Documents à la fin du contrat de travail

Question

Visiteur

Thomas3132 Le 06-01-2023 à 19:51

Bonjour,

Bonjour, Je me demandais comment aller se passer ma situation. Je suis en préavis de démission et en arrêt maladie qui court jusqu’à la fin de mon préavis. Le lendemain de la fin de mon arrêt, je reprends un nouveau travail. Que faire si mon patron refuse de m’envoyer les documents de fin de contrat alors que je serais dans l’impossibilité de me déplacer puisque j’aurais repris un nouvel emploi? Je vous remercie par avance.

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :

Votre pseudo

Votre email

Combien font trois fois deux (en chiffre)

Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet

Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

D'autres questions en relation :

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Démissionner, Prise d'acte ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page

IKL · Answer 1 · Le 06-01-2023 à 21:00

Membre

IKL Le 06-01-2023 à 21:00

+ 50 messages

Bonsoir, Sans vouloir vous jugez.
Ça sens le départ en très mauvais termes.
Sinon la question se poserais pas

Théoriquement il doit vous fournir les documents de fin de contrat

Après si il veut se venger il peut y a les prud'hommes pour régler cela

Membre

Thomas3132 Le 06-01-2023 à 21:26

Bonsoir, vous pensez qu?il pourra me les envoyer donc? Et s?il ne veut pas? Il faudra que je passe obligatoirement par le tribunal? Oui vous avez bien compris. Cette personne traite très mal ses salariés, et j?en ai fait surtout les frais des qu?il a appris ma grossesse. Je pourrais écrire un livre sur son harcèlement moral ou sa maltraitance , mais j?essaye d?éviter à tout prix les prud?hommes. Si je suis en arrêt, je vous assure ce n?est pas pour du flan. Merci pour vos conseils avisés

Signaler ce contenu

Membre

IKL Le 06-01-2023 à 21:57

Je pense que vous allez recevoir vos documents, je vous le souhaite.
Si vous avez des preuves de ce que vous avancez, le menacé d'engager des procédures pour les papier et le reste avec quelque clichés pourrez lui rappelle c'est obligation
Mais un mauvais patron n'aime pas les prud'hommes donc il fera le nécessaire.
Attendez de voir il a un délai pour la remise des documents je me souviens plus de combien exactement

Signaler ce contenu

Membre

Thomas3132 Le 06-01-2023 à 22:12

Je vous remercie. Concernant la grossesse non pas de preuves, par contre les retards de paiement oui, pas plus tard que le mois dernier j?ai deux semaines d?échange de mail de mauvaise fois de sa part m?ayant payé puis pleins d?excuses quand je le relançais puis une mise en demeure à laquelle il a répondu dès immondices. Mais même avec une mise en demeure écrite par un avocat il a mis 8 jours de plus pour le payer. Comme vous dites on va espérer, mais nous sommes d?accord que dans mon cas, étant en arrêt jusqu?à mon dernier jour de préavis puis commençant un nouvel emploi (je ne lui ai pas répondu dit ce dernier point, j?avais peur qu?il se renseigne un peu trop et qu?il me cause du tort), il n?aura pas le choix que de mes les envoyer.

Signaler ce contenu

Membre

IKL Le 06-01-2023 à 22:38

Je ne dispose pas de boule de cristal pour répondre à toute vos questions.
Je pense sans vouloir vous vexé que vous êtes très stressée ( un rien vous inquiéte).
Je ne pense pas qui va se renseigner ou vous travaillez pour téléphoner afin de vous nuire ( du moins je l'espère pour vous la c'est une plainte au commissariat un conseil)
Je ne pense pas aussi qui va prendre le risque de pas vouloir vous remettre les documents sachant que vous l'avez déjà mis en demeure il sait que vous risquez de le poursuivre.
La question de l'envoie de pose effectivement a votre place je lui enverrai un mail ou rar pour avoir la preuve de réception lui demandant de vous envoyer les documents par courrier invoquant une impossibilité de venir ou dire je ne veux plus avoir affaire avec vous.
La seul chose qui faudra renvoyer un exemplaire signez du solde de tous compte

Signaler ce contenu

Afficher les 5 commentaires

Membre

Thomas3132 Le 06-01-2023 à 23:32

Non vous ne me vexez pas, ne connaissant pas la situation, vous faites avec ce que vous avez, un rien ne m?inquiète pas, c?est l?ensemble qui fait que je m?inquiète actuellement. Comme vous dites vous n?avez pas de boule de cristal non plus pour deviner ce qui a été fait et subi. Le fait est que je vous remercie pour vos réponses. Merci beaucoup.

Signaler ce contenu

0

+ -

Thomas3132 · Answer 2 · Le 06-01-2023 à 21:26

Bonsoir, vous pensez qu?il pourra me les envoyer donc? Et s?il ne veut pas? Il faudra que je passe obligatoirement par le tribunal? Oui vous avez bien compris. Cette personne traite très mal ses salariés, et j?en ai fait surtout les frais des qu?il a appris ma grossesse. Je pourrais écrire un livre sur son harcèlement moral ou sa maltraitance , mais j?essaye d?éviter à tout prix les prud?hommes. Si je suis en arrêt, je vous assure ce n?est pas pour du flan. Merci pour vos conseils avisés

IKL · Answer 3 · Le 06-01-2023 à 21:57

Je pense que vous allez recevoir vos documents, je vous le souhaite.
Si vous avez des preuves de ce que vous avancez, le menacé d'engager des procédures pour les papier et le reste avec quelque clichés pourrez lui rappelle c'est obligation
Mais un mauvais patron n'aime pas les prud'hommes donc il fera le nécessaire.
Attendez de voir il a un délai pour la remise des documents je me souviens plus de combien exactement

Thomas3132 · Answer 4 · Le 06-01-2023 à 22:12

Je vous remercie. Concernant la grossesse non pas de preuves, par contre les retards de paiement oui, pas plus tard que le mois dernier j?ai deux semaines d?échange de mail de mauvaise fois de sa part m?ayant payé puis pleins d?excuses quand je le relançais puis une mise en demeure à laquelle il a répondu dès immondices. Mais même avec une mise en demeure écrite par un avocat il a mis 8 jours de plus pour le payer. Comme vous dites on va espérer, mais nous sommes d?accord que dans mon cas, étant en arrêt jusqu?à mon dernier jour de préavis puis commençant un nouvel emploi (je ne lui ai pas répondu dit ce dernier point, j?avais peur qu?il se renseigne un peu trop et qu?il me cause du tort), il n?aura pas le choix que de mes les envoyer.

IKL · Answer 5 · Le 06-01-2023 à 22:38

Je ne dispose pas de boule de cristal pour répondre à toute vos questions.
Je pense sans vouloir vous vexé que vous êtes très stressée ( un rien vous inquiéte).
Je ne pense pas qui va se renseigner ou vous travaillez pour téléphoner afin de vous nuire ( du moins je l'espère pour vous la c'est une plainte au commissariat un conseil)
Je ne pense pas aussi qui va prendre le risque de pas vouloir vous remettre les documents sachant que vous l'avez déjà mis en demeure il sait que vous risquez de le poursuivre.
La question de l'envoie de pose effectivement a votre place je lui enverrai un mail ou rar pour avoir la preuve de réception lui demandant de vous envoyer les documents par courrier invoquant une impossibilité de venir ou dire je ne veux plus avoir affaire avec vous.
La seul chose qui faudra renvoyer un exemplaire signez du solde de tous compte

Thomas3132 · Answer 6 · Le 06-01-2023 à 23:32

Non vous ne me vexez pas, ne connaissant pas la situation, vous faites avec ce que vous avez, un rien ne m?inquiète pas, c?est l?ensemble qui fait que je m?inquiète actuellement. Comme vous dites vous n?avez pas de boule de cristal non plus pour deviner ce qui a été fait et subi. Le fait est que je vous remercie pour vos réponses. Merci beaucoup.

Documents à la fin du contrat de travail

Forum Démissionner, Prise d'acte

D'autres questions en relation :