction suite au drame routier causé par un certain humoriste -  quant à la suspension administrative du permis sur décision du préfet (à ne pas confondre avec suspension judiciaire sur décision d'un juge) il n'y a pas forcément rétention préalable, la décision de suspension peut attendre que le PV de l'infraction ait été transmis et c'est alors s'il y a décision de suspension que le permis devra être restitué aux services de la préfecture

    cordialement
    zen maritime 
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés