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Shrameuneu Le 20-07-2021 à 13:26
Tout d'abord j'espère que je poste dans la bonne rubrique, si ce n'est pas le cas désolé par avance poour l'erreur.
J'ai commencer un projet dans le monde du numérique avec comme idée de monter une entreprise par la suite si le projet atteint un certains niveau de maturité. .
Plusieurs personnes m'aident de manière bénévole car ce projet néscessite, comme tout projet, du temps avant de pouvoir dégager de l'argent.
Le projet arrive à un certains avancement au dela duquel je vais devoir engagé de l'argent. Cet argent sert à acquérir des biens pour le projet. Certaines personnes m'aidant ont investit du temps et créer certaines ressources dont elles possèdent légitimement les Droits d'auteur ce qui constitue également des biens.
Ce que je désire faire c'est créer une structure juridique rattachée au projet afin que les différentes production ne soient plus rattachées aux différentes personnes participant à ce projet mais soit rattachées à la strcuture juridique en question. Néanmoins je désire également que personne ne soit spolié : chacun(e), selon moi, doit avoir droit à ce qui lui revient de droit.
Comment créer un cadre juridique dans lequel des personnes travaillent et sont rémunérés par des "promesse sur bénéfices dégagés" ?
Etant donné que le projet n'a pas encore la maturité néscessaire pour dégager des bénéfices il n'est pas possible que la structure paie les personnes qui travaillent pour elle pour le moment. Ce type de paiment sur les parts de la société est il possible ?
Le but est de pouvoir protéger le projet même si certaines personnes désirant le quitter ont participé à la création de ressources.
Pour l'exemple : Si une personne A (un dessinateur) fait un dessin et que ce dessin est utilisé par une personne B (un modélisateur) pour en faire un modèle numérique 3D mais que la personne A quitte le projet, la production de la personne B ne lui appartient qu'en partie car elle s'est appuyé sur la procpriété intellectuelle de la personne A.
Si toutes les productions appartiennent à la structure juridique qui encadre le projet cette situation sera différente. Dans ce cas la personne A recevra une rétribution au moment ou le projet dégagera des bénéfices à la hauteur du travail qu'elle a fournit par rapport aux bénéfices dégagées et dans le même temps son départ de la structure ne mettra pas le projet en péril financierement ou juridiquement.
Voila, j'espère avoir réussit à m'exprimer clairement et avoir poser ma question au bon endroit.
Je vous remercie par avance du temps passé à me répondre,
Shrameuneu
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