Accueil » Particulier » Droit de la famille » Mariage, PACS, concubinage

Forum Création & vie du Couple

responsable légal enfant conjoint

Forum Création & vie du Couple

Bienvenue sur le forum Création & vie du Couple. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 07-01-2022 à 17:40

Bonjour,
je suis mariée depuis qu'elle mois et ai pris en charge les enfants de mon épouse.
Quel droit ai-je sur les enfants ? Suis-je leur responsable légal ?

Merci d'avance

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Visiteur

    Le 07-01-2022 à 20:07

      + 500 messages


    Bonjour
    personne n'a de Droits sur un être humain.
    Il s'agit d'autorité parentale, vous ne l'avez pas dans ce cas puisqu'il n'y a pas de filiation et vous n'avez aucun devoir envers ces enfants.
    cordialement
    Moderateur

    Le 07-01-2022 à 21:14

    Bonjour
    "personne n'a de Droits sur un être humain."

    Zut, tous les JAF de france et de Navarre se plantent en fixant les DROITS de visite et de garde d'un enfant (un enfant est un huaine n'est il pas?)! 

    En outre, un parent peut tout à fait déléguer à un tiers une partie de ses obligations, masi il reste seul co-dépositaire de ces droits de visite et de garde.
    Visiteur

    Le 08-01-2022 à 09:32

    Bonjour
    le droit de visite n'est pas un droit sur une personne, le droit de garde n'existe pas.
    La délégation d'autorité parentale ne donnepa sde droits sur un être "huaine".
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 08-01-2022 à 15:55

      visiteur


    Merci pour votre réponse. 
    En cas de problème concernant les enfants, je ne pourrai pas palier au problème non plus ?
    Je suis entre autre une pièce ajoutée dans la famille qui sert de décor ?
    Moderateur

    Le 08-01-2022 à 16:23

    Vous pouvez avoir delagation de la part du parent. Mais légalement vous n'êtes pas son parent, normal. 
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés