Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Code de la Route : vos droits

Forum Code de la Route : vos droits

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Priorité piéton / véhicule

Visiteur

Le 12-11-2023 à 16:48

Bonjour,

 J’habite un hameau où des chasseurs passent régulièrement, utilisant le chemin goudronné qui mène aux habitations. À deux reprises, des chasseurs sont passés très près de moi avec leur véhicule alors que je marchais sur ce chemin goudronné, sans ralentir ou attendre que je puisse me mettre de côté. Quelles sont les lois à ce sujet? Puis-je porter plainte si j’ai la plaque d’immatriculation du véhicule? Merci d’avance, V.


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Visiteur

    Le 13-11-2023 à 12:18

      + 500 messages


    Bonjour
    vous avez des preuves ?
    Cordialement
    Membre

    Le 14-11-2023 à 15:34

    Bonjour, et bien non, pas de preuves. Je vais prendre le réflexe de filmer quand je croise des chasseurs. Sans ça quelle autre preuve?
    0
    + -
  • Membre

    Le 13-11-2023 à 15:37

      + 1000 messages


    Hello !

    Ce "chemin goudronné" (?) est-il une voie publique ou privée ? Est-il ouvert à la circulation ?

    A+ 
    Membre

    Le 14-11-2023 à 15:32

    Bonjour, c?est une voie réservée au hameau, au service et aux chasseurs, comme l?indique le panneau au pied de ce ?œchemin? goudronné. Je dis chemin car c?est l?appellation pour l?adresse, mais c?est concrètement une route.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page