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Réduction

Définition du terme Réduction

Voir les mots " Rapport ", "Quotité disponible" et "liquidation".

Texte tiré du site « www.dictionnaire-juridique.com » avec l'autorisation des auteurs

© Serge Braudo , Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles

et Alexis Baumann, avocat au barreau de Paris

Textes :

  • Code civil art. 866 et s., 920 et s., 1077-2, 1080, 1090, 1527.
  • Bibliographie :

  • Boutry (C.), Succession-partage : la réduction des libéralités, Sem. jur., Ed. N, I, 2001, n° 10, p. 544.
  • Centre de recherches, d'information et de documentation notariales (Lyon), Cycle d'étude de droit privé, rapports à succession, réduction, donations, partages, Clermont-Ferrand 28 et 29 novembre 1974, Marseille 9 et 10 janvier 1975, Dijon 27 et 28 janvier 1975, Strasbourg 13 et 14 février 1975, Lyon 3 et 4 mars 1975, Lyon, Impr., 1975.
  • Ponsard (A.), Liquidations successorales : rapport-réduction, partage d'ascendant : commentaire de la loi du 3 juillet 1971, Paris, Éditions Sirey, 1977.
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