Reproches et surveillance voiture

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FB1969 Le 23-06-2023 à 05:33

Bonjour,

Mon patron me laisse une voiture. Il dit que c’est une voiture de fonction mais c’est une voiture de service. Enfin bref, le problème n’est pas la. La voiture est garée devant chez moi proche de la route. Je n’ai jamais eu de soucis mais pour lui visiblement au bout de 5 ans ça le dérange. Quand je travaille cela ne le dérange pas mais quand je suis en repos une journée et que la voiture reste devant chez moi, il me le reproche et me demande d’aller la garer avec insistance sur un parking plus loin. Vu que le véhicule lui appartient je me dis qu’il a certainement le droit de s’inquiéter ! Mais a-t-il vraiment le droit de surveiller devant chez moi ? A-t-il le droit de m’imposer cela ? Je me dis que si j’habiterais un peu plus loin, il n’y aurai pas ce parking à proximité et il pourrait rien dire D’autant plus que ce parking est souvent complet Merci pour vos réponses.

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Henriri · Answer 1 · Le 23-06-2023 à 06:31

Membre

Henriri Le 23-06-2023 à 06:31

+ 1000 messages

Hello !

FB, vous vous servez au moins de ce véhicule pour aller au travail et en revenir manifestment. Mais votre employeur vous le laisse-t-il utiliser aussi pour vos déplacements personnels hors du travail (notamment les jours de repos, pour vos déplacements domestiques, vos loisirs...) ?

A+

Visiteur

FB1969 Le 23-06-2023 à 10:21

Bonjour, Merci pour votre réponse. Oui je peux m?en servir dans la limite du raisonnable (pas pour aller en vacances pas exemple). S?il vient à manquer de véhicules dans l?entreprise quand je suis en repos, il peut me la prendre ces jours là à tout moment. A la base ça devait être un véhicule de fonction mais cela n?a jamais réellement était défini. En gros a l?heure actuelle, c?est ma voiture, je fais l?échange en entretien « mais? » Merci.

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Membre

Henriri Le 23-06-2023 à 17:56

Hello !

Donc ce n'est pas un véhicule de fonction (qui devrait apparaître comme tel dans vore conrat de travail et constituer un avantage en nature au niveau de vos impôts). C'est donc un véhicule de service que votre patron vous autorise à utiliser pour vos trajets-travail et un usage personnel raisonnable, en échange vous en faites l'entretien, c'est un "arrangement" où chacun trouve son compte, tant mieux.

Revenons à vos questions : votre patron voudrait que vous gariez plus souvent ce véhicule sur le parking proche de chez vous au lieu de juste devant chez vous... compte tenu de votre "arrangement" à vous de voir comment vous arranger avec votre patron (ce n'est pas vraiment une histoire de "droit"). Mais je ne comprends pas que vous demandiez "Mais a-t-il vraiment le droit de surveiller devant chez moi ?"... Est-ce vraiment ce qu'il fait ? Vient-il souvent attendre devant chez vous pour voir où vous allez garer le véhicule ? N'est-ca pas plutôt qu'à l'occasion de ses déplacements il passe entre autre devant chez vous et peut voir où est le véhicule ?

A+

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FB1969 Le 23-06-2023 à 18:25

Bonjour, Je précise que la voiture est mon outil de travail, elle ne sert pas juste à aller à mon travail mais elle me sert à travailler. Sinon, oui il le voit en effet car je suis dans un axe où il passe. Mais justement, je me dis que si je serais ailleurs, il ne le verrais pas et que la voiture serait autant en sécurité? Je cherchais surtout à savoir s?il avait le droit de toujours me le reprocher car je trouve un peu ça gênant de me reprocher ce que je fais chez moi en fait? J?espère que je m?explique bien ! Merci

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Membre

Henriri Le 23-06-2023 à 19:06

(suite)

J'avais bien compris que vous utilisiez d'abord le véhicule pour le travail. Donc c'est bien par ce qu'il passe près de chez vous que votre patron peut vous faire ces remarques sur le stationnement du véhicule en question. Si vous habitiez ailleurs il n'en aurait pas l'occasion. Il ne vous "surveille" pas. Il n'est pas question de "droit". C'est juste une histoire de gestion personnelle de cet arrangement des deux cotés. Je dirais que le "droit" serait que vous gariez ce véhicule de service dans l'entreprise sans vous en servir à titre perso.

A+

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FB1969 · Answer 2 · Le 23-06-2023 à 10:21

Bonjour, Merci pour votre réponse. Oui je peux m?en servir dans la limite du raisonnable (pas pour aller en vacances pas exemple). S?il vient à manquer de véhicules dans l?entreprise quand je suis en repos, il peut me la prendre ces jours là à tout moment. A la base ça devait être un véhicule de fonction mais cela n?a jamais réellement était défini. En gros a l?heure actuelle, c?est ma voiture, je fais l?échange en entretien « mais? » Merci.

Henriri · Answer 3 · Le 23-06-2023 à 17:56

Hello !

Donc ce n'est pas un véhicule de fonction (qui devrait apparaître comme tel dans vore conrat de travail et constituer un avantage en nature au niveau de vos impôts). C'est donc un véhicule de service que votre patron vous autorise à utiliser pour vos trajets-travail et un usage personnel raisonnable, en échange vous en faites l'entretien, c'est un "arrangement" où chacun trouve son compte, tant mieux.

Revenons à vos questions : votre patron voudrait que vous gariez plus souvent ce véhicule sur le parking proche de chez vous au lieu de juste devant chez vous... compte tenu de votre "arrangement" à vous de voir comment vous arranger avec votre patron (ce n'est pas vraiment une histoire de "droit"). Mais je ne comprends pas que vous demandiez "Mais a-t-il vraiment le droit de surveiller devant chez moi ?"... Est-ce vraiment ce qu'il fait ? Vient-il souvent attendre devant chez vous pour voir où vous allez garer le véhicule ? N'est-ca pas plutôt qu'à l'occasion de ses déplacements il passe entre autre devant chez vous et peut voir où est le véhicule ?

A+

FB1969 · Answer 4 · Le 23-06-2023 à 18:25

Bonjour, Je précise que la voiture est mon outil de travail, elle ne sert pas juste à aller à mon travail mais elle me sert à travailler. Sinon, oui il le voit en effet car je suis dans un axe où il passe. Mais justement, je me dis que si je serais ailleurs, il ne le verrais pas et que la voiture serait autant en sécurité? Je cherchais surtout à savoir s?il avait le droit de toujours me le reprocher car je trouve un peu ça gênant de me reprocher ce que je fais chez moi en fait? J?espère que je m?explique bien ! Merci

Henriri · Answer 5 · Le 23-06-2023 à 19:06

(suite)

J'avais bien compris que vous utilisiez d'abord le véhicule pour le travail. Donc c'est bien par ce qu'il passe près de chez vous que votre patron peut vous faire ces remarques sur le stationnement du véhicule en question. Si vous habitiez ailleurs il n'en aurait pas l'occasion. Il ne vous "surveille" pas. Il n'est pas question de "droit". C'est juste une histoire de gestion personnelle de cet arrangement des deux cotés. Je dirais que le "droit" serait que vous gariez ce véhicule de service dans l'entreprise sans vous en servir à titre perso.

A+

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