Le médiateur

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Le médiateur

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sansdent Le 21-02-2022 à 22:55

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sansdentLe 21-02-2022 à 22:55

Bonjour,

Le 12 avril 2021, j'ai percuté un chevreuil, le 13 j'ai téléphoné à [mon assurance], la réponse : aux tiers pas de prise en charge.

Etant assuré depuis 2019, en juin je me deplace aux bureaux [de mon assurance], pour faire la résiliation de mon contrat : pas de résiliation uniquement à la date anniversaire.

Depuis [mon assurance], réclame les 6 mois de cotisation en invoquant l'article L 612-2 du code de la consommation. Pourquoi le code de la consommation ?

J'ai donc écrit au médiateur des assurances, et je réclame le remboursement de la cotisation du 13 avril 2021 à fin juin, et comme par hazard sa réponse est la même, c'est pas le code des assurances qui s"applique, mais le code de la consommation ?

Le médiateur d'après sa charte est indépendant et impartiale, mais il ne connait pas la loi Hamon, ni la loi Chatelle.

BRAVO le médiateur

Si vous avez eu une affaire semblable on peut se grouper pour agir ?

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Math64 · Answer 1 · Le 21-02-2022 à 23:16

Moderateur

Math64 Le 21-02-2022 à 23:16

+ 1000 messages

Bonjour,

Dans le cadre de votre résiliation, quel motif avez vous utilisé/employé?

Visiteur

sansdent Le 22-02-2022 à 08:53

Bonjour,

Le véhicule est dans mon espace privé, le moteur est hors service (moteur serré). La réparation est pas possible, la valeur marchande du véhicule est inférieure au montant de la réparation.
La loi Hamon précise que passé le délai d'un an la résiliation peut être faite à tous moments sans justificatifs

Merci

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Moderateur

Math64 Le 22-02-2022 à 11:56

Vous ne répondez pas à la question. Quel motif a été noté dans VOTRE courrier de résiliation?

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Visiteur

sansdent Le 22-02-2022 à 17:05

Bonjour,

Je vous recopie ci-dessous la lettre du médiateur.

Votre demande, qui revient à solliciter un geste commercial, ne ressortit pas à la compétence du Médiateur de l'assurance. En effet, celui-ci est compétent pour les litiges qui opposent, en matière d'assurance, un assuré à une entreprise d'assurance, et portant sur l'application ou l'interprétation d'un contrat.

Il n'appartient donc pas au Médiateur d'intervenir auprès d'une entreprise d'assurance en vue d'obtenir un geste commercial. Cela ne relève que de la seule initiative de l'entreprise.

Aussi, conformément à l'article L.612-2 du code de la consommation qui prècise qu'" un litige ne peut être examiné par le Médiateur de la consommation lorsque : [...] 5° Le litige n'entre pas dans son champ de compétence", votre demande apparait-elle irrecevable.

Formule de politesse

Signée pour le Médiateur par Marie-Cécile LETZELTER, La secrétaire Générale

Merci beaucoup pour l'aide que vous m'apportée

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Moderateur

Math64 Le 22-02-2022 à 18:14

J'abandonne........

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Membre

Tisuisse Le 23-02-2022 à 05:53

Math64 ne vous demande pas la position du médiateur ni celle de la Compagnie d'Assurances, mais ce que vous, vous avez écrit comme motif sur votre LR initiale de demande de résilation ? C'est simple, non ? à moins que vous ne sachiez pas lire le français ?

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Visiteur

sansdent Le 23-02-2022 à 09:35

Lettre faite a [mon assurance],

[...]N° client :[...]

Lettre R.C avec A.C.

[mon assurance],S.A.

[...]

Madame, Monsieur,

Suite à votre courrier concernant l?assurance du véhicule [...] assurance qui à pris effet le 11 FEVRIER 2019, je vous informe que le 13 avril 2021, suite à un accident avec un chevreuil qui à rendu le véhicule inutilisable j?ai téléphoné à votre agence : Il m?a été répondu que l?assurance aux tiers ne couvrait pas ce type d?accident et que la remise en état du véhicule était à mes frais.

Fin mai 2021, je me suis rendu à votre agence [...]pour faire la résiliation de l?assurance de ce véhicule, votre agent local à refusé la résiliation au motif qu?il fallait la faire à la date anniversaire ou d?avoir un certificat de vente ou de destruction si le véhicule était inutilisable.

Or, une recherche dans le code des assurances m?a permis de trouver une loi qui peut s?applique à cet accident :

L?article 121-9 : « En cas de perte totale de la chose assurée résultant d?un événement non prévu par la police, l?assurance prend fin de plein droit et l?assureur doit restituer à l?assuré la portion de la prime payée d?avance et afférente au temps pour lequel le risque n?est plus couru »

De plus tous les contrats souscrits depuis 2015 peuvent être résiliés après 1 an et 1 jour suivant la date anniversaire, soit dans mon cas le 13 février 2020.

Je vous fait parvenir un résumé des textes compilés sur le site internet de la REPUBLIQUE FRANCAISE Service-Public.fr : Assurance auto (véhicule à moteur) : résiliation du contrat.

Je peux rajouter une phrase du site [mon assurance],: Possibilité de résilier en agence ?

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations.

[...]

Lettre au Médiateur

[...]

Monsieur Le Médiateur des Assurances,

J?ai souscrit un contrat d?assurance à [mon assurance],SA [...]avec prise d?effet le 11 février 2019 pour le véhicule immatriculé[...]

J?ai percutée le 12 Avril 2021, un chevreuil avec ce véhicule.

Le 13 Avril au matin j?ai téléphonée à [mon assurance], pour les prévenir de l?accident, l?interlocuteur m?a répondu qu?avec une assurance aux tiers il n?était pas pris en compte.

Début juin 2021 je me suis déplacée aux bureaux de [mon assurance], pour leur demander la résiliation de cette assurance, la réponse : uniquement à la date anniversaire.

Le 7 juillet 2021 je suis retournée aux bureaux de l[mon assurance],pour leur remettre la demande de résiliation par écrit : même réponse qu?au mois de juin 2021.

Le 6 septembre 2021, j?ai reçu un courrier avec A.R. de [mon assurance], pour me demander de payer avant le 11/10/2021 la somme de 256,47 ?

Le 24 septembre 2021 je fais réponse à [mon assurance],.

Le 6 Octobre 2021 réponse de [mon assurance],, pour imposer son point de vue or :pour être exonéré de l?obligation d?assurance, le véhicule non-roulant non seulement ne doivent plus circuler mais encore ne doivent même plus avoir cette capacité, plus de roues, plus de réservoir, plus de batterie, et si le moteur ne fonctionne plus ?

Depuis je reçois toutes les semaines un courrier, un appel téléphonique ou un message sur mon portable

Je demande à[mon assurance], la résiliation du contrat en date du 13 avril 2021, le remboursement de la cotisation payée du 13 avril 2021 à fin juin 2021. De plus je demande : 10 000 ? de préjudice moral pour les différents courriers de plusieurs cabinets de recouvrement, appels téléphoniques, messages SMS, pratiquement chaque semaine.

Veuillez agréer, Monsieur Le Médiateur, mes sincères salutations.

[...]

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Membre

Tisuisse Le 24-02-2022 à 06:47

Reste à attendre la réponse du médiateur.

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sansdent · Answer 2 · Le 22-02-2022 à 08:53

Bonjour,

Le véhicule est dans mon espace privé, le moteur est hors service (moteur serré). La réparation est pas possible, la valeur marchande du véhicule est inférieure au montant de la réparation.
La loi Hamon précise que passé le délai d'un an la résiliation peut être faite à tous moments sans justificatifs

Merci

Math64 · Answer 3 · Le 22-02-2022 à 11:56

Math64 Le 22-02-2022 à 11:56

Vous ne répondez pas à la question. Quel motif a été noté dans VOTRE courrier de résiliation?

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sansdent · Answer 4 · Le 22-02-2022 à 17:05

Bonjour,

Je vous recopie ci-dessous la lettre du médiateur.

Votre demande, qui revient à solliciter un geste commercial, ne ressortit pas à la compétence du Médiateur de l'assurance. En effet, celui-ci est compétent pour les litiges qui opposent, en matière d'assurance, un assuré à une entreprise d'assurance, et portant sur l'application ou l'interprétation d'un contrat.

Il n'appartient donc pas au Médiateur d'intervenir auprès d'une entreprise d'assurance en vue d'obtenir un geste commercial. Cela ne relève que de la seule initiative de l'entreprise.

Aussi, conformément à l'article L.612-2 du code de la consommation qui prècise qu'" un litige ne peut être examiné par le Médiateur de la consommation lorsque : [...] 5° Le litige n'entre pas dans son champ de compétence", votre demande apparait-elle irrecevable.

Formule de politesse

Signée pour le Médiateur par Marie-Cécile LETZELTER, La secrétaire Générale

Merci beaucoup pour l'aide que vous m'apportée

Math64 · Answer 5 · Le 22-02-2022 à 18:14

Math64 Le 22-02-2022 à 18:14

J'abandonne........

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Tisuisse · Answer 6 · Le 23-02-2022 à 05:53

Math64 ne vous demande pas la position du médiateur ni celle de la Compagnie d'Assurances, mais ce que vous, vous avez écrit comme motif sur votre LR initiale de demande de résilation ? C'est simple, non ? à moins que vous ne sachiez pas lire le français ?

sansdent · Answer 7 · Le 23-02-2022 à 09:35

Lettre faite a [mon assurance],

[...]N° client :[...]

Lettre R.C avec A.C.

[mon assurance],S.A.

[...]

Madame, Monsieur,

Suite à votre courrier concernant l?assurance du véhicule [...] assurance qui à pris effet le 11 FEVRIER 2019, je vous informe que le 13 avril 2021, suite à un accident avec un chevreuil qui à rendu le véhicule inutilisable j?ai téléphoné à votre agence : Il m?a été répondu que l?assurance aux tiers ne couvrait pas ce type d?accident et que la remise en état du véhicule était à mes frais.

Fin mai 2021, je me suis rendu à votre agence [...]pour faire la résiliation de l?assurance de ce véhicule, votre agent local à refusé la résiliation au motif qu?il fallait la faire à la date anniversaire ou d?avoir un certificat de vente ou de destruction si le véhicule était inutilisable.

Or, une recherche dans le code des assurances m?a permis de trouver une loi qui peut s?applique à cet accident :

L?article 121-9 : « En cas de perte totale de la chose assurée résultant d?un événement non prévu par la police, l?assurance prend fin de plein droit et l?assureur doit restituer à l?assuré la portion de la prime payée d?avance et afférente au temps pour lequel le risque n?est plus couru »

De plus tous les contrats souscrits depuis 2015 peuvent être résiliés après 1 an et 1 jour suivant la date anniversaire, soit dans mon cas le 13 février 2020.

Je vous fait parvenir un résumé des textes compilés sur le site internet de la REPUBLIQUE FRANCAISE Service-Public.fr : Assurance auto (véhicule à moteur) : résiliation du contrat.

Je peux rajouter une phrase du site [mon assurance],: Possibilité de résilier en agence ?

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations.

[...]

Lettre au Médiateur

[...]

Monsieur Le Médiateur des Assurances,

J?ai souscrit un contrat d?assurance à [mon assurance],SA [...]avec prise d?effet le 11 février 2019 pour le véhicule immatriculé[...]

J?ai percutée le 12 Avril 2021, un chevreuil avec ce véhicule.

Le 13 Avril au matin j?ai téléphonée à [mon assurance], pour les prévenir de l?accident, l?interlocuteur m?a répondu qu?avec une assurance aux tiers il n?était pas pris en compte.

Début juin 2021 je me suis déplacée aux bureaux de [mon assurance], pour leur demander la résiliation de cette assurance, la réponse : uniquement à la date anniversaire.

Le 7 juillet 2021 je suis retournée aux bureaux de l[mon assurance],pour leur remettre la demande de résiliation par écrit : même réponse qu?au mois de juin 2021.

Le 6 septembre 2021, j?ai reçu un courrier avec A.R. de [mon assurance], pour me demander de payer avant le 11/10/2021 la somme de 256,47 ?

Le 24 septembre 2021 je fais réponse à [mon assurance],.

Le 6 Octobre 2021 réponse de [mon assurance],, pour imposer son point de vue or :pour être exonéré de l?obligation d?assurance, le véhicule non-roulant non seulement ne doivent plus circuler mais encore ne doivent même plus avoir cette capacité, plus de roues, plus de réservoir, plus de batterie, et si le moteur ne fonctionne plus ?

Depuis je reçois toutes les semaines un courrier, un appel téléphonique ou un message sur mon portable

Je demande à[mon assurance], la résiliation du contrat en date du 13 avril 2021, le remboursement de la cotisation payée du 13 avril 2021 à fin juin 2021. De plus je demande : 10 000 ? de préjudice moral pour les différents courriers de plusieurs cabinets de recouvrement, appels téléphoniques, messages SMS, pratiquement chaque semaine.

Veuillez agréer, Monsieur Le Médiateur, mes sincères salutations.

[...]

Tisuisse · Answer 8 · Le 24-02-2022 à 06:47

Tisuisse Le 24-02-2022 à 06:47

Reste à attendre la réponse du médiateur.

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Burma · Answer 9 · Le 13-05-2022 à 17:13

Membre

Burma Le 13-05-2022 à 17:13

< 10 messages

Salut, j'avais eu recours au médiateur pour un litige sur un dégât des eaux dans mon garage. C'est hyper long et y'a pas énormememnt d'explications. Je suis tombé sur une boite qui s'appelle *** en regardant M6, ils ont géré mon litige assez vite et ils ont été super sympa.

Membre

Tisuisse Le 13-05-2022 à 17:42

@ Sansdent,

Effectivement, l'assurance aurait pu intervenir si vous aviez souscrit à la garantie dommages-dommages collision, or vous n'avez pris que le minimum obligatoire, la responsabilité civile donc vous nêtes pas couvert pour les dommages subits par votre voiture mors d'un collision avec un animal. Le seul recours que vous pourriez avoir c'est de prouver qu'il y avait une battue des chasseurs dans ce secteur et vous pourriez vous retourner contre la Société de chasse, là vous pourriez obtenir un dédomagement.

Dans votre confusion, vous confondez "disparition du risque" avec "dommages non couverts" car votre risque n'a pas disparu, vous êtes toujours assuré en responsabilité civile pour les dommages que vous pouvez causer par votre voiture (incendie, explosion, etc.) donc le risque n'a pas disparu. Je vous rappelle que votre voiture n'est pas assurable dans votre contrat multirisques habitation, c'est même une exclusion générale. Relisez votre contrat habitation.

La seule solution est de résilier votre contrat pour son échéance annuelle, en adressant à votre assureur, au moins 2 mois avant la date de ladite échéance, la LR/AR de résiliation. Si vous ne résiliez pas à temps, vous serez reparti pour 1 an de +.

Autre possibiité : mettre sa voiture chez un casseur agréé et faire remplis l'imprimé de cession (CERFA) "pour destruction. Là, vous aurez réellement "disparition du risque" et l'assureur vous fera ristourne de la période trop perçue (L 121-9 du Code des Assurances).

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Membre

Tisuisse Le 13-05-2022 à 17:44

@ burma :
Votre boîte L.... (pas de nom SVP) ne s'appliquera pas ici à moins de les payer et cher.

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Tisuisse · Answer 10 · Le 13-05-2022 à 17:42

@ Sansdent,

Effectivement, l'assurance aurait pu intervenir si vous aviez souscrit à la garantie dommages-dommages collision, or vous n'avez pris que le minimum obligatoire, la responsabilité civile donc vous nêtes pas couvert pour les dommages subits par votre voiture mors d'un collision avec un animal. Le seul recours que vous pourriez avoir c'est de prouver qu'il y avait une battue des chasseurs dans ce secteur et vous pourriez vous retourner contre la Société de chasse, là vous pourriez obtenir un dédomagement.

Dans votre confusion, vous confondez "disparition du risque" avec "dommages non couverts" car votre risque n'a pas disparu, vous êtes toujours assuré en responsabilité civile pour les dommages que vous pouvez causer par votre voiture (incendie, explosion, etc.) donc le risque n'a pas disparu. Je vous rappelle que votre voiture n'est pas assurable dans votre contrat multirisques habitation, c'est même une exclusion générale. Relisez votre contrat habitation.

La seule solution est de résilier votre contrat pour son échéance annuelle, en adressant à votre assureur, au moins 2 mois avant la date de ladite échéance, la LR/AR de résiliation. Si vous ne résiliez pas à temps, vous serez reparti pour 1 an de +.

Autre possibiité : mettre sa voiture chez un casseur agréé et faire remplis l'imprimé de cession (CERFA) "pour destruction. Là, vous aurez réellement "disparition du risque" et l'assureur vous fera ristourne de la période trop perçue (L 121-9 du Code des Assurances).

Tisuisse · Answer 11 · Le 13-05-2022 à 17:44

Tisuisse Le 13-05-2022 à 17:44

@ burma :
Votre boîte L.... (pas de nom SVP) ne s'appliquera pas ici à moins de les payer et cher.

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