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Forum Contravention PV Amende

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Points de permis pas retiré depuis 6 ans

Visiteur

Le 04-09-2023 à 16:56

Bonjour, Je suis dans une situation délicate je vous explique J’ai actuellement 12 points sur mon permis j’ai pu le vérifier via un relevé d’information seulement j’ai un gros probleme En 2017 j’ai eu une suspension de permis sous l’emprise de stupéfiant, j’ai donc écopé de moins 6 points. Seulement nous sommes aujourd’hui en 2023 et les points ne m’ont pas été retiré. Sur le relevé d’information on voit que cette infraction a entraîné 0 points J’ai depuis l’année dernière fais 3 infractions, deux a 1 points et une à 3 points ce qui me ferai virtuellement 7 points et potentiellement 1 seul point si on me retire les 6 de mon infraction de 2017. Sauf que depuis un an je n’ai pas perdu mes 5 points et je suis toujours à 12 sur télé point et je ne peux pas faire de stage ou quoi que ce soit J’ai peur que tout me soit retiré d’un coup et que je perde mon permis sans avoir pu faire de stage ou quoi que ce soit d’autre Quelqu’un a t’il déjà été dans mon cas? Merci

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  • Membre

    Le 04-09-2023 à 17:02

      + 350 messages


    Bonjour,

    Vous avez eu le relevé intégral, alias RII, de la préfecture, je ne parle pas de télépoints ?
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 17:19

    Bonjour Oui oui relevé integral ou figurent toutes mes infractions sauf les 3 dernière qui on déjà au moins 1 ans. Et la conduite sous stupéfiant ou en face c?est marqué -0 points
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 17:27

      + 350 messages


    Re,

    Nulle part est mentionné le 48SI ?

    Quelle a été la sanction pour la conduite sous stup et à quelle date.?

    En outre, si vous êtes resté 3 ans sans infraction? le capital de 12 est réattribué
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 17:40

    Pas de 48si et droit à conduire valide sur mon relevé d?information, j?ai même passé le permis gros cube moto début 2023 ca a bien été ajouté dans mes Droits Infraction commise le 27 janvier 2017 jugé en juillet 2019 (sans le savoir) et ca m?a été notifié novembre 2022 par un opj Pas d?infractions entre janvier 2017 et janvier 2020 Points pas enlevé sur une infraction de juin 2022, septembre 2022 et mars 2023.
    -1
    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 17:56

      + 350 messages


    Re,

    Ah, jugement notifié "seulement" en novembre 2022. Ce jugement c'est un "contradictoire à signifier" ou rendu "par défaut" ? Quelle a été la sanction ? l'avez vous exécutée ?  Je suppose que vous n'avez pas interjeté APPEL.

    C'est pour l'instant une énigme que ce jugement qui apparaisse sur le RRI avec la mention 0 point
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 18:25

    Frais de justice et suspension que j?avais déjà effectué. Je n?ai pas fais appel non. Il me semble que j?ai du la signer elle est chez moi dans mes documents En tout cas depuis 1 an je perd plus mes points et c?est très embêtants et je sais pas comment faire car il faut absolument que je fasse un stage du coup en prévention
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 18:55

    Petite nuance sur rii ne figure que l?infraction pas le jugement . Et il ne figure pas non plus mes infractions de juin 2022, septembre 2022 et avril 2023
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 19:12

      + 350 messages


    Re,

    Heu, nuance de taille s'il en est.

    Il y a 3 solutions ou c'est le greffe, une fois le jugement devenu définitif, qui n'a pas adressé à la préfecture l'imprimé 7 ou c'est la préfecture qui a égaré ce document ou ils ont tellement de travail qu'ils ont beaucoup de retard.

    Pour les infractions de 2022, je n'ai pas d'explication.

    Est ce que votre compte points a déjà été débité, une ou plusieurs fois, depuis que vous avez le permis ?

    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 19:46

    Oui oui j?ai déjà eu plusieurs infractions avec des points retirés. Mais aujourd?hui j?ai 12 points avec potentiellement 11 qui vont m?être enlevé donc j?aimerai trouvé une solution avant de faire la petite erreure qui va me couter le permis alors que si l?administration faisait sont travail correctement je pourrai faire des stage..
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 19:56

      + 350 messages


    Re,

    Par hazard, vous n'auriez pas été obligé de changer votre permis ?
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 20:06

    De changer mon permis? Jai du le faire plusieurs fois à lissue des visites médicales et la j?ai reçu le dernier il y a environ 1 mois avec le permis moto A Pourquoi?
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 20:12

      + 350 messages


    Re,

    Il peut y avoir eu une erreur dans la numérotation et vous restez connu avec un ancien et inconnu avec le ou les nouveaux. Attention, ce n'est qu'une supposition.

    Petit rappel  : si par un malheureux hasard tous les points vous étaient retirés d'un seul coup, ce que je ne crois pas possible, il ne faudrait pas réceptionner le 48si, document qui invalide le permis par perte totale de points et, dans l'urgence, suivre un stage pour avoir un crédit de 4 points. 


    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 20:16

    Oui je vois bien mais c?est quand même étrange et même je trouve ça totalement bête d?enlever des points 6 ou 7 ans après une infraction? Oui mais si je perd tous mes points d?un coup j?aurai pas le temps de faire le stage je serai déjà à 0
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    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 20:37

      + 350 messages


    Re,

    Plusieurs hypothèse s'offrent à vous :

    - vous réclamez en bonne et due forme à la perfecture pour que l'on vous mette le dossier à jour et là, c'est sûr qu'ils vont détecter où est le problème et vous perdrez les points.

    - vous ne faites rien et vous ne perdrez plus de points tant que le dossier n'est pas d'applomb

    - lors d'un contrôle, si votre nouveau permis est passé au fichier il risque de ne pas y être inscrit et là, rebelote pour savoir pourquoi puis immanquablement mise à jour

    - vous perdez les points d'un coup, ce qui n'est pas possible car la gestion des décisions du tribunal est TOTALEMENT indépendante de la perte de points suite à une amende fofaitaire. Après kle tribunal c'est la préfecture qui gère la perte de points, avec les amendes forfaitaires c'est l'OMP

    - si vous aviez un avis de passage du facteur pour le 48 SI, faut pas le prendre et, AVANT qu'il ne retourne à l'envoyeur au terme de 15 jours, faut suivre un stage. La Jurisprudence a validé le ce fait de suivre un stage tant que l'on n'a pas reçu le 48SI en main propre

    Question subsidiaire :  quel délai s'est il passé entre la décision pour les stup et la première des 3 infractions à points ?
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 20:50

    La décision a eu lieu en 2019 donc 3 ans. Mais j?ai eu d?autres infractions entre temps avec des retraits de points récupérations après 6 mois et un stage de récupération de points en 2021 car j?avais pris un radar de feu rouge. Mais le jugement m?a été notifié en fin d?année 2022. Après voilà si je dis rien c?est rouler avec une épée de damocles au dessus de la tête car si je refais d?autres infractions ça s?ajoutera encore. Je ne sais vraiment pas quoi faire.. sachant qu?il n?y a pas de prescription pour le retrait des points
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 21:03

      + 350 messages


    Re,

    Pas facile de prendre une décision

    Moi je suis un peu joueur, je tenterais le coup.

    S'il n'y a "QUE" 11 points dans les tuyaux, vous ne pouvez pas recevoir le 48SI, dans la mesure où vous vous tenez peinard sans nouvelle infraction, et si vous arrivez à rester 3 ans sans infraction après la date du dernier paiement de l'AF, vous ne risquerez plus rien. Facile à dire, plus difficile à faire je vous l'accorde.
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 21:10

    Je suis plutôt joueur aussi mais je perd souvent aha la preuve avec mes points en moins. Il y a 11 points dans les tuyaux et normalement un +1 car je n?avais pas commis d?infraction pendant 6 mois après une infractions à 1 points. Mais si je prend un -4 c?est fini pour moi le jour où ils me retrouvent alors que si j?anticipe j?aurai 5 points avec un stage. Il me semble qu?il faut faire un recours si je veux décanter la situation non?
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 21:14

    Sachant que j?avais commis l?infraction le 27 janvier 2017, je n?ai pas perdu les 6 points et l?infractions suivante a été commise le 25/02/2020 donc plus de trois ans après. Donc j?aurai dû les récupérer. Malheureusement je sais pas si c?est la date d?infraction qui fais effet pour me récupération ou la date de jugement..
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    + -
  • Membre

    Le 04-09-2023 à 21:26

      + 350 messages


    Re, 

     La date à prendre en compte pour la perte des points lorsqu'il y a eu jugement c'est celle où ce dernier est devenu définitif. Pour vous, hélas, c'est fin 2022
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  • Membre

    Le 04-09-2023 à 21:41

      + 350 messages


    Re,

    Si vous pouviez entrer en contact avec l'OMP, ou avec ses services, ce serait peut être une solution pour rectifier ce que je pense être une erreur d'enregistrement de votre permis.

    Vous pourriez, lui faire savoir votre étonnement à l'absence de perte de points des infractions AF que vous avez payées, sans évoquer l'affaire de 2017 que de toutes façons vous avez oubliée, il est à même de faire le nécessiare mais il ne faudrait pas qu'il fasse des recherches sur votre RII.

    Je ne vois pas d'autes solutions, à part faire le mort, pour ne pas avoir cette épée de Damoclès
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 21:43

    Et faire une demande au service recours permis vous en pensez quoi?
    Visiteur

    Le 04-09-2023 à 21:45

    Sur recours.permisdeconduirele site de l?état, qu?ils m?enlèvent les points je fais mon stage et voilà au moins j?ai un peu d?avance et j?en refais un l?année prochaine en me tenant à carreaux
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