Déséquilibre donation et succession

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  Isadore Le 20-09-2023 à 15:08

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  Bonjour,

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  Je suppose que vous voulez rester en indivision sur des biens immobiliers, et éventuellement du mobilier (matériel, meubles...) ; si c'est le cas, votre frère peut commencer par prendre les éventuelles liquidités laissées par votre père. Si ça ne suffit pas à rétablir l'équilibre, vous pouvez lui verser une indemnité.

  *

  Vous pouvez aussi assumer une plus grande partie des frais liés à l'indivision jusqu'à apurement de votre dette (taxe foncière, Droits de succession...)

  *

  Autre solution : votre frère prend une plus grande part dans l'indivision successorale que vous.

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  Enfin bref, à l'amiable beaucoup de choses sont possibles. Je vous conseille de mettre cet accord par écrit, soit en passant par le notaire, soit en double exemplaire signé des deux parties.

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  Rambotte Le 22-09-2023 à 19:16

  Je comprends que c'est dans l'autre sens, c'est le frère qui a reçu 30000? en plus, créant un désavantage (défaveur) pour Dome1.
  Mais le raisonnement est transposable.

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