ARCE ET DROIT D OPTION et déchéance droit

Question

Visiteur

Patric56 Le 05-12-2023 à 22:36

Bonjour,

Je suis désolé mais je me permets de reposer la question car elle s'est perdue en cours de discussion. Désolé de paraître insistant mais ça m angoisse.

Je reprends le sujet :
Je me suis inscrit à pôle emploi suite à une RC. J ai demandé l étude du droit d option et une proposition m a été faite,:
Anciens droit 48 euros durée 510 jours (que j avais acquis en 2018 et qui se termine le 22 décembre 2023)
Et nouveau droit 62 euros bruts avec une durée de 548 jours

J ai peut-être dans l idée de créer mon entreprise.

Si je n exerce pas mon droit d option :
et que donc je la crée avec mes anciens Droits, si j ai bien compris l ARCE sera versée en 2 fois à l ouverture de mon entreprise puis 6 mois après avec 60% de mes anciens droits. Zen maritime m a répondu à cette question donc si j ai bien compris si aujourd hui j ouvre mon entreprise et que je la ferme au bout de 9 mois si elle ne marche pas après son ouverture, je ne pourrais pas prétendre au résiduel de mon ancien chômage car il sera déchu à ce moment-là mais du coup j aurais accès à mon nouveau chômage (celui à 62 euros) pour une durée de 548 jours dès mon inscription . Est-ce que j ai bien compris ?

Autre question comme mes anciens droits sont théoriquement déchus le 22 décembre, si je demande l ARCE avant ou après cette date, il y aura un impact par rapport à cette date de déchéance ? Si oui,pour le premier ou le 2ème versement?

Si je décide d exercer mon droit d option :
l ARCE sera versée en 2 fois à l ouverture de mon entreprise puis 6 mois après avec 60% de mes nouveaux droits (62 euros ) Toujours dans l hypothèse où je ferme mon entreprise au bout de 9 mois, du coup là j aurais accès à mes 40% résiduels si je me réinscris à Pole emploi ?

Je ne sais pas quelle serait la solution la plus avantageuse et prudente d exercer mon droit d option ou pas dans l hypothèse où j ouvre une entreprise

Merci d avance
Bonne journée

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :

Votre pseudo

Votre email

Combien font neuf moins deux (en chiffre)

Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet

Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

D'autres questions en relation :

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Chômage - Pôle Emploi ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page

Zen Maritime · Answer 1 · Le 06-12-2023 à 09:05

Moderateur

Zen Maritime Le 06-12-2023 à 09:05

+ 1000 messages

Bonjour,

rien ne s'est perdu, cela se passait ici : https://www.juritravail.com/Forum/chomage/conseil-juridique/arce-et-droit-d-option/id/1651144

note 100% personnelle : le forum n'est peut-être pas le lieu de spéculer en examinant un à un différents scenarii élaborés par un intervenant qui aimerait que l'on fasse pour lui une étude comparative de façon anticipatoire et à visée déterminante d'une stratégie d'allocataire du Pôle Emploi ?

cordialement
zen maritime

Membre

Patric56 Le 06-12-2023 à 12:47

Bonjour

J?ai l?impression de mal m?exprimer?

Je ne cherche absolument pas à ce qu?on me fasse une étude personnalisée mais plutôt à mieux comprendre les règles complexes.

J?essaie d?anticiper le pire des scénarii car oui je suis quelqu?un de très stressé et je préfère savoir comment ça se passerait dans le pire des cas

Avant de poser mes questions, je suis allé voir d?autres topics pour tenter de trouver des réponses, J?ai pu voir différentes topics où des personnes exposaient des cas complexes (comme le mien) et qui ont reçu des réponses détaillés. C?est pour ça que j?ai tenté aussi de poser des questions mais je me suis permis d?insister, à tort surement.

Je ne cherche pas à profiter de quoi que ce soit mais j?aimerais juste un appui pour les méthodes de calculs.

Je suis désolé si je n?ai pas transmis le bon message auparavant. J?espère que vous me comprendrez et qu?une réponse pourrait m?être apportée

Merci
Bonne journée

Signaler ce contenu

Moderateur

Zen Maritime Le 06-12-2023 à 13:31

Vous vous exprimez intelligiblement, et si vous vous relisez : "J ai peut-être dans l idée de créer mon entreprise"... on entre donc dans la spéculation d'un peut-être possible, et vous demandez que "dans l hypothèse où j ouvre une entreprise" etc

De plus lorsque vous obtenez une réponse vous relancez en demandant confirmation de cette réponse avec des "si j ai bien compris..." vous reformulez en demandant validation de votre re-formulation.

Je cède à qui voudra le soin de vous rasséréner si vos droits et les options qui se présentent à vous vous inquiètent à ce point, personnellement je pense qu'après toutes les ré-itérations de messages que vous nous avez livrés le tour de la question a sans doute eu lieu.

cordialement
zen maritime

Signaler ce contenu

0

+ -

Patric56 · Answer 2 · Le 06-12-2023 à 12:47

Bonjour

J?ai l?impression de mal m?exprimer?

Je ne cherche absolument pas à ce qu?on me fasse une étude personnalisée mais plutôt à mieux comprendre les règles complexes.

J?essaie d?anticiper le pire des scénarii car oui je suis quelqu?un de très stressé et je préfère savoir comment ça se passerait dans le pire des cas

Avant de poser mes questions, je suis allé voir d?autres topics pour tenter de trouver des réponses, J?ai pu voir différentes topics où des personnes exposaient des cas complexes (comme le mien) et qui ont reçu des réponses détaillés. C?est pour ça que j?ai tenté aussi de poser des questions mais je me suis permis d?insister, à tort surement.

Je ne cherche pas à profiter de quoi que ce soit mais j?aimerais juste un appui pour les méthodes de calculs.

Je suis désolé si je n?ai pas transmis le bon message auparavant. J?espère que vous me comprendrez et qu?une réponse pourrait m?être apportée

Merci
Bonne journée

Zen Maritime · Answer 3 · Le 06-12-2023 à 13:31

Vous vous exprimez intelligiblement, et si vous vous relisez : "J ai peut-être dans l idée de créer mon entreprise"... on entre donc dans la spéculation d'un peut-être possible, et vous demandez que "dans l hypothèse où j ouvre une entreprise" etc

De plus lorsque vous obtenez une réponse vous relancez en demandant confirmation de cette réponse avec des "si j ai bien compris..." vous reformulez en demandant validation de votre re-formulation.

Je cède à qui voudra le soin de vous rasséréner si vos droits et les options qui se présentent à vous vous inquiètent à ce point, personnellement je pense qu'après toutes les ré-itérations de messages que vous nous avez livrés le tour de la question a sans doute eu lieu.

cordialement
zen maritime

ARCE ET DROIT D OPTION et déchéance droit

Forum Chômage - Pôle Emploi

D'autres questions en relation :